...es de la culture CONSIDÉRANT QUE la culture constitue un des princip aux facteurs didentité de la Municipalité et de la qualité de vie de ses citoyens; CONSIDÉRANT QUE la culture est un élément indissoci able du développement des individus...
...n date du 1er septembre 2022 et qu’elle a obtenu la note minimum requise de soixante - dix (70) points au niveau de la qualité, permettant l’ouverture de l’enveloppe de prix; CONSIDÉRANT QUE cette firme a déposé une soumission à un pri...
...’échelle déterminée par les bâtiments existants, la topographie et la végétation; xi) Assurer la bonne qualité des matériaux et l’harmonisation avec les matériaux et le « style » des bâtiments voisins ou avec le mili...
...trepreneuriale concrète tout en continuan t d’offrir un service de location d’embarcations non -motorisées de qualité à sa clientèle du site de la plage municipale; CONSIDÉRANT les recommandations du Service des loisirs...
...’il est nécessaire de renouveler une partie de la flotte de véhicule s de la Municipalité afin de maintenir la qualité des services dispensés par le Service des travaux publics; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité désire se préva...
...l’échelle déterminée par les bâtiments existants, la topogr aphie et la végétation; xi) Assurer la bonne qualité des matériaux et l’harmonisation avec les matériaux et le «style» des bâtiments voisins ou avec le milieu natu...
...mission, il agit avec professionnalisme, ainsi qu'avec vigilance et discernement. Il doit promouvoir des services de qualité à la clientèle et v ise la performance et l’efficience. 3) Le respect Tout employé traite les autre...
...’immeuble visé par la demande ; d) La d étérioration de l’apparence architecturale, du caractère esthétique ou de la qualité de vie du voisinage ; e) La valeur patrimoniale de l’immeuble ; f) Le coût de s a restauration,...
...U’il est nécessaire de renouveler une partie de la flotte de véhicule de la Municipalité afin de maintenir la qualité de s services dispensés par le Service des travaux publics; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité désire se prév...
...offre de services; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physique sur s on territoire permet d’offrir un milieu de vie de qualité aux familles, tant sur le plan social qu e de la santé; CONSIDÉRANT QUE certaines voies publiques situées d an...
...MENT Le présent règlement a pour objectif de régir l’uti lisation de l’eau potable en vue de préserver la qualité et la quantité de la ressource. ARTICLE 3 DÉFINITION DES TERMES « Arrosage automatique » désigne tout a...
...nsi que de toute législation et règlement applicable sur le territoire de la Municipalité, notamment la Loi sur la qualité de l’environnement et le règlement municipal relatif aux nuisances. Le propriétaire ou l’occupant d’un terrain...
...toire de la Municipalité de Rawdon en fournissant une (1) preuve d’identité sur laquelle son adresse ou sa qualité de p ropriétaire apparaît ainsi qu’une copie de l’immatriculation du véhicule associé à la vignette; b...