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...MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 34. COUVERTURE D ’ASSURANCE – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON 35. COLLOQUE - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – RÉSEAU ENVIRONNEMENT 36. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER POUR L ’ANNÉE 2020 - MOISS...
...1. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVICE DE CRÈMERIE M OBILE...
...21. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVICE DE CRÈMERIE M OBILE...
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...MÉRO 4994111 - RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021 -02 – AGRANDISSEMENT EN COU R AVANT 7.4 IMMOBILIER CAERS INC & GESTION ÉRIC DEMERS – CHEMIN DU LAC -GRATTEN - LOTS NUMÉRO 5 529 029 ET 6 001 405 – RÈGLEMENT 2021 -03 – LOTISS...
...6. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVEN TION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES ET DE LA RAM PE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 37. AUTORISATIO...
...; CONSIDÉRANT QUE l’ARPE -Québec a mis à jour certaines dispositions de l’entente, notamment pour simplifier la gestion des changements relatifs aux activités, d’optimiser le transport des produits e t de mieux refléter la réa...
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...à respecter ces règles; - précise que le présent processus contractuel est assujetti au Règlement sur la gestion contractuelle pour les ententes de regroupement de l’UMQ, adopté par le conseil �G�¶�D�G�P�L�Q�L�V�W...
...BERGE F .A.S. LINTRUS 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE PARTENARIA T – CHAMPAGNEUR ENTREPRENEURS – GESTION ET EXPLOITATI ON DU SERVICE DE LOC ATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQUES NON -MOTORISÉES À LA PLAG E MUNICIPALE – SAISON...
...e du dépôt; CONSIDÉRANT QUE l’adhésion à une Mutuelle permet à la Municipalité d’améliorer son système de gestion ainsi que sa performance en santé et sécurité du travail; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité participe déjà aux s...
...D . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18. DÉPÔT DU RAPPORT ANNU EL 2020 – APPLICATION DU RÈGLEM ENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 19. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RIS...
...E RÈGLEMENT NUMÉRO 128-2020 RELATIF À L'AMÉNAGEMENT ET L 'ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS CONSIDÉRANT QUE la gestion adéquate du réseau routi er municipal implique un suivi des entrées privées et des fossés de chemin; CONSI...