...RÉSENTATION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION DES FRAIS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 529 961 – 5669, BOULEVARD PONTBRIAND – MATRICULE N ° 84...
...D�Q�V� égard aux fondations. Est assimilé à une démolition le fait de : a) déplacer un immeuble sur un autre terrain; b) la destruction ou le démantèlement de plus de 50 % de la surface de l’ensemble des murs e...
...E INTENSIVE (RECI) - RETIRÉ 8. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – LOT 5 353 297 – ROUTE 125 – MATRICULE N ° 8298 -24 -9241 PROJETS DE RÈGLE...
...pprobation de plans relatifs à l’impl antation et à l’architecture des constructions ou à l’aménagement des terrains et aux travaux qui y sont reliés. ATTENDU QUE le Conseil juge opportun d’assujettir la délivrance de pe...
...SOIR E - TRAVAUX D ’INSTALLA TION DE STRUCTURES D E JEUX D ’EAU AU PARC NICHOL – 9153 -5955 QUÉBEC INC . (F.A.S TERRASSEMENT LIMOGES ET FILS INC .) 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3...
...E INTENSIVE (RECI) - RETIRÉ 8. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – LOT 5 353 297 – ROUTE 125 – MATRICULE N ° 8298 -24 -9241 PROJETS DE RÈGLE...
...un établissement industriel, manufacturier, commercial ou institutionnel, sauf les eaux pluviales, les eaux souterraines et les eaux de refroidissement, à moins que ces eaux ne soient mélangées aux eaux usées; 4° « é...
...003 -37 -7423 ET 8003 -37 -5881) 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 100 740 CANADA INC . – RUE DES COMMISSAIRES ET 6E AVENUE – LOT 4 994...
...ET SES AMENDEMENTS A FIN D ’AUTORISER LES SERVICES MOBILES POU R LA VENTE DE PRODUI TS ALIMENTAIRES SUR LES TERRAINS DONT L’USAGE PRINCIPAL EST COMMERCIAL 13. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -56 MODIFIANT LE RÈ...
...67 - 4715 2020 -10-30 14:17 10. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTIO N À DES FINS DE PARC S, TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – RUE QUEEN – LOT NO 5 301 169 – GROUPE EVEX INC . - MATRICULE NO 870...
...rmément aux dispositions prévues à la section 9.1 du règlement de zonage. (5) L'usage est autorisé uniquement sur les terrains adjacents à la route 125. CARACTÉRISTIQUES DU BÂTIMENT PRINCIPAL USAGES ADDITIONNELS OU ACCESSOIRES Veuillez vous...
...DE REMPLAC EMENT – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON ET ENT RETIEN DE TERRAINS S PORTIFS – SAISON 2019 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2020 SUJETS D’ADMI NISTRATION G...
...DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 936 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – TERRASSE 6.10 7081, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 954 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO...
...003 -37 -7423 ET 8003 -37 -5881) 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 100 740 CANADA INC . – RUE DES COMMISSAIRES ET 6E AVENUE – LOT 4 994...
...IRE - TRAVAUX D INSTALLATION DE STRUCTURES DE JEUX D EAU AU PARC NICHOL 9153-5955 QUÉBEC INC . (F.A.S TERRASSEMENT LIMOGES ET FILS ) 53. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 DÉCOMPTE PROGRESSIF ET ACCEPTATION PROVISOIRE ...
...de l‱urbanisme de la Municipalité et/ou toute personne, nommée par résolution du conseil. « Immeuble » : Tout terrain ou bâtiment et tout ce qui est considéré comme étant immeuble en vertu du Code civil du Québec . « Projet...
...301 779 – Matricule 8802 -01 -4714 9. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels – 4333, chemin du lac -Brennan – Lots 4 430 711 et 5 529 998 – Matricules 840...
...EMENT DE LA ZONE T-9 À MÊME UNE PARTIE DE L A ZONE T-1 ET À LA MODIFICATION DES DIS POSITIONS RELATIVES AUX TERRAINS DE CAMP ING APPLICABLES À LA ZONE T-9 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU...
...septique 20$ Taxes incluses Copie de plan (zonage, districts électoraux, zones exposées aux glissements de terrain, etc.) 1,60 $ / pi 2 Taxes en sus Demande de permis et certificats...
...I DE CONTRAT – FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES - 2021 17. OCTROI DE CONTRAT – COU PE DE GAZON ET ENTRE TIEN DE TERRAINS SPO RTIFS – SAISON 2021 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2022 SUJETS D’ADMINISTRATION...
...à des fins de repos ou de détente, de jeu ou de sport ou pour toute autre fin similaire. Inclus les terrains de jeu, plages et haltes routières. Rue : Les rues, les chemins, les ruelles, les pistes...
...CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 898 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – TERRASSE 6.3 VENTILATION F. RIVEST INC . – (4970), RUE HOLY CROSS – LOT NUMÉRO 5 300 510 – ZONE 1 AU PII...
...S AUTRES SUJET S D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 3853, RUE ALBERT – LOT 5 301 480 – GESTION MEYER DUBOIS INC – MATRICULE...
...n. e) Locataire : Toute personne qui détient un bail de location d’un immeuble résidentiel ou d’un terrain de camping situ é sur le territoire de la Municipalité de Rawdon dont la durée est d’au moins quatre -vingt -dix...
...AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DES FINS DE P ARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATURELS – 3282, RUE BÉLANGER – LOT 4 995 264 – GESTION 8736 MARIN INC . – MATRICULE...