...NUMÉRO 4 994 283 – ZONE 8 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.4 FABRIQUE MARIE -REINE -DU -MONDE & SAINT -PATRICK DE RAWDON – 3768, RUE ALBERT (3759, RUE QUEEN ) – LOT NUMÉRO 4...
...RUE DES BOIS -FRANCS – 108 980 CANADA INC . AVIS DE MOTION 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 88 -2016 -3 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 88 - 2016 ET SON AMENDEMENT RE LATIF AUX ANIMAUX PROJETS DE RÈGLEMENTS 5. PRÉSENTA...
...onnement pour plus d'information. RAPPELS HIVERNAUX Il est interdit de déposer la neige dans la rue ou sur les trottoirs. L'abri d'auto temporaire est autorisé du 15 octobre au 15 mai de chaque année. Le stationnement de tout véhicule est interdit d...
...ffet que le règlement suivant sera adopté lors d’une séance ultérieure : Règlement numéro 88 -2016 -3 abrogeant le Règlement numéro 88 -2016 et son amendement relatif aux animaux PROJETS DE RÈGLEMENTS Les p...
...t identifiées au plan joint comme annexe A au présent règlement pour en faire partie intégrante. Article 2 – Abrogation Le présent règlement abroge le Règlement 41 -2008. Article 3 – Entrée en vigueur Le prés...
...’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATT ACHÉ AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 25 -2006 -7 ABROGEANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 25 - 2006 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LA TARIFIC ATION DE L ’ACCÈS AUX EMBARCATIO NS...
...ÈGLEMENT NUMÉRO 137 -2021 RELATIF À L ’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 -3 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 -2 ABROGEANT ET REMPLAÇ ANT LE RÈGLEMENT 100 -02 ET SON AMENDEMENT CO N...
...la fonctionnalité des différentes composantes du ravage : corridor de déplacement, peuplements forestiers d’abri, de nourriture et de nourriture -abri; - Les nouveaux terrains subdivisés doivent assurer la continui...
...on des pièces et respecter les consignes de sécurité. 6. Ne pas altérer ou modifier les pièces pyrotechniques de leur fabrication originale. 7. Utiliser une bonne base pour la mise à feu. 8. Si les pièces pyrotechniques ne comporten...
...O 95 -2016 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 95- 2016 RELATIF AUX ALARMES INCENDIE AFIN D ’AJOUTER DES DISPOSIT IONS ABROGATIVES ET DE MODIFIER CERTAINES D ISPOSITIONS RELATIVE S AUX RESPONSABLES D ’APPLICATION PROJETS DE RÈGLEMENTS...
...ge (lotissement) déposé concernant le lot n o 5 301 480, lequel plan a été préparé p ar Danny Houle, arpenteur -géomètre (Labre & associés arpenteurs -géomètres inc. ), en date du 8 octobre 2019, minute 34 751 , dossier n o 090630; CONSI...
...MATRICULES NO 9004 -76 -5939 ET 9004 -78 -6375 AVIS DE MOTION 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 123 -2018 -1 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 123 -2018 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR L ’ACQUISITION DE MACHI...
...au sein du Bureau de coordination – Planification stratégique de développement durable; La présente résolution abroge la résolution numéro 19 -530 ainsi que toute autre résolution qui lui est incompatible. 22. MODIFICATION S À...
...OISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 900 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEU R VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – ABRI – 2E PRÉSENTATION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION DES FRAIS...
...NUMÉRO 4 994 283 – ZONE 8 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.4 FABRIQUE MARIE -REINE -DU -MONDE & SAINT -PATRICK DE RAWDON – 3768, RUE ALBERT (3759, RUE QUEEN ) – LOT NUMÉRO 4...
...diverses dispositions suivantes du Règlement de zonage numéro 2021-02 et ses amendements : Garage privé et abri pour automobiles attenant au bâtiment principal; P réservation de lisières boisées permanentes lors d’exploitation...
...LORE-TOUT Monsieur le crabe (7 à 12 ans) 21 janvier à 10 h en virtuel Pour célébrer la nouvelle année et le printemps, fabrique Monsieur le crabe en utilisant des pièces mécaniques, moteurs, batteries, fils électriques et plus. Diaporama d’hi...
...NT ET TRANSPO RT DE PIERRE DYNAMIT ÉE - SECTION MUNICIPALE CH . DU LAC HUARD - EXCAVATION CARROLL INC . 21. ABROGATION DE LA RÉSOLUTION NUMÉRO 22 -172 – AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTIONNEMENT – AIDE FINANCIÈRE – PANDÉ...
...(OMH) DE MATAWINIE 30. RÉTABLISSEMENT D ’UNE VOIE À DEUX SENS – 7E AVENUE ET RUE DES COMMISSAIRES – ABROGATION DE LA RÉSO LUTION N ° 19 -386 ET MODIFICATION À L ’ANNEXE A DU RÈGLEMENT 107 -2016 CONCERNANT LA C...
...Girard et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : De ratifier l’embauche de Madame Gabrielle Jean au poste régulier à temps complet d’agente d’information au Service de l’urbanisme et de l’environne...
...2 -02 - 11 03:36 17. Dépôt de la liste des mauvaises créances éligibles à la vente pour non -paiement de taxes 18. Abrogation de la résolution n 15 -644 – Création d’un comité technique – Schéma de couverture de risques incend...
...E (HAUTEUR ) 6.2 3141, 5E AVENUE – LOT NUMÉRO 4994213 – ZONE I-3 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 – ABRI D ’AUTO PROJETÉ 6.3 GESTION BEAUSÉJOUR INC . – (3157 -3161), 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6345421 – RÈGLEMENT SUR...
...un cours d'eau ou d'un lac? Assurez-vous d'avoir votre certificat d’autorisation. • Installation d'un quai ou d'un abri à bateau; • Aménagement d'un sentier d'accès à l'eau; • Construction d'un escalier sur pilotis; • Travaux relatifs à...
...» et le numéro 152 -2022 . Remplacement Le présent règlement remplace le R èglement numéro 23 -99 , intitulé « Abrogeant et remplaçant les règlements numéro 339 du Canton de Rawdon et numéro 374 -89 du Village de Rawdon concernant...
...À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2022 - 2023 18. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE SABLE COMME ABRASIF – SAISON HIVERNALE 2022 - 2023 19. OCTROI DE CONTRAT - SERVICES SCIENTIFIQUE S RELATIFS AU SENTIE R...