...S M A T I È R E S P a g e i TABLE DES MATIÈRES DISPOSITIONS DÉCLARA TOIRES, ADMINISTRATI VES ET INTERPRÉTATIVES ................................ ................................ .. 1 Dispositions déclaratoires ..........
...de Rawdon Chères citoyennes, Chers citoyens, Au nom du conseil municipal, j’ai le plaisir de vous présenter le nouveau plan d’urbanisme de la Municipalité de Rawdon. Ce plan d’urbanisme complètement révisé établit...
...2 1 21-03-2023 Projet intégré Usages domestiques (2) Logement supplémentaire Location de chambres Location à court terme Gîte touristique (B&B) (2) Fermette GRILLE DES SPÉCIFICATIONS Zone AV-1 Annexe 2 du Règlement de zonage G...
.............................. ................................ ................................ . 3 Portée du règlement et territoire assujetti ................................ .......................... 3 Concurrence avec d‱autres règlements...
...M A T I È R E S P a g e i TABLE DES MATIÈRES DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, ADMINISTRATIVES ET INTERPRÉTATIVES ................................ ................................ .............. 1 Dispositions déclarato...
...un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remp lacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont cons...
.... ................................ ................................ .......................... 3 Portée du règlement et territoire assujetti ................................ ................................ ... 3 Concurrence avec d’autres rè...
...NT Le présent règlement a pour but d ’acc order au Village de Rawdon, pour certaines zones de son territoire, un contrôle qualitatif sur certains projets de construction, de lotissement ou de transformation q...
...oposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PROGRA...
...93 Il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l’unanimité d es conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , en retirant les points numéros 23, 26, 28, 29, 30, 31, 32 et 33 : 1. Ouverture de la séanc...
...93 Il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l’unanimité d es conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , en retirant les points numéros 23, 26, 28, 29, 30, 31, 32 et 33 : 1. Ouverture de la séanc...
...rochers Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Josianne Girard Jean Kristov Carpentier Afin de respecter les directives de la santé publique, les séances publiques du conseil se déroulent à distance. Les séances sero...
...par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout du point 50.1 – AFFAIRES NOUVELLES - FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 50 -...
...par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout du point 50.1 – AFFAIRES NOUVELLES - FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 50...
...posé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant avec le retrait du point 35. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – CYBER CIBLE – ACCESSIBILITÉ...
...oposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait des points 7.4, 8.14, 9 et 11. : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAI...
...nce sera diffusée en direct. Un enregis trement audiovisuel de cette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité, permettant au public de connaître la teneur des discussions entre les participants e...
...me un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au...
...40 Il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l’unanimité d es conseillers d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout du point suivant : AFFAIRES NOUVELLES - 47.1 CONFIRMATION DE PROJETS ET TERMES D...
...ar Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité d es conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉ...
...osé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait du point n 37 CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 2 – REMISE DE RETENUE...
...ance sera diffusée en direct. Un enregistrement audiovisuel de c ette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité, permettant au public de connaître la teneur des discussions entre les participants...
...U JOUR 19-330 Il est proposé par Madame la conseillère Sté phanie Labelle et résolu à lunanimité des conseillers dadopter lordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPRO...
...JOUR 19-513 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ra ymond Rougeau et résolu à lunanimité des conseillers dadopter lordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. P...
...par Monsieur le con seiller Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité d es conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour , avec l’ajout des points suivants : 42. Affaires nouvelles : 42.1 Octroi de contrat – Service...