...a disponibilité de son compteur dea u; Bâtiment : toute construction utilisée ou destinée à être u tilisée pour abriter ou recevoir des personnes, des animaux ou des choses; Branchement de service : la tuyauterie acheminant lea...
...lus ou conifère Essence indigène Amélanchier du Canada Amelanchier canadensis 7 4 Amélanchier glabre Amelanchier laevis 8 5 Aulne rugueux Alnus rugosa 7 5 Charme de Caroline Ca...
...e paiement no 3 - Pavage Lac-Gratten 862 239.05 $ 1 489 564.54 $ Latendresse Asphalte Inc. 2018-11-26 10454 sable abrasif 48 647.94 $ 2018-11-30 10455 sable abrasif 25 288.24 $ 73 936.18 $ Entreprises Michel...
...RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4994901 – ZONE 6 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – ABRI D ’AUTO 6.3 3500, RUE PINE – LOT NUMÉRO 4994583 – ZONE 6 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 - 93 (SEC...
...Village de Rawdon Règlement de plans d’implantation et d’intégration architecturale 1 ARTICLE 1 TITRE ET ABROGATION Le présent règlement est cité sous le titre de « Règlement relatif aux plans d’implantatio...
...$ - 5,4 km Sainte -Béatrix : 22 300 $ - 1,1 km Saint -Alphonse -Rodriguez : 348 900 $ - 17,2 km Abrogée par résolution no 18 -231 Modifié e par résolution no 18 -647 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdo...
.... 7.5 Tou s tuyau x et tou s raccor ds doiven t porter une inscription permanente et lisible indiquant le nom du fabricant ou sa marque de commerce, le matériau et le diamètre du tuyau ou du raccord, sa classification, le numéro de...
...: Article 1 Le Règlement numéro 74 -2014 relatif à la circu lation des camions et des véhicules -outils est abrogé. Article 2 Le préambule et les annexes du Règlement municipal relatif à la circulation des camions et des véh...
...94, CHEMIN JOHANNE – LOT NUMÉRO 5 528 458 – ZONE V2 -5 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – ABRI ATTACHÉ AU GARAG E 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 RESTAU RANT MCDONALD CANADA LTÉE...
...dans le cadre du Programme d’infrastructure Québec -municipalités PIQM sous -volet 5.1 afin de procéd er à la mise Abrogée par résolution No 18 -664 aux normes/conversion d’un bâtiment récemment acquis afin d’y aménager un centre...
...ent, le conseil municipal possède toujours son droit à l’exercice desdits pouvoirs d’ autorisation. SECTION 9 – ABROGATION Modifié par Règlement No 86 -2016 -2 Article 9.1 Le Règlement numéro 1 -2003 -R concernant...
...S MINEURES 6.1 568 2, ROUTE 125 – LOT NUMÉRO 5 353 064 – ZONE V2 -32 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – ABRI À BOIS 6.2 (3543), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 367 390 – ZONE R1 -9 ET V2 -15 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NU...
...900 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE - ABR I À BOIS 6.2 (5323), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 999 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PON...
...RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – ABRI À BOIS EXISTANT 7.5 4063, RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5528915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VIL...
...-dessus de la rivière Ro uge. Le certificat de crédit numéro 2018 -00068 a été émis pour autoriser cette dépense. Abrogé par réso lution no 18-448 35. Autorisation de signature – Service de crè merie mobile – Sites touristi...
...’il y a lieu d’annuler le contrat octroyé à l’en treprise 2635 -8762 Québec inc. (F.A.S. Express Mondor) et d’abroger la résolution n° 18 -323. 18 -448 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie...
...modifier certains pouvoirs de délégation et leurs modalités d’exercice 10. Adoption du Règle ment numéro 103 -2016 -1 abrogeant le Règlement 103 -2016 relatif à la délégation de pouvoir de former un comité de sélection pour l’adjudication de...
...modifier certains pouvoirs de délégation et leurs modalités d’exercice 10. Adoption du Règle ment numéro 103 -2016 -1 abrogeant le Règlement 103 -2016 relatif à la délégation de pouvoir de former un comité de sélection pour l’adjudication de...
...t autocollants consigne COVID 3 304.39 $ 41 564.18 $ Latendresse Asphalte 2020-12-04 11425 sable pour abrasif 86 432.31 $ 86 432.31 $ Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $...
...à la Commission municipale du Québec le mandat de vérification prévu à cet article et que ce règlement ne peut être abrogé; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité désire confier à la Commission municipale du Québec le mandat...
...4161, Lakeshore Drive – Lot 5 302 264 – Zone R1 -9 du Règlement de zonage numéro 372 -89 – Construction d’un abri d’auto 5.2 3855, rue des Chênes – Lot 5 302 141 – Zone R1 -12 du Règlement de zo nage numéro 372 -...
...oximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs 13. Avis de motion - Règlement numéro 09 -2004 -1 abrogeant le Règlement numéro 09 -2004 relatif aux indemnités payables aux membres du conseil municipal, aux fonctionnaires...
...la rue Bray ; - Réduction de la limite de vitesse à 70 km/h sur le chemin Forest, d u chemin de -Kildare au chemin Labrèche ; - Réduction de la limite de vitesse à 70 km/h sur le chemin Bélair. La présente rés olution abroge toute r...
...NO 6 211 661 – MATRICULE NO 8200 -35 -4977 AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 85 -2015 -1 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 85 -2015 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LES DÉPENSES...
...Lanctt Impression bulletin municipal 81 917.39 $ 2022 -2023 06 -10 -2021 Latendresse Asphalte Inc. Sable pour abrasif 97 337.84 $ Saison 2021 -2022 Service des finances – MAJ le 19 janvier 2021 01 -03 -2021 Leblanc Illumin...