...ce règlement ; EN CONSÉQUENCE , le Conseil de la Municipalité de Rawdon décrète ce qui suit: SECTION I Article 1 Définiti on s À moins que le contexte n’indique un sens différent dans le présent règlement, ont entend par:...
...S DE VOIRIE 2023 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 45. PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE – SOUS -VOLET PROJETS PARTICULIER D’AMÉLIORATION PAR CIR CONSCRIPTION ÉLECTOR ALE (PPA -CE) – DOSSIER 62037 (14) - 20220511 -010 - REDDI...
...372-89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE PROCÉDER À L ’AGRANDISSEMENT DE LA ZONE C4-61 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE R2-60 PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLE...
...els en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. La séance sera diffusée en direct. Un enregistrement audiovisuel de...
...CO MPTOIR DES PRÊTS – BIBLIOTHÈQUE ALICE -QUINTAL - SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE - POSTE RÉGULIER À TEMP S PARTIEL 17. EMBAUCHE D ’UNE TECHNICIENNE EN URBANISME – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT - POSTE...
...– INTERSECTION DE LA ROUTE 341 SUD ET RUE DES CERFS 34. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT – RUE CHURCH 35. DÉPART À LA RETRAITE DE MADAME LIETTE OUELLETTE 36. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE À LA DIRECT...
...ET DES RESSOURCES NATURELLES – LOT 4 994 194 14. DÉPÔT DU RAPPORT DU TRÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AUTORISÉS 2018 15. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE POUR DESSERTE - SERVICE DE LA SÉCUR...
...CAMION INCENDIE À LA MUNICIPALITÉ DE SAINT -CHARLES -BORROMÉE 26. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE POUR PARTAGE DES SERVICES D ’UN PRÉVENTIONNISTE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE - MUNICIPALITÉ DE SAINT - CHARLES...
...t et adoption du projet de Règlem ent numéro 117-2018 relatif à des travaux dentretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 115-2018 concernant le...
...t et adoption du projet de Règlem ent numéro 117-2018 relatif à des travaux dentretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 115-2018 concernant le...
...éro 372-89 (secteur Village) et ses amend ements afin de procéder à lagrandissement de la zone C3-63 à même une partie de la zone C4-64 RÈGLEMENTS 13. Adoption du Règlement numéro 09-2004-1 abrogeant le Règlement numéro 09-2004...
...UDE SUR L ’ÉROSION DES BERGES (CARNET DE SANTÉ ) - LAC PONTBRIAND 17. OCTROI DE CONTRAT – RÉALISATION D ’UNE CARTE BATHYMÉTRI QUE - LAC PONTBRIAND 18. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE LOGICIEL POU R INVENTAIRE – PG SOLUTIONS INC ....
...isée dès que possible par tout moyen permettant au public de connaitre la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres du conseil. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La...
...isée dès que possible par tout moyen permettant au public de connaitre la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres du conseil. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La...
...paux 24. Adoption du Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne PREMIÈRE PÉRIODE D E QUESTIONS 25. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRA...
...ée dès que possible par tout moyen permettant au public de connaitre la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres du conseil. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La s...
...ts annexés ................................ ................................ ............................. 3 Adoption partie par partie ................................ ................................ ..................... 4 Section 1.2 :...
...s années de loyaux services à la communauté!• Alain Lépine, journalier - 5 ans de service• Jonathan Ménard, pompier à temps partiel - 10 ans de service• Johanne Guilbeault, journalière - 15 ans de service et retraitée depuis le 31 août• Erick Trembla...
...les et résidentielles, sauf indication contraire. Cette modification concerne l'ensemble du territoire, à l'exception des artères collectrices ainsi que les abords des zones scolaires et de certains parcs, dont on prévoit le maintien de la limi...
...e et aux communications Un été « généreux » à Rawdon! Quel bel été nous avons la chance de vivre à Rawdon! Si vous faites partie des nombreuses personnes qui profitent des activités et des événements proposés par la Municipalité, vous faite...
...ordre du jour suivant , en ajoutant le s point s n° 27.1 – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE – MESURES PARTICULIÈRES - VOLETS ACCÉLÉRATION DES INVESTISSEMENTS SUR LE RÉSEAU ROUTIER LO CAL ET REDRESSEMENT DES INFR AS...
...ISTRATION GÉNÉRALE 15. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ACQUISITION DES LOTS N° 4 994 242, 6 267 516 ET UNE PARTIE DU LOT 4 994 854 - HYDRO -QUÉBEC 16. PROGRAMME D ’AIDE FINANCIÈRE POUR LA FORMATION DES POM PIERS VOLO...
...PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. AUTORISATION DE SIGNATURE – AVENANT – ENTENTE DE PARTENARIAT – GESTION ET EXPLOITATION DU SERVICE DE LOCATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQUES NON -MOTORISÉES À LA PLAG...
...TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 18. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – TERRAIN , CHEMIN VINCENT -MASSEY – PARTIE DU LOT NO 5 530 755 (M ATRICULE N ° 8199 -97 -6414) 19. RENOUVELLEME NT DE LA NOMINATION DE MEMBRES - C...
...iels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen d e communication. L a séance sera diffusée en direct. Un enregistrement audiovisuel...