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...rmément aux dispositions prévues à la section 9.1 du règlement de zonage. (5) L'usage est autorisé uniquement sur les terrains adjacents à la route 125. CARACTÉRISTIQUES DU BÂTIMENT PRINCIPAL USAGES ADDITIONNELS OU ACCESSOIRES Veuillez vous...
...OIRE (GARAGE ) AUTRES SUJETS DURBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DES FINS DE P ARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – 4E AVENUE ET RUE ALBERT – LOT NO 4 994 236 – GESTION IMMOBILIÈRE PHILIPPE...
...67 - 4715 2020 -10-30 14:17 10. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTIO N À DES FINS DE PARC S, TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – RUE QUEEN – LOT NO 5 301 169 – GROUPE EVEX INC . - MATRICULE NO 870...
...003 -37 -7423 ET 8003 -37 -5881) 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 100 740 CANADA INC . – RUE DES COMMISSAIRES ET 6E AVENUE – LOT 4 994...
...EMENT DE LA ZONE T-9 À MÊME UNE PARTIE DE L A ZONE T-1 ET À LA MODIFICATION DES DIS POSITIONS RELATIVES AUX TERRAINS DE CAMP ING APPLICABLES À LA ZONE T-9 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU...
...de l‱urbanisme de la Municipalité et/ou toute personne, nommée par résolution du conseil. « Immeuble » : Tout terrain ou bâtiment et tout ce qui est considéré comme étant immeuble en vertu du Code civil du Québec . « Projet...
...301 779 – Matricule 8802 -01 -4714 9. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels – 4333, chemin du lac -Brennan – Lots 4 430 711 et 5 529 998 – Matricules 840...
...ssement numéro 404 et au Règlement de contrô le intérimaire numéro 157 -2013 relatif aux zones exposées aux glissements de terrain; CONSIDÉRANT QUE toute opération cadastrale portant sur trois (3) lots et plus requiert l’accep...
...GLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 TERRAIN VACANT , RUE QUEEN – LOT 4 994 743 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93...
...ssement numéro 404 et au Règlement de contrô le intérimaire numéro 157 -2013 relatif aux zones exposées aux glissements de terrain; CONSIDÉRANT QUE toute opération cadastrale portant sur trois (3) lots et plus requiert l’accep...
...à des fins de repos ou de détente, de jeu ou de sport ou pour toute autre fin similaire. Inclus les terrains de jeu, plages et haltes routières. Rue : Les rues, les chemins, les ruelles, les pistes...
...I DE CONTRAT – FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES - 2021 17. OCTROI DE CONTRAT – COU PE DE GAZON ET ENTRE TIEN DE TERRAINS SPO RTIFS – SAISON 2021 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2022 SUJETS D’ADMINISTRATION...
...RÉSENTAT ION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION DU PLAN I MAGE ET DE LA CONTRI BUTION À DES FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 530 159 – RUE OVERDALE / RUE DE LA MONTAGNE – MATRICULE N °...
...E INTENSIVE (RECI) - RETIRÉ 8. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – LOT 5 353 297 – ROUTE 125 – MATRICULE N ° 8298 -24 -9241 PROJETS DE RÈGLE...
...ocité et intègre des dispositions relatives à la conservation de la surface arbustive et arborescente sur les terrai ns accueillant de nouvelles constructions; CONSIDÉRANT les modifications apportées au Règlement sur les...
...de procéder à une refonte et une mise à jour de son r èglement en matière de stationnement sur les chemins, terrains et autres endroits où le public est autorisé à circuler; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du présent règl...
...vente d’une partie du lot numéro 5 528 586, du Cadastre du Québec, distracti on faite de la portion de terrain d’une superficie approximative de 11 400 mètres carrés, que la Municipalité souhaite conserver et corre...
...septique 20$ Taxes incluses Copie de plan (zonage, districts électoraux, zones exposées aux glissements de terrain, etc.) 1,60 $ / pi 2 Taxes en sus Demande de permis et certificats...
...E INTENSIVE (RECI) - RETIRÉ 8. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – LOT 5 353 297 – ROUTE 125 – MATRICULE N ° 8298 -24 -9241 PROJETS DE RÈGLE...
...S AUTRES SUJET S D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 3853, RUE ALBERT – LOT 5 301 480 – GESTION MEYER DUBOIS INC – MATRICULE...
...AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DES FINS DE P ARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATURELS – 3282, RUE BÉLANGER – LOT 4 995 264 – GESTION 8736 MARIN INC . – MATRICULE...
...n. e) Locataire : Toute personne qui détient un bail de location d’un immeuble résidentiel ou d’un terrain de camping situ é sur le territoire de la Municipalité de Rawdon dont la durée est d’au moins quatre -vingt -dix...
...SSEMENT DE LA ZONE T-9 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE T-1 ET À LA MODIFICATION DES DIS POSITIONS RELATIVES AUX TERRAINS DE CAMP ING APPLICABLES À LA ZONE T-9 PREMIÈRE PÉRIODE D E QUESTIONS 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS...
...ieur des unités d’habitation. ARTICLE 3 AUTORISATION Il est permis de garder entre 2 et 6 poules sur un terrain où est érigé un bâtiment principal dont l’usage est résidentiel ou mixte (résidentiel et co mmercial). Aucun...