...es de la culture CONSIDÉRANT QUE la culture constitue un des princip aux facteurs didentité de la Municipalité et de la qualité de vie de ses citoyens; CONSIDÉRANT QUE la culture est un élément indissoci able du développement des individus...
...offre de services; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physique sur son territoire permet d’offrir un milieu de vie de qualité aux familles, tant sur le plan social que de la santé; CONSIDÉRANT QUE certaines voies publiques situées dan...
...interdit. La disposition des eaux usées et des graisses doit être faite en conformité avec la Loi sur la qualité de l’environnement et les règlements édictés en vertu de cette Loi; iv) To ut élément installé dans l...
...EMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 22. FORMATION PARTICIPATI VE EN URBANISME - PERSPECTIVE D'ACTION EN FAVEUR DE LA QUALITÉ DE VIE 23. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 8 - TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1RE...
...ut 7.1 Tout propriétaire doit informer par écrit la Municipalité de toute transformation qui modifie la qualité ou la quantité prévue des eaux évacuées par les branchements à l’égout . 7.2 Tout branchement à l’égout do...
...sa gestion et à sa structure organisationnelle afin d’accroître son ef ficacité, son efficience ainsi que la qualité des services offerts à la population; CONSIDÉRANT QUE la nouvelle structure implique la c réation d’un Service d...
...mande Logiciel Accès-Cité en ligne 12 159.76 $ 30 196.18 $ Service EXP 2021-01-08 594046 contrôle qualitatif rue Park 3 564.23 $ 2021-12-14 commande étude de faisabilité - sentier de transport actif Lac Rawd...
...sa gestion et à sa structure organisationnelle afin d’accroître son ef ficacité, son efficience ainsi que la qualité des services offerts à la population; CONSIDÉRANT QUE la nouvelle structure implique la c réation d’un Service d...
...solution 14-592); CONSIDÉRANT QUE toujours avec lobjectif daccroîtr e son efficacité, son efficience ainsi que la qualité des services offerts à la population, il y a lieu de remplacer ce poste par le poste dadjoint e au directeur géné...
...système d’alarme incendie » : Une personne physique, une personne morale ou toute autre personne ayant la qualité de propriétaire, de locataire ou d’occupant d’un lieu protégé. « système d’alarme incendie » : Un...
...TURE ORGAN ISATIONNELLE DE LA MUNICIPALITÉ CONSIDÉRANT QU’afin d’accroître son efficacité, son efficience ainsi que la qualité des services offerts à la population, la Municip alité effectue des modifications à ses pratiques de gestion et à s...
...ets, lequel s'assurera de la réalisation des projets qui lui seront soumis par le directeur général et du contrôle de la qualité de ceux -ci. 18 -581 EN CONSÉQUENCE, il est déposé et proposé par Monsieur le conseiller Marco Bel...
...QUE toutes les offres de services reçues ont obtenu la note minimum requise de soixante -dix (70) points au niveau de la qualité, permettant l’ouverture de l’enveloppe de prix; CONSIDÉRANT QUE le plus haut pontage final a été acco...
...s pour effet d’aggraver les risques en matière de séc urité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation est mineure; CONSIDÉRANT QUE l...
...ets, lequel s'assurera de la réalisation des projets qui lui seront soumis par le directeur général et du contrôle de la qualité de ceux -ci. 18 -581 EN CONSÉQUENCE, il est déposé et proposé par Monsieur le conseiller Marco Bel...
...ON DU QUÉBEC – DOSSIER N ° 2017 -033 16. DIRECTIVES DE CHANGEM ENT – QUALILAB INSPECTION I NC . – CONTRÔLE D E QUALITÉ - RÉFECTION DES INFRAST RUCTURES SUR LA RUE CHURCH ET D ’UNE PARTIE DE LA 2E AVENUE ET 3E AVENUE...
...irs désirant promouvoir l’activité physique et la saine alimentation afin de contribuer à l’amélioration de la qualité de vie des citoyens; CONSIDÉRANT que ce programme de développement d’activités présenté par le Centre intégré d...
...SERVICE – RESSOURCE POUR LE SER VICE DE GARDE MUNICIPAL – CAMP MARISTE 19. OCTROI DE CONTRAT – CONTRÔLE QUALITATIF – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE SUR LE CH EMIN VINCEN T-MASSEY - DEC ENVIRO INC . 20. ANNULATION D ’APPEL D...
...onserver l’échelle déterminée par les bâtiments existants, la topographie et la végétation; xi) assurer la bonne qualité des matériaux et l’harmonisation avec les matériaux et le «style» des bâtiments voisins ou avec le milieu naturel;...
...prise d’eau brute se trouvant immédiatement en amont du barrage, aucune donnée ne suggère qu’il y aurait dégradation de la qualité de l’eau. Nous prévoyons une rencontre avec les différentes associations du lac Pontbriand en début d'année 2023. En...
...A L Postures et respirations adaptées aux besoins de la femme enceinte et pour faciliter son accouchement. Enseignement de qualité et personnalisé. Cours bilingue. Mercredi de 18 h 15 à 19 h 30 Coût : 115 $ / Durée : 8 semaines Centre Metcalfe Ann...
...erté d’expression; CONS IDÉRANT QU’ une démocratie respectueuse honore la fonction d’élue et élu et consolide la qualité et l’autorité des institutions; CONSIDÉRANT QUE l’Union des municipalités du Québec (UMQ) a lancé un...
...e CONSIDÉRANT les modifications apportées au Service de la sécurité incendie a fin d’assurer un service d’urgence de qualité aux citoyens; CONSIDÉRANT la continuité du projet pilote pour la garde interne ainsi que d’une entente avec le...
...au Service de l’urbanisme et de l’environnement ainsi que la préoccupation du conseil municipal d’offrir un service de qualité à la population, telle que l’émission de permis; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de recourir aux services...
...expérience entrepreneuriale tout en continuant d’offrir un service de location d’embarcations nautiques non -motorisées de qualité à sa clientèle du site de la plage municipale; CONSIDÉRANT les recommandations du Service des loisirs et de l...