...lectricité et des services de télécom munications; CONSIDÉRANT lanalyse et les recommandations de la djoint à la direction générale et responsable du développement durable. 18-227 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le...
...d’obtenir des subventions et des dons supplémentaires; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de mandater l ’adjointe à la direction au Service des loisirs et de la culture à présenter une demande afin de bénéficier des programmes de subventio...
...obtenir des subventions et des dons supplémentaires; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de mandater l ’adjointe à la direction au Service des loisirs et de la culture à présenter une demande afin de bénéficier des programmes de subventi...
.... NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 21. EMBAUCHE D ’UNE ASSISTANTE À LA DIRECTION DU GREFFE – POSTE FIXE À DURÉE DÉ TERMINÉE - SERVICE DU GREFFE 22. EMBAUCHE D ’UNE RESPONSABLE DE L ’EN...
...en contrepartie de cette servitude , le propriétaire du lot 5 530 195 souhaite obtenir une servitude de passage en direction du lac -Vail sur le lot 5 530 024, propriété de la Municipalité ainsi qu’une contrepartie financière à être d...
...nt d’un (1) an pour la gestion de l’Écocentre ; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations favorables de la direction générale et de s Services impliqués dans ce dossier . 18 -609 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par M...
...al de la sécurité civile; · Le maire · Un(e) conseiller(e) municipal(e); · Ladjointe aux ressources humaines - direction gén érale; · Le directeur du Service de la sécurité incendie; · Les chefs de division du Service des travau...
...EMPLOYÉS À TEMPS PARTIEL DIVISION VOIRIE 12. AUTORISATION DE SIGNATURE AVENANTS AUX CONTRATS DE TRAVAIL DIRECTION DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE 13. EMBAUCHE COORDONNATEUR EN CHEF DES SITES POSTE AUXILIAIRE DIVI...
...panneau de signalisation « Arrêt » ainsi que d’un panneau D-40 -5 sur la partie Est de la rue des Chanterelles en direction Sud , à l’intersection avec la rue des Chanterelles , le tout afin de rendre cett e intersection plus sécurita...
...icipal. Dans un tel cas, les directives sont mises en application auprès des employé s municipaux par la direction générale. Il est entendu que le membre du conseil qui est membre d’un comité, �R�X� �G�¶�X�Q�...
...vertes sur les fermes du Québec; CONSIDÉRANT QUE les 2 fermes participantes désirent installer des enseignes directionnelles temporaires; CONSIDÉRANT QUE les Règlements de zonage numéro s 372 -89 et 402 prévoient que de telles e...
...des travaux au plus tard le 30 décembre 2018; CONSIDÉRANT lanalyse et les recommandations de la djoint à la direction générale et responsable du développement durable; 18-30 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la c...
...CE DES TRAVAUX P UBLICS - DIVISION VOIRIE (D OSSIER N ° 21) CONSIDÉRANT QUE suivant une récente rencontre entre et la direction générale et un employé (dossier n° 21), il a été convenu d’un commun accord de mettre un terme au lien d’emplo...
...nouveaux panneaux « Arrêt » seront aussi installés : • Intersection des rues Lakeshore Drive et des Cardinaux dans les 2 directions, entre le 1 er mai et le 31 octobre de chaque année • Intersection de la route 337 et du chemin du L...
...concurrence de trois (3) inscriptions et que toute demande d’inscription additionnelle soit portée à l’attention de la direction générale . 22 -180 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et r...
...Clapet antiretour » : un dispositif étanche de protection contre les refoulements permettant l’écoulement unidirectionnel dans le réseau d’égout; 2° « Code national de la plomberie » : « Code national de la plomber...
...consultatif d’urbanisme lors de sa séance du 25 mai 2020; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adj oint à la direction générale - responsable du développement durable. 20-266 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la co...
...CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable; CONSIDÉRANT que l’acheteur est propriétaire de l’imme...
...se dégageant de toute responsabilité à cet égard; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -401 EN CONSÉQUENCE , il est présenté, déposé e...
...se dégageant de toute responsabilité à cet égard; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -401 EN CONSÉQUENCE , il est présenté, déposé e...
...mide tel qu’apparaissant sur le plan image déposé; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adj oint à la direction générale et responsable du développement durable. 20-241 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le...
...de signalisation « Arrêt » sur la rue des Montagnards , à l’intersection de la rue du Sablon , et ce, dans les deux directions, le tout afin de rendr e cette intersection plus sécuritaire; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations d...
...de signalisation « Arrêt » sur la rue des Montagnards , à l’intersection de la rue du Sablon , et ce, dans les deux directions, le tout afin de rendr e cette intersection plus sécuritaire; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations...
...de panneaux de signalisation « Arrêt » sur la rue Queen , à l’intersection de la 19 e Avenue , et ce, d ans les deux directions, le tout afin de rendre cett e intersection plus sécuritaire. 21 -129 EN CONSÉQUENCE , il est proposé...
...n des travaux au plus tard le 15 juin 2020; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 19 -471 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame...