RÈGLEMENT NUMÉRO 156 -2023 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE CONSIDÉRANT QU ‱ en vertu des articles 145.36 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanism...
...CO MPTOIR DES PRÊTS – BIBLIOTHÈQUE ALICE -QUINTAL - SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE - POSTE RÉGULIER À TEMP S PARTIEL 17. EMBAUCHE D ’UNE TECHNICIENNE EN URBANISME – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT - POSTE...
...te de la plage municipale - Bateaux dragons – 9183 -3624 Québec inc. 21. Autorisation de signature - Entente de partenariat – Champagneur entrepreneurs – Gestion et exploitation du service de location d’embarcations nautiqu es non -m...
...S DE VOIRIE 2023 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 45. PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE – SOUS -VOLET PROJETS PARTICULIER D’AMÉLIORATION PAR CIR CONSCRIPTION ÉLECTOR ALE (PPA -CE) – DOSSIER 62037 (14) - 20220511 -010 - REDDI...
...TEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 6.8 (3562), RUE ROSEMARY – PARTIE DU LOT 6 057 488 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR RIVE OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTI...
...ENUE 14. RENOUVELLEMENT – ENTENTE DE LOCATION – 3824, CHEMIN ST-ALPHONSE 15. RENOUVELLEMENT – ENTENTE DE PARTENARIA T – POINT DE DÉPÔT OFFICI EL - ASSOCIATION POUR LE RECYCLAGE DES PRODUI TS ÉLECTRONIQUES DU QUÉBEC (ARPE -...
...40. Fonds spécial de représentation – Fédération canadienne des municipalités (FCM) 41. Embauche – Pompier temps partiel sur appel – Service de la sécurité incendie 42. Embauche d’un technicie n en urbanisme et environnement –...
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...ET LEUR DÉROULEMENT ET ABROGEANT ET REMPLAÇ ANT LE RÈGLEMENT 17 -2005 ET SES AMENDEMENTS CONSIDÉRANT QUE l’articl e 491 du Code municipal permet à la Municipalité de faire modifier ou abroger des règlements pour ré...
...paux 24. Adoption du Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne PREMIÈRE PÉRIODE D E QUESTIONS 25. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRA...
...t et adoption du projet de Règlem ent numéro 117-2018 relatif à des travaux dentretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 115-2018 concernant le...
...conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant, EN RETIRANT LES POINTS 23. Demande de partenariat financier UPA Lanaudière Projet travailleur de rang 2021 et 24. Demande de soutien financier Achat d...
RÈGLEMENT SUR LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES NUMÉRO 153 -2023 CONSIDÉRANT QU ’ en vertu des articles 148.0.2 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A -19.1), une municipalité doit adopter...
...Maison mobile Risque d'érosion C - Commerce P.I.I.A. spécifique C1 Local et services Bruit routier C2 Artériel C3 Hébergement C4 Automobile C5 Divertissement C6 Restauration C7 Compatibilité restre...
...lisation pour obtenir un portrait réel de Rawdon. Ce plan est suivi d’une nou velle réglementation et fait également partie du plan d’action intégré 2016 -2030 de notre planification stratégique mise de l’avant en 2015. Ce plan...
...ts ministériels en vigueur , la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. Le contenu de la séance sera publicisé dès que possible par tout moy...
...t et adoption du projet de Règlem ent numéro 117-2018 relatif à des travaux dentretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 115-2018 concernant le...
...ts ministériels en vigueur , la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. Le contenu de la séance sera publicisé dès que possible par tout moy...
...le point 29. Adhésion au Programme de mise en valeur intégrée d Hydro- Québec (PMVI) et dacceptation du partage de la som me allouée dans le cadre du Programme 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption...
...le point 29. Adhésion au Programme de mise en valeur intégrée d Hydro- Québec (PMVI) et dacceptation du partage de la som me allouée dans le cadre du Programme 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de...
...iels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen d e communication. L a séance sera diffusée en direct. Un enregistrement audiovisuel...
...PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. AUTORISATION DE SIGNATURE – AVENANT – ENTENTE DE PARTENARIAT – GESTION ET EXPLOITATION DU SERVICE DE LOCATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQUES NON -MOTORISÉES À LA PLAG...
...la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par...
...ILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE PROCÉDER À LA CRÉATIO N DE LA ZONE RÉSIDEN TIELLE R1 -71 À MÊME DES PARTIES DES ZONE S R2 -60 ET P1 -75 RÈGLEMENTS 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 -1 MODIFIANT LE RÈGLEME...
...ET DES RESSOURCES NATURELLES – LOT 4 994 194 14. DÉPÔT DU RAPPORT DU TRÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AUTORISÉS 2018 15. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE POUR DESSERTE - SERVICE DE LA SÉCUR...