...Krieghoff Sur toute sa longueur L. - Gonczarow Sur toute sa longueur La Salle Sur toute sa longueur Labrèche (chemin) Sur toute sa longueur Lac -aux -Sources (chemin) Sur toute sa longueu r Lac (Croissant du) Sur...
...y Rivest Dneigement bornes fontaines secteur 1 64 500.98 $ 3 ans 09 -09 -2020 Latendresse Asphalte Sable pour abrasif 86 231.25 $ 1 an 26 -08 -2020 Exc. Michel Chartier Ponceau rue de la Montagne 89 219.45 $ S/O 11...
...e) Manuel à 35 $ Carmen Breault HERBORISTERIE (INITIATION) Apprendre les bases de l’herboristerie étape par étape et de la fabrication de divers produits. Lundi de 10 h à midi Centre Metcalfe Coût : 105 $ / Durée : 8 semaines Matériel requis : usten...
...N UMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE P ROJETÉ (GARAGE ) 9. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 9.1 FABRIQUE MARIE -REINE -DU -MONDE ET SAINT -PATRICK DE RAWDON – 3768, RUE ALBERT – LOT NUMÉRO 4 994 096 – ZONE 9...
...’accroître la sécurité. D’autoriser l’installation de panneaux de signalisation à cet effet. La présente résolution abroge toute résolution antérieure qui lui est incompatible. 43. INSTALLATION - PANNEAU X DE SIGNALISATION « ARRÊT »...
...AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES DE RÈGLE MENTS D ’EMPRUNT (2020) 17. APPLICATION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 -2 ABROGEANT ET REMPLAÇ ANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT L ’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 1...
...à la Commission municipale du Québec le mandat de vérification prévu à cet article et que ce règlement ne peut être abrogé; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité désire confier à la Commission municipale du Québec le mandat de...
...S FONTAINES – SAISONS HIVE RNALES 2020 - 2021 À 2022 -2023 14. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE SABLE C OMME ABRASIF – SAISON 2020 -2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – TER...
...NE S FONTAINES – SAISONS HIVE RNALES 2020 - 2021 À 2022 -2023 14. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE SABLE C OMME ABRASIF – SAISON 2020 -2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – TERRA...
...qu’il y a lieu d’attribuer une somme de 58 320,29 $, taxes nettes incluses, à cette fin à même le Fonds de parc. Abrogée par la réso. 20 -459 le 09 -12 -2020 20 -414 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillè...
...qu’il y a lieu d’attribuer une somme de 58 320,29 $, taxes nettes incluses, à cette fin à même le Fonds de parc. Abrogée par la réso. 20 -459 le 09 -12 -2020 20 -414 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillè...
...900 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE - ABRI À BOIS 6.2 (5323), RUE DE LA COLLIN E – LOT NUMÉRO 5 353 999 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONT...
...GARDE DE POULES S UR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ RÈGLEMENTS 15. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 25 -2006 -7 ABROGEANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 25 -2006 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LA TARIFIC ATION D E L ’ACCÈS AUX EMBA...
...84. Un plan d’urbanisme peut comprendre ; 1° les zones à rénover, à restaurer ou à protéger ; 2° (paragraphe abrogé) ; 3° la nature, la localisation et le type des équipements et infrastructures destinés à l’usage de la vie comm...
...e fourniture et d’installation de l’horodateur au parc des chutes Dorwin à l’ent reprise J.J. MacKay Canada Ltd . D’abroger la résolution numéro 21 -98. 10. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE ET INSTALL ATION D ’UN HORODATEUR AU PAR C DES...
...95 -2016 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 95 -2016 RELATIF AUX ALARMES INCENDIE AFIN D ’AJOUTER DES DISPOSIT IONS ABROGATIVES ET DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIO NS RELATIVES AUX RES PONSABLES D ’APPLICATIO N 15. PREMIÈRE PÉRIODE...
...NUMÉRO 4 994 283 – ZONE 8 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.4 FABRIQUE MARIE -REINE -DU -MOND E & SAINT -PATRICK DE RAWDON – 3768, RUE ALBERT (3759, RUE QUEEN ) – LOT NUMÉRO 4...
...ARTICLE 2 DÉFINITION Dans le présent règlement, on entend par « couches lavables » : couches neuve s fabriquées en tissus lava bles, réutilisables et conç ues pour être utilisées par des enfants. ARTICLE 3 OBJECTIF...
...s peuvent être imposées pour chaque jour que dure l’infraction, conformément au présent article. ARTICLE 26 ABROGATION Le présent règlement remplace le règlement numéro 16 -2005 concernant le contrôle des feux ext...
...s peuvent être imposées pour chaque jour que dure l’infraction, conformément au présent article . ARTICLE 1 2 – ABROGATION Le présent règlement remplace, à toutes fins que de droit, le règlement portant le numéro 2...
...incendie Tout système d’alarme installé ou à être installé sur le territoire de la municipalité de Rawdon doit être fabriqué et installé selon les normes de l’industrie et doit assurer un rendement efficace afin qu’il ne se déclenche pas...
...croître la sécurité. D’autoriser l’installation de panneaux de signalisation à cet effet. La présente résolution abroge toute résolution antérieure qui lui est incompatible. 43. INSTALLATION - PANNEAU X DE SIGNALISATION « ARRÊT »...
...ire-trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document donnant effet à la prés ente résolution. Abrogée par la résolution no 20-166 D’autoriser la directrice du Service des finances e t secrétaire-trés...
...plusieurs exercices pour améliorer vos photos. 24 HEURES DE SCIENCES EN VIRTUEL Samedi 7 mai à 13 h Atelier pour fabriquer des circuits et créer des lumières pour ton vélo; elles sont visibles de nuit et permettent aux autom...
...venant du Fonds de parc pour les divers travaux de réparation et d’entretien des tro ttoirs au parc des chutes Dorwin. Abrogée par réso no 19-351 le 21-08-2019 D’autoriser les dépenses relatives à ce projet jusq u'à concurrence...