...tenues le 18 janvier 2018 à 19 h et le 1 er février 2018 à 17h ont été remises aux membres du conseil. 18-69 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e conseiller Renald Breault et résolu à l'unanimité des conseillers et conse...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 10 MARS 2021 À 19 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers...
...8. RENOUVELLEMENT D 'ABONNEMENT AUTODESK – GRAITEC INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9. RESPECT DES EXIGENCES DE REJET DE L ’USINE D ’ÉPURATION ET DÉBORDE MENT AUX OUVRAGES DE SURVERSE S – PLAN CORRECTEUR 10. DÉP...
...N ET À L 'ENTRETIEN DE CERTAIN ES VOIES PUBLIQUES CONF ORMÉMENT À L ’ARTICLE 78.1 DE LA LOI SUR LES CO MPÉTENCES MUNICIPALES , AFIN DE PRÉVOIR DES MÉCANISMES DE CONTRÔ LES ET DES S ANCTIONS PÉNALES EN CAS DE MA NQUEMENT...
....... 2 Portée du règlement et territoire assujetti ................................ .................... 2 Concurrence avec d’autres règlements ou des lois ................................ ..... 2 Adoption partie par partie ...........
...éa nce ordinaire du conseil tenue le 16 janvier 2019 à 19 h a été remise aux membres du con seil. 19-45 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers et cons...
...7. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) AU 3545, RUE LEE – LOT NUMÉRO 5 528 536 – M...
...ATION D 'UNE NIVELEUSE AVEC OPÉRATEUR - SAISON HIVERNALE 2018-2019 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. VENTE AUX ENCHÈRES D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE — CONDUITE SOUS LA RUE ANDY -LOCKART RELATIVE À...
...écembre 2019 à 19 h et à 19 h 30 et le 15 janvier 2020 à 17h a été remis e aux membres du conseil . 20 -9 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité des conseillers et cons...
...séance extraordinaire du conse il tenue le 22 juin 2020 à 15 h 55 a été remise aux membres du conseil. 20-237 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et co...
...la séance extraordinair e du conseil tenue le 22 septembre à 16h30 a été remis aux membres du conseil. 20-354 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à lunanimité des conseillers et co...
...1. SOUTIEN FINANCIER - FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA ST-PATRICK 22. PARTICIPATION – UMQ SOMMET MUNICIPAL – RÉSILIENCE CLIMAT 23. PARTICIPATION À LA CO NSULTATION - STRATÉGIE DE CROISSAN CE ÉCONOMIQUE 2020 - 2025 - INDUSTR...
...es le 21 décembre 2017 à 17h et le 9 janvier 2018, à 19h et à 20h a été remi se aux membres du conseil. 18-15 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e conseiller Renald Breault et résolu à l'unanimité des conseillers et conse...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 24 MARS 2021 À 17 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers,...
...dôme au -dessus d'un bâtiment pour laisser entrer la lumière. Lucarne faîtière, tabatière Tout couvercle ou enclos au -dessu s d'une ouverture dans le toit, afin de permettre un éclairage naturel. Lucarne Fen...
...séance ordinaire du conseil tenue le 13 juin 2022 à 19 h a été remis e aux membres du conseil. 22 -274 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et résolu à l’unanimité des conseillers et co...
...ÉRO 142 -2021 -1 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 142 -2021 ÉTABLISSANT UN PROJE T PILOTE AFIN D ’AUTORISER LA PRÉSENC E DE CAMIONS -RESTAURANTS SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE RECOND UIRE CE PROJET PI...
...de la séance ordinaire du conseil du 19 juillet 2018 ainsi que la résolution numéro 18 -396 son t corrigé s en cons équence. 4. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CO NSEIL TENU...
...3 Portée du règlement et territoire assujetti ................................ .......................... 3 Concurrence avec d‱autres règlements ou des lois ................................ ......... 3 Abrogation .......................
...par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion extrao rdina ire du 1er octobre 2018. 18 -490 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers et c...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 28 AVRIL 2021 À 17 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers,...
...n permis ; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné aux présentes . 18 -440 EN CONSÉQUENCE , il est déposé et proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conse...
...ÈGLEMENT NUMÉRO 95 -201 6 RELATIF AUX ALARMES INCENDIE CONSIDÉRANT QUE la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C -47.1) autorise une municipalité à adopter des règlements en matière de sécurité et...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 24 FÉVRIER 2021 À 1 7 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les consei...
...éa nce ordinaire du conseil tenue le 22 janvier 2020 à 19 h a été remise aux membres du con seil. 20-39 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e conseiller Renald Breault et résolu à lunanimité des conseillers et conse...