...CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable; CONSIDÉRANT que l’acheteur est propriétaire de l’imme...
...aux de signalisation « Arrêt » sur la rue Saint -Vincent , à l’intersection de la 9e Avenue , et ce, dans les deux directions, le t out afin de rendre cette intersection plus sécuritaire; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations...
...ervice de la sécurité incendie 16. Autorisation – Revenu Québec 17. Sens unique – Rue des Commissaires en Direction Nord (entre la 6 e Avenue et la 7 e Avenue) et 7e Avenue en Direction Est (entre la rue des Commissaires e...
...ervice de la sécurité incendie 16. Autorisation – Revenu Québec 17. Sens unique – Rue des Commissaires en Direction Nord (entre la 6 e Avenue et la 7 e Avenue) et 7e Avenue en Direction Est (entre la rue des Commissaires e...
...Lac -Gratten, du Lac -Morgan, Forest et Bélair, afin d’accroître la sécurité routière , et ce, dans les deux (2) directions; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de la division voirie du Service des t...
...rais au site de la plag e municipal pour la soirée du 23 juin 2019 , à partir de 18h. D’autor iser l’adjointe à la direction du Service des loisirs et de la culture à déposer une demande de permis d’événements spéciaux pour la vent...
...ation de faire part de toute situation de con flits d’intérêts ou d’apparence de conflits d’intérêts à la direction générale. Il est également interdit à tout employé : 5.3.1 d'agir, de tenter d'agir ou d'ome...
...lots doivent être sensiblemen t perpendiculaires à la ligne de rue. Toutefois, dans le but d’ajuster leur direction le long des courbes, d’équilibrer la superficie des terrains ou de dégager des perspectives, les l...
...tes d’embâcles (un présumé et un connu) sont présents dans ces zones ; Un long tronçon suit la rivière Rouge , en direction du secteur du chemin Santa -Cruz. Un deuxi ème site d’embâcle connu est situé sur le Lac Pontbriand,...
...olongement de la limite sud -est de la propriété sise au 5094 , route 125, cette limite, de nouveau son prolongement en direction sud -ouest et les limite s municipale s sud -ouest et nord -ouest jusqu’au point de départ. District élec...
...ant la plate -forme de la maison mobile doit être nivelée de façon à ce que l’eau de surfac e s’écoule en direction inverse de la plate -forme. Lorsque la plate -forme de la maison mobile est recouverte de gravie...
...e plantes terrestres ou, s'il n'y a pas de plantes aquatiques, à l'endroit où les plantes terrestres s'arrêtent en direction du plan d'eau. Les plantes considérées comme a quatiques sont toutes les plantes hydrophytes...
...es; CONSIDÉRANT QUE l’un des projets retenus sera l’installation de panneaux de signalisation (panneaux directionnels) afin d’identifier les aires de stationnement public dans le périmètre urbain. 21 -160 EN CONSÉQUENCE ,...
...L ’ÉCOLE DES CASCADES (P AVILLON SAINT -LOUIS ) – AUGMENTATION DE LA DU RÉE DU FEU VERT SUR LA RUE QUEEN EN DIRECTION SUD À L ’INTERSECTION DE LA 6E AVENUE 30. INSTALLATION - SIGNALISATION TEMPORA IRE « ARRÊT » - RUE LAKES...
...btention des autorisations requises auprès du ministère des Transports (MTQ). D’autoriser l’adjointe à la direction du Service des loisirs et le directeur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la...
...btention des autorisations requises auprès du ministère des Transports (MTQ). D’autoriser l’adjointe à la direction du Service des loisirs et le directeur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la...
...VICE DE L’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT (DOSSIER N ° 41) CONSIDÉRANT QUE suivant une récente rencontre entre et la direction générale et un employé (dossier n° 41), il a été convenu d’un commun accord de mettre un terme au lien d’emploi e...
...ur le harcèlement psychologique et sexuel ; CONSIDÉRANT le s recommandations de l’adjointe aux ressources humaines - Direction générale. 18 -676 EN CONSÉQUENCE , il est propos é par Madame la conseillère Stéphanie Labelle e...
...Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’autoriser l’adjointe à la direction du Service des loisirs et de la culture à déposer une demande de soutien financier auprès du Programme d’assist...
...re marché public, de retour dès le 25 juin. Bien que la saison estivale soit amorcée, les membres du conseil et de la direction générale travaillent toujours de très près à la mise à jour et à la réalisation de notre Plan d’action intégré...
...CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connais sance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable, suivant lequel l’offre de Mme Beata Golemb iowska Nawrocki e...
...entifiée comme étant le lot numéro 5 530 812; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’a djoint à la direction générale et responsable du développement durable. 18-475 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l...
...CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale et responsable du dé veloppement durable. 18 -449 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par...
...dernier devra se conformer aux conditions d’embauche dans les délais prescrits par l’adjointe aux ressources humaines – Direction gé nérale. D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipa...
...e gestion financière de son Service; CO NSIDÉRANT les recommandations de l’adjointe aux ressources humaines et d e la direction d u Service de la sécurité incendie . 19 -211 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillè...