...22 -597 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF...
...oposé par Monsieur le conseiller Ma rco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPRO...
.............................. ................................ ................................ . 3 Portée du règlement et territoire assujetti ................................ .......................... 3 Concurrence avec d‱autres règlements...
...roposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suiva nt : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. AP...
...posé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION D E L ’ORDRE DU JOUR 3. AP...
...9 -415 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , en retirant le point n° 30 CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION PR...
...18 -547 Il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout d es point s 57.1 Affaires nouvelles - Directives de changement – Travaux...
...rochers Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Josianne Girard Jean Kristov Carpentier Afin de respecter les directives de la santé publique, les séances publiques du conseil se déroulent à distance. Les séances sero...
...8 -617 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait du point numéro 29 et l’ajout du point 50.1 – Affaires nouv...
...es ukrainiennes venues passer quelques jours à Rawdon cet été. Sans surprise, les Rawdonnois ont été nombreux à venir porter des vêtements et des accessoires nécessaires à ces familles qui doivent se bâtir un nouveau « chez- soi ». Un grand mer...
...ière, le conseil municipal est fier de vous annoncer l'adoption de son règlement concernant les limites de vitesse sur le territoire de la municipalité, lequel abaisse la limite de vitesse permise à 40 km/h sur les rues locales et résidentielle...
...-1 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et réso lu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le point 43.1 Affaires nouvelles - Invitation - Souper -bénéfice – F...
...t proposé par Monsieur le conseiller Ren ald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour sui vant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPRO...
...19 -76 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’o rdre du jour suivant , EN AJOUTANT LES POINTS 28.1 Affaires nouvelles - Dérogation pour l’établissement...
...02 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APP...
...19 -193 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout des points suivant s : AFFAIRES NOUVELLES - 36.1 OCTROI DE CONTRAT – SERVICES -CONS...
...40 Il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l’unanimité d es conseillers d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout du point suivant : AFFAIRES NOUVELLES - 47.1 CONFIRMATION DE PROJETS ET TERMES D...
...S M A T I È R E S P a g e i TABLE DES MATIÈRES DISPOSITIONS DÉCLARA TOIRES, ADMINISTRATI VES ET INTERPRÉTATIVES ................................ ................................ .. 1 Dispositions déclaratoires ..........
...19 -301 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout des points suivants : 27 .1 AFFAIRES NOUVELLES - FORMATION D’UN COMITÉ AD HOC – O...
...U JOUR 19-330 Il est proposé par Madame la conseillère Sté phanie Labelle et résolu à lunanimité des conseillers dadopter lordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPRO...
...conseiller Ma rco Bellefeuille et unanimement résolu à lunanimité des conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant, en ajoutant les points 49.1 Adoption du Projet de Règlement numéro 123-2018 con cern...
...ncore très impliquée dans notre communauté. Principale fondatrice de la bibliothèque municipale en 1980, nous garderons éternellement le souvenir de sa passion pour les mots. Hommage à Madame Alice Quintal MOT DU MAIRE Vivement le printemps...
...nne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Afin de respecter les directives de la santé publique, la séance ordinaire du conseil du 14 février 2022 s’est déroul ée à distance...
...88 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité d es conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le point numéro 35.1 – Affaires nouvelles - Dépôt d’un procès -verbal de c orr...
...oposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant, en AFFAIRES NOUVELLES , les points 45.1 MODIFICATIONS À LA RÉ SOLUTION 22...