...SECTEUR DE L’HARMONIE ) – REGLEMENT NUMERO 1004 – BATIMENT ACCESSOIRE 8.11 EVEX HORIZON INC . – 4109, RUE CHAMPLAIN – LOT 5 301 074 – PIIA RELATIF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – REGLEMENT NUMERO 1008 – BATIMENTS...
...chacun des participants; ledit taux est fixé annuellement et précisé dans le document d’appel d’offres; Qu’un exemplaire de la présente résolution soit transmis à l'Union des mu nicipalités du Québec. 8. RÉSILIATION DE CONTRAT – AC...
...chacun des participants; ledit taux est fixé annuellement et précisé dans le document d’appel d’offres. Qu’un exemplaire de la présente résolution soit transmis à l'Union des municipalités du Québec. 16. CONFIRMATION D ’OCTROI DE...
...es périodes de l’année pour vous assurer que tout fonctionne comme prévu. Quels seront vos processus d’enquêtes des plaintes qui pourraient être signalées ? Madame Jacqueline Breault 1- Outre l es 4 immeubles de 12 logeme...
...à chacun des participants; ledit taux est fixé annuellement et précisé dans le document d’appel d’offres. Qu’un exemplaire de la présente résolution soit transmis à l'Union des municipalités du Québec. SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRAL...
...que celle -ci est conforme au Règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels; CONSIDÉRANT QU’aucune plainte n’a été déposée relative à la location de la résidence concernée par la demande; CONSIDÉRANT QU...
...H�X�U�V��W�U�R�S��Y�L�Y�H�V��V�R�Q�W��j��p�Y�L�W�H�U� viii) lorsque la top ographie permet un sous -sol plain -pied, les fondations sont recouvertes des mêmes matériaux que ceux des autres étages et la hauteur des façades...
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...QYLURQQHPHQWQDWXUHO/HVFRXOHXUVWURSYLYHV sont à éviter; viii) Lorsque la topographie permet un sous -sol plain -pied, les fondations sont recouvertes des mêmes matériaux que ceux des autres étages et la hauteur des façades e...
...infraction. 2.4 Visite des propriétés Dans les cas d’une constatation, d’un signalement, d’une dénonciation ou d’une plainte qui serait déposée et aux fins d’application du présent règlem ent, l’autorité compétente est par la présente auto...
...zonage numéro 402 – Bâtiment principal projeté 5.2 9139-8123 Québec Inc. – Lot 6 315 468 – 4110-4116, rue Champlain – Zone R6-55 du Règlement de zonage numéro 372- 89 – Bâtiment accessoire 5.3 4905-4907, rue de la Promenade- du-L...
...r ses personnes salariées une politique de prévention du harcèlement psychologique et sexuel et de trai tement des plaintes, qui inclut un volet concernant les conduites qui se manifestent par des paroles, des actes ou des gestes à caract...
...fixé à 1.0 % pour les organisations municipales membres de lUMQ et à 2.0 % pour les non-membres de lUMQ. Quun exemplaire signé et conforme de la présente r ésolution soit transmis à l'Union des municipalités du Québec. 37....
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...d’offres subséquents, ces pourcentages pourront variés et seront définis da ns le document d’appel d’offres. QU’UN exemplaire signé et conforme de la présente résolution soit transmis à l'Union des municipalités du Québec. D’...
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...SAISON 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. PROCÉDURE PORTANT SUR LA RÉCEPTION ET LE T RAITEMENT DES PLAINT ES FORMULÉES DANS LE CADRE DE L ’ADJUDICATION OU DE L ’ATT RIBUTION D ’UN CONTRAT 16. AFFECTATION DE SOLDES D...
...ECTEUR DE L ’HARMONIE ) – REGLEMENT NUMERO 1004 – BATIMENT ACCESSOIRE 8.11 EVEX HORIZON INC . – 4109, RUE CHAMPLAIN – LOT 5 301 074 – PIIA RELATIF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – REGLEMENT NUMERO 1008 – BATIMENTS...
...ans avec parent et 9 à 12 ans) 25 mars à 10 h en virtuel Création pour illuminer la chambre. Les par ticipants auront du plaisir à créer des lampes de projection et apprendront les notions de base des circuits électriques. Techno-art. BRIQUE...
...TRANSPO RT DU QUÉBEC (MTQ) - AJOUT DE SIGNALISATIO N – ROUTE 341 NORD (B OUL . PONTBRIAND ) CONSIDÉRANT des plaintes citoyennes concernant les nombreux déchets jetés aux abords de la route 341 Nord (boul. Ponbriand),...
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...zonage numéro 402 – Bâtiment principal projeté 5.2 9139-8123 Québec Inc. – Lot 6 315 468 – 4110-4116, rue Champlain – Zone R6-55 du Règlement de zonage numéro 372- 89 – Bâtiment accessoire 5.3 4905-4907, rue de la Promenade- du-L...
...ION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE CHAMPLAIN , ENTRE LA 18 E AVENUE ET LA RUE MAZUR ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 58 085 $ 10. ADOPTION...
...ses personnes salariées une politique de prévention du harcèlement psychologique et sexuel et de trai tement des plaintes, qui inclut un volet concernant les conduites qui se manifestent par des paroles, des actes ou des gestes à carac...
...chacun des participants; ledit taux est fixé annuellement et précisé dans le document d’appel d’offres . Qu’un exemplaire de la présente résolution soit transmis à l'Union des municipalités du Québec. Le certificat de crédit numéro 2019...