...ecte est terminée, il est important de ne pas laisser vos bacs vides en bordure de rue. 5 5 URBANISME VOUS POSSÉDEZ DES INSTALLATIONS SEPTIQUES? Il est très important pour les propriétaires d’installations septiques de prendre connaissance des...
...QUEEN ET FOREST - HILL – SINTRA INC . 42. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - TRAVAUX D ’INSTALLATION DE STRUCTURES DE JEUX D ’EAU AU PARC NICHOL – 9153 -5955 QUÉBEC INC . (F.A.S TERRASSEMENT LIMOGES ET FIL...
...ET IMMOBILISATIONS » POUR LA SUITE FINANCIÈRE MUNICIPAL E– PG SOLUTIONS INC . 20. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’INSTALLATION D ’UNITÉS MURALES AU 2E ÉTAGE DE L ’HÔTEL DE VILLE – OMNI VENTILATION INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉ...
.... AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONVENTION DE PRÊT - TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON - PROGRAMME DE SOUTIEN AUX INSTALLATIONS SP ORTIVES ET RÉCRÉATIV ES 29. CONTRIBUTION ANNUELLE – CROIX -ROUGE – SERVICES AUX SINISTRÉ S 30. IN...
...DE LICENCES ET DE LOGICIELS – MIGRATION DES NOUVEAU X SERVEURS – CDW CANADA CORP . 7. OCTROI DE CONTRAT – INSTALLATION DES APPL ICATIONS SUR LES NOU VEAUX SERVEURS – PG SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE...
...000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 11. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE PARTENARIA T POUR L ’INSTALLATION ET L’UTILISATION EN COMMU N D ’ÉQUIPEMENTS DE RADIO COMMUNICATION AVEC L A MUNICIPALITÉ RÉGIONAL E...
...ir plus sur le remplissage des piscines et spas, consultez le site Internet de la Municipalité. Inspection préventive d'installations septiques Mandatée par le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques pour...
...ICIPAL TEN UE LE 29 AVRIL 2020 AUTRES SUJETS D’URBANISME Autorisation de signature – Servitude pour l’installation, le maintien et l’entretien des systèmes de rétention et d’infiltration des eaux pluviales – Rue des Boi...
...’accepter l’offre de service de Monsieur Francis Charron pour l’accueil, l’entretien et la surveillance des installations hivernales et du chalet de la plage localisés aux sites de la plage munic ipale et des chutes...
...’accepter l’offre de service de Monsieur Francis Charron pour l’accueil, l’entretien et la surveillance des installations hivernales et du chalet de la plage localisés aux sites de la plage munic ipale et des chutes...
...2 et 25 : 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTR ETIEN DES INSTALLATIONS HI VERNALES ET CHALET D E LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET P ARC DES CHUTES DORWIN – SAISON HIVERN...
...a directrice du Service des loisirs et de la culture; CONSIDÉRANT également une demande des organisateurs visant linstallation daffichage temporaire sur le territoire de la municipalité, fa isant la promotion de la Course,...
...ficie totale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol; b) l’érection ou l ’installation d ’une nouvelle construction accessoire autorisée; c) les travaux d’aménagement ou de réaménagement...
...eur le conseiller Renald Breault et résolu à lunanimité des conseillers et conseillères présent s : Dautoriser linstallation denseignes directionnel les temporaires conformément la réglementation municipale en la matière. Que l...
...RÈGLEMENT DE PLANS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE NUMÉRO 508 -93 ET SES AMENDEMENTS 29. INSTALLATION – PANNEAUX « ARRÊT » - 7E AVENUE À L ’INTERSECTION DE LA RUE ALBERT – DIRECTION NORD 30. PERSÉ...
...s et des cours d’eau; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon désire se prévaloir de dispositions afin d’encadrer l’installation et l’entretien des ponceaux ainsi qu e l’entretien et la canalisation des fossés de son territoir...
...OUFFLEUSE DE MARQUE VOHL 671 ANNÉE 1978 (UNITÉ 78 -153 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 31. INSTALLATION – PANNEAUX « ARRÊT » - 16 E AVENUE À L ’INTERSECTION DE LA R UE ROWAN 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO...
...7.3 4195, chemin du Lac -Gratten – Lot 5 528 194 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) - Règlement numéro 1007 – Installation septique 7.4 4115, chemin du Lac -Saphir – Lot 5 528 570 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) – Rè...
...ORISATION DE SIGNA TURE – RECONDUCTION DU PROTO COLE D ’ENTENTE - ASSOCIATION DE SOCCER STARS 29. AUTORISATION D ’INSTALLATION DE 2 STATIONS HYDROMÉTRIQ UES - LOTS 6 170 830 ET 4 994 591 - MINISTÈRE DE L 'ENVIRONNEMENT ET D...
...CANADA LTD . CONSIDÉRANT les besoins de la division des parcs et espaces verts pour la fourniture et l’installation d’un horodateur pour le stationnement au parc des chutes Dorwin, le tout aux fins du bon déroulement de ses op...
...T DE 6 122 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 24 JUILLET 2019 13. RÉSOLUTION D ’ADJUDICATION 14. AUTORISATION D ’INSTALLATION D ’UN CABINET DE SERVICE ET DE SES ÉQUIPEMENTS – CONNEXION MATAWINIE – RÉSEAU DE DISTRIBUTIO N P...
...PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2022 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 36. INSTALLATION – PANNEAUX D ’ARRÊT – 11 E AVENUE À L ’INTERSECTION AVEC LA RUE SAINTE - ANNE 37. ENTENTE RELAT...
...ment préfabriqué ni entreprendre des travaux de déboisement, d'excavation et de remblayage en vue de l'édification et de l'installation d'une cons truction sans avoir obtenu un permis de construction ou une autorisation à cet effet. 2.1.3...
...7.3 4195, chemin du Lac -Gratten – Lot 5 528 194 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) - Règlement numéro 1007 – Installation septique 7.4 4115, chemin du Lac -Saphir – Lot 5 528 570 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) – Rè...
...AL D ’HABITATION (OMH) 26. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2019 - OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 27. AUTORISATION D ’INSTALLATION D ’UN BÂTIMENT ET D ’ÉQUIPEMENTS – COOPTE L– RÉSEAU DE DISTRIBUTION PAR FIB RE OPTIQUE – CASERNE INCENDIE –...