...URES – RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1IÈRE AVENUE ET CHEMIN KILDARE 15. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2018 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECT IONS DES BIBLIOTHÈQUE...
...AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA) SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 24. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 25. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ATTESTATION DE CONFOR MITÉ MUNICIPALE – DOSSIE...
...ROGRAMME D ’AIDE FINANCIÈRE POUR LA FORMATION DES POM PIERS VOLONTAIRES OU À TEMPS PARTIEL 17. SOCIÉTÉ D'HABITATION - BUDGET RÉVISÉ 2019 - OFFICE MUNICIPAL DE RAWDON 18. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT NON...
...r la contribution gouv ernementale qui lui a été confirmée dans une lettre de la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) . 19 -455 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et ré...
...ANNUELLE SUR LES BIBLIOTHÈQUES PU BLIQUES ET RAPPORT FINANCIER 20. PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’HABITATION QUÉBEC 21. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 19 -533 - DEMANDE AU PACTE RURA L – ACQUISITION D ’UNE SCÈNE...
...PROCÈS -VERBAL DU 25 MAI 2020, ROU VERT LE 1ER JUIN 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 LES HABITATIONS INNOVA -PLEX INC . - 3293 -3295, 15 E AVENUE – LOT NUMÉRO 6 152 634 – ZONE R1 -7 DU RÈGLEMENT DE Z...
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...CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 JUIN 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1 LES HABITATIONS INNOVA -P LEX INC . – 3297-3299, 15 E AVENUE – LOT NUMÉRO 6 152 635 – ZONE R1-7 DU RÈGLEMENT DE Z...
...PARTIE DU LOT NUMÉRO 5 528 586 – LOT PROJETÉ NUMÉRO 6 411 277 (MATRICULE N ° 8003 - 07 -3395) 12. OFFICE D ’HABITATION MATAWINIE – ÉTATS FINANCIERS 2019 – REMBOURSEMENT DE SOMM ES DUES 13. AUTORISATION - COÛTS EXCÉDE...
...ION DE SOLDES DISPONIBLES DE RÈGLE MENTS D ’EMPRUNT (RETIRÉ) 19. PRÉVISIONS BUDGÉTAIRE S 2021 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE - UTILISATION DE LOCAUX ,...
...AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA) SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 24. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 25. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ATTESTATION DE CONFOR MITÉ MUNICIPALE – DOSSIE...
...NTS AFIN DE CRÉER LA ZONE RÉSIDENTIELLE R2-29 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE RÉSIDENTIELLE R1- 503, DAUTORISER LES HABITATIONS UNIFAMILIALES , BIFAMILIALES ET TRIFAMILIALES DANS LA ZONE R2-29 ET PROCÉDER À L AGRANDISSEMENT D...
...rmes des aires de stationnement existantes. Les aires de stationnement sont situées dans la marge de recul en f açade de l’habitation malgré que dans le cas d’habitations, l’aire de stationnement ne doit jamais être située dans la marge de recul...
...une zone d’agriculture pour contenir ou abriter des animaux, des marchandises, de la machinerie, etc. , à l’exception des habitations. Bâtiment délabré Construction qui n’est plus en parfait état causé par l’usure ou un manque d’e...
...-64 -8726) 6878, ROUTE 125 23. MAUVAISES CRÉANCES 24. PRÉVISIONS BUDGE TAIRES 2019 - OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 25. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2019 - OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 26. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2...
...évue sur le terrain (bâtiments, ouvrages, installations, etc.) pour les bâtiments commerciaux, industriels, publics et les habitations multifamiliales. L’inspecteur peut demander un plan topographique su r un intervalle de 3 mètres Ajouté...
...in 2016 Le dynamitage entre 19 heures et 7 heures le lendemain dans une carrière située à moins de 600 mètres d’une habitation, sauf s'il s 'agit d'une habitation appartenant ou louée au propriétaire ou à l'exploitant de la...
... NON -PAIEMENT DE TAXES 6. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚ 20-27 – PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’HABITATION QUÉBEC 7. AUTORISATION DE SIGNATURE - DEMANDE DE SUBVENTION À SCOTTS CANADA – PROGRAMME « C ULTIVE...
... NON -PAIEMENT DE TAXES 6. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚ 20-27 – PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’HABITATION QUÉBEC 7. AUTORISATION DE SIGNATURE - DEMANDE DE SUBVENTION À SCOTTS CANADA – PROGRAMME « C ULTIVE...
...Comité consultatif en environnement (CCE) Ressources humaines et finances Environnement et lOffice municipal dhabitation ( OMH) Comité sur le programme de gestion des matières ré siduelles de la MRC Matawinie Rues principal...
...ptés; CONSIDÉRANT QUE la section 2 – le Document complémentaire du SADR prohibe l’implantation de nouvelles habitations à proximité d’une carrière et d’une sablière par l’application d’un principe de réciprocité et intègre des...
...xiv) dans le cas d’un bâtiment contenant un logement supplémentaire, l’architecture du bâtiment doit référer à une habitation unifamiliale xv) dans le cas des bâtiments jumelés, ceux -ci font l’objet d’un traitement a...
...IER 62037 (14) - 2021 -04 -20 -44 – REDDITION DE COMPTES 28. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 29. PRÉVISIONS BUDGÉTAIRE S 2022 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWIN...
...on budgétaire 2017 - Office municipal d’habit ation (OMH) CONSIDÉRANT la révision budgétaire 2017 de lOffice municipal dhabitation de Rawdon en date du 8 décembre 2017, laquelle doit faire lobjet da cceptation par la Municipalité; CONSIDÉ...
...à des équipements municipaux – Dossier n° 106 - 106 -17 -005 24. Prévisions budgétaires 2018 - Office municipal d’habitation (OMH) 25. Révision budgétaire 2018 - Office municipal d’habitation (OMH) 26. Journées de la persévéranc...