...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -00327 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les...
...la présente résolution et iden tifiée au dossier numéro 2019 -01073 conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’u rbanisme. 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -00693 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité con sultatif d’urbanisme. 7.2 9282 -8243 QUÉBEC INC . / YI ZHANG – 3614, RUE QUEEN – LO...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020 -00583 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT l...
...sente résolution et identifiée au dossier numéro 2020 -01008 , confo rmément aux recommandations et selon les conditions et dispositions formulées par le comité consultatif d’urbanisme. 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Mons...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2021 -00166 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT l...
...ambule de la présente résolution et identifiée au doss ier numéro 2021 -00902 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 5.2 3252 -3254, RUE PARK – LOT NUMÉRO 5 528 385 – ZONE RM2...
...ambule de la présente résolution et identifiée au doss ier numéro 2021 -00902 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 5.2 3252 -3254, RUE PARK – LOT NUMÉRO 5 528 385 – ZONE RM2...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2021 -01129 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 7.2 1707, RUE CLAUDE – LOT NUMÉRO 5 353 523 – ZONE R1 -8 A...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -00070 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité con sultatif d’urbanisme . 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les...
...e la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00005, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif durbanisme. 5.2 3855, rue des Chênes – Lot 5 302 141 – Zone R1 -12 du Règlement de...
...comité consultatif d’urbanisme, le conseil l es jugeant conformes aux objectifs réglementaires définis, le tout suivant les conditions et stipulat ions du comité consultatif d’urbanisme que le conse il entérine par la présente. AUTRES SUJETS D...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -00682 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 6.2 3458, 14 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 302 028 – ZONE R1 -12 AU...
...mité consultatif d’urbanisme, le conseil les jugeant conformes aux obje ctifs réglementaires définis, le tout suivant les conditions et stipulations du comité consultatif d’urbanisme que le con seil entérine par la présente. De refuser l es...
...’évaluation et que la vignette ne soit installée de façon visible dans la vitre avant du véhicule. Article 7 — Conditions d’émission d’une vignette de stationnement 7.1 La Municipalité délivre une vignette de stationnement...
...permettre dassurer que les résultats sont représen tatifs des eaux usées de létablissement en fonction de ses conditions dexploitation; 6° les limites de détection des méthodes analytique s, celles-ci devant permettre la vérificatio...
...de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019-00595 conformément aux recomman dations et aux conditions du comité consultatif durbanisme. 5.2 1830, RUE PAOLO – LOT 5 353 860 – ZONE R1-11 DU RÈGLEMEN...
........ 13 Approbation par le Conseil municipal ................................ ............................... 13 Conditions d‱approbation ................................ ................................ ................... 13 Émiss...
...omité consultatif d’urbanisme, le conseil les jugeant conformes aux objectifs réglementaires définis, le tout suivant les conditions et stipulations du comité consultatif d’urbanisme que le c on seil entérine par la présente. AVIS DE MOTI...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 202 0-01215 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 5.2 3043, RUE WILLOW – LOT NUMÉRO 5 354 696 – ZONE R1 -18 D...
...e la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020-00391, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme. 6. D EMANDES RELATIVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les re...
...la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019-01271, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif durbanisme. AUTRES SUJETS DURBANISME 9. D EMANDE D USAGE CONDITIONNEL REL...
...T LE RÈGLEMENT NUMÉRO 115 - 2018 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LES FEUX EX TÉRIEURS AFIN D ’AJOUTER CERTAINES CONDITIONS LORSQU ’UN FEU EXTÉRIEUR EST ALLUMÉ 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 -11 MODIFIANT LE RÈGLEME...
...une demande de permis de construction neuve Exonération de taxes. Dépôt de 500 $ remboursable selon les conditions suivantes : a)la réception de l’attestation de conformité et du plan tel que construit dans les Grill...
...sur lesquels sont érigés des bâtiments et qui en font la demande, le tout sous réserve d u respect des conditions d’admissibilité p révues au présent règlement. ARTICLE 3. DÉFINITIONS Baril récupérateur d’...