...Remisage de véhicule pour l’usage habitation ................................ ........ 230 Remisage de bateau de plaisance ou de véhicule récréatif et de roulotte pour l’usage habitation ................................ ..................
...39-3440 Courriel : lequipe@rbmontcalm.com Site Internet Centre d'assistance et d'accompagnement aux plaintes - Lanaudière Coordonnées 1446, rue de Lanaudière Joliette (Québec) J6E 3P2 Téléphone : 450...
La Municipalité délègue la tâche de responsable de la gestion des plaintes au directeur général et greffier-trésorier. Son rôle consiste à recevoir les plaintes au sujet de pratique suspecte, de situation de collusion, de truquage, de trafic d’influ...
...MOTION - RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE CHAMPLAIN , ENTRE LA 18 E AVENUE ET LA RUE MAZUR ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 58 085 $ 10. AVIS DE...
...tion de contrats. La Municipalité de Rawdon a mis en place une procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication d’un contrat à la suite d’une demande de soumissions publique ou de l’attr...
...SAISON 2020 SUJETS D’ADMI NISTRATION GÉNÉRALE 15. PROCÉDURE PORTANT SUR LA RÉCEPTION ET LE T RAITEMENT DES PLAINT ES FORMULÉES DANS LE CADRE DE L ’ADJUDICATION OU DE L ’ATTRIBUTION D ’UN CONTRAT 16. AFFECTATION DE SOLDES DI...
...ION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DES TRAVAUX D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE CHAMPLAIN , ENTRE LA 18 E AVENUE ET LA RUE MAZUR ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 58 085 $ 10. ADOPTI...
...époser sa demande par écrit sur le formulaire prévu à cette fin, auprès du fonctionnaire désigné, en deux (2) exemplaires en plus des plans et documents requis à la présente section. Contenu de la demande d’approbation des plans d’...
...E NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL PR OJETÉ 5.2 9139 -8123 QUÉBEC INC . – LOT 6 315 468 – 411 0-4116, RUE CHAMPLAIN – ZONE R6 -55 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 5.3 4905 -4907, RUE DE LA PROM...
...lo; · Rue Maplewood, en face du 3032, rue Maplewood; · Rue Maisonneuve, près du 4118, rue Maisonneuve; · Rue Champlain, près du 4127, rue Champlain; · Rue Frontenac, près du 4122, rue Frontenac; · 7 e Avenue, à lintersection de...
.... Ce permis est disponible dès maintenant au parc des Cascades. Et n’oubliez pas que les vagues ne procurent pas que du plaisir! Avant de mettre votre embarcation à l’eau, prenez connaissance de notre nouveau guide du bon plaisancier qui vou...
...ntité (permis de conduire, carte d’assurance maladie, passeport, etc.); ET b) Le permis d ’embarcation de plaisance émis par Transports Canada au même nom que sur la pièce d’ identité ; ET c) L’un ou l’aut...
...STRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D ’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE CHAMPLAIN , ENTRE LA 18 E AVENUE ET LA RUE MAZUR ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 58 085 $ 6. DÉPÔT DU CE...
...e d’arbres ont été plantés au parc Donald-Stewart grâce à Home Hardware/Entreprises Nova inc. et Arbres Canada , au grand plaisir des tout-petits et amateurs de baseball et de soccer qui fréquentent le parc! Pommetiers décoratifs, lilas japonais,...
...article 22 d) du Règlement de contrôle intérimaire numéro 110 -2007 relatif à la protection des rives, du littoral et des plaines inondables; CONSIDÉRANT QUE la bande de protection riveraine du ruisseau e st en majeure partie à...
...article 22 d) du Règlement de contrôle intérimaire numéro 110 -2007 relatif à la protection des rives, du littoral et des plaines inondables; CONSIDÉR ANT QUE la bande de protection riveraine du ruisseau est en majeure partie à...
...re de la Municipalité de Rawdon Chères citoyennes, Chers citoyens, Au nom du conseil municipal, j’ai le plaisir de vous présenter le nouveau plan d’urbanisme de la Municipalité de Rawdon. Ce plan d’urbanisme complèt...
...ndant l’exécution des travaux de démoliti on, une personne en autorité sur les lieux doit avoir en sa possession un exemplaire du certificat d’autorisation. Sur demande du fonctionnaire désigné, cette même personne doit donner son ident...
...Obtenir de l’information sur vos droits Être accompagné pour améliorer une situation problématique ou pour porter plainte au Commissaire aux plaintes Partager une expérience vécue ou formuler des suggestions susceptibles d’améliorer la...
Vous aimez naviguer à pleine vitesse sur le lac Pontbriand? Les vagues ne procurent pas que du plaisir… Elles provoquent l’érosion des rives et le dépôt de sédiment au fond du lac. Ces dépôts favorisent ultimement la croissance d’algues et de p...
...DE MOTION - RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE CHAMPLAIN , ENTRE LA 18 E AVENUE ET LA RUE MAZUR ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 58 085 $ 10. AVIS DE M...
...leur permettant de développer leurs habiletés en ski, d’avoir un esprit sportif, d’avoir le goût de se dépasser, d’avoir du plaisir à skier et de profiter du plein air. Offrir aux jeunes skieurs un encadrement spécifique leur permettant de déve...
...and. Vous pouvez vous procurer ce permis au parc des Cascades. De plus, nous vous invitons consulter le petit guide du bon plaisancier sur notre site Internet. tre un bon plaisancier, cest respecter lthique de conduite des embarcations motorises...
...sp; « C’est avec fierté que nous convions citoyens et visiteurs à cette exposition féerique, garante d’émerveillement et de plaisir en famille durant le temps des Fêtes! » , précise M. Raymond Rougeau, maire de Rawdon, soulignant également l’importa...
...ernière campagne de sensibilisation sur la protection des bandes riveraines du lac Pontbriand, je tiens à remercier tous les plaisanciers pour leur collaboration. J'ai personnellement remarqué une nette amélioration des bonnes pratiques de chacun. R...