...1 9 Environnement Il est interdit à toute personne présente dans un parc, à des fin s autres que de gestion, d’agir d’une façon qui menace indûment la faune ou la beauté naturelle du parc. De façon non lim...
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...020 RELATIF À L’AMÉNAGEMENT ET L’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS CONSIDÉRANT QUE la gestion adéquate du réseau routier municipal implique un suivi des entrées privées et des fossés de chemin; C...
...CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 3853, RUE ALBERT – LOT 5 301 480 – GESTION MEYER DUBOIS INC – MATRICULE N ° 8800 -07 -7173 8. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMEN TS CONTRACTUE...
...gons – 9183 -3624 Québec inc. 21. Autorisation de signature - Entente de partenariat – Champagneur entrepreneurs – Gestion et exploitation du service de location d’embarcations nautiqu es non -motorisées à la plage municipale – Saiso...
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...E AVENUE – LOT NUMÉRO 4994213 – ZONE I-3 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 – ABRI D ’AUTO PROJETÉ 6.3 GESTION BEAUSÉJOUR INC . – (3157 -3161), 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6345421 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07...
...ge à respecter ces règles; - précise que le présent processus contractuel est assujetti au Règlement sur la gestion contractuelle pour les ententes de regroupement de l’UMQ, adopté par le conseil �G�¶�D�G�P�L�Q�L�V�W...
...12. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -3 MO DIFIANT LE RÈGLEMENT 118 -2018 ET SES AMENDEMENTS S UR LA GESTION CONTRA CTUELLE DE LA MUNICI PALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CER TAINES DISPOSITIONS CONCERNANT LA GESTIO N DES...
...chitecte, en date du 22 octobre 2019 et port ant le numéro de dossier 1954 pour le promoteur 100 740 Canada inc. – Gestion Beauséjour inc.; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur trois (3) lots et plus requiè...
...chitecte, en date du 22 octobre 2019 et port ant le numéro de dossier 1954 pour le promoteur 100 740 Canada inc. – Gestion Beauséjour inc.; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur trois (3) lots et plus requiè...
...MÉRO 5 300 953 – ZONE R2 -88 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) – AGRANDISSEMENT 5.2 GESTION MEYER DUBOIS INC . – 3280 -3282, RUE BÉLANGER – LOT NUMÉRO 6 365 543 - ZONE R8 -89 AU RÈGLEMENT DE ZONAG...
...ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 6.8 GESTION IMMOBILIÈRE PHILIPPE BAZINET INC . – (3140), 5E AVENUE – LOT 4 994 214 – PIIA RELATIF AUX IMMEUBLE S D...
...r Monsieur le conseiller Raymond Rougeau que lors dune séance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 118-2018 s ur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon. 11. Avis de motion – Règlement numéro 86-2016-2 modifia nt l...
...ÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L 'AMÉNAGEME NT ET L 'ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSS ÉS CONSIDÉRANT QUE la gestion adéquate du réseau routier municipal implique un suivi des entrées privées et des fossés de chemin; C...
...20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX F INS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES ET DE LA RAM PE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 21. RENOUVELLEMEN...
...résident d’assemblée et /ou le secrétaire -trésorier peut donner son avis ou présenter les observations ou suggestions qu’il juge opportunes relativement aux questions en délibération. À la demande du président d’assemblée,...
...AC -HUARD 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE LOGICIEL « GESTION DE LA DETTE , SIMULATION DE LA DET TE ET IMMOBILISATIONS »– PG SOLUTIONS INC . (RETIRÉ) SUJETS D’ADMINISTRAT...
...ARCHITECTURE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – MISE À NIVEAU DE L ’USINE D ’ÉPURATION 11. CONTRAT – SERVICES DE GESTION D E L ’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) – EXERCICE DE L ’OPTION DE RENOUVEL...
...re et d’égout pluvial de la Municipalité de Rawdon RÈGLEMENTS 8. Adoption du Règlement numéro 118 -2018 sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon 9. Adoption du Règlement numéro 86 -2016 -2 modifiant le Règleme...
...re et d’égout pluvial de la Municipalité de Rawdon RÈGLEMENTS 8. Adoption du Règlement numéro 118 -2018 sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon 9. Adoption du Règlement numéro 86 -2016 -2 modifiant le Règleme...
...NUMÉRO 4 994 130 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – BALCON 6.3 GESTION LUNICK INC . – 3501, RUE ROBINSON – LOT NUMÉRO 4 994 585 – ZONE 6 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508...
...especter ces règles; - précise que le présent processus contractuel est assujetti au «Règlement nu méro 26 sur la gestion contractuelle de l’UMQ pour ses ententes de regroupement » adopté par le conseil G¶DGPLQLVWUDWLRQGHO¶...
...vice extérieure existante ou prévue, notamment un espace ou quai de manutention et un e space réservé à la gestion des matières résiduelles ; e) La localisation et les dimensions des cases de stationnement, des all ées de...
...20 Groupe Sret Service de scurit – fermeture des parcs 99 999.00 $ 1 an 20 -07 -2020 Cancan Communication Gestion de crise – COVID 32 193.00 $ Au 31 dcembre 2020 09 -09 -2020 Ferme Guy Rivest Dneigement bornes fontaine...