...stationnement, de chargement et de déchargement et de transition, des clôtures, des haies et, au besoin, des installations septiques; h) Dans le cas d’un terrain contaminé, l’échéancier des travaux de décontamination...
...H���V�¶�H�Q�J�D�J�H�U��j��D�F�F�R�U�G�H�U��W�R�X�W�H��V�H�U�Y�L�W�X�G�H��U�H�T�X�L�V�H��S�R�X�U��O�H� passage des installations de transport d'énergie, de transmission des communications, pour l’aménagement de sentiers ou pour toute au...
...nseigne sur le lot numéro 4 994 127, à l’adresse 3689, rue Queen . La dérogation mineure vise à permettre l’installation d’une enseigne pour afficher le commerce Chez Théo. L’enseigne aura une superficie de 5,95 mètres...
...$ 2018-11-08 1883brancher plomberie sur nouveau collecteur égout et pluvial 6 490.34 $ 2018-11-22 1892 installation d'un DAR - station Adélaide 3 885.58 $ 2018-12-07 1907 installer évier de conciergerie et robinette...
...Wré�H �Gu �S�Dr�F Don�Dl S�W�H�Z�Dr�W� �Sro�Srié�Wé de la Municipalité, lesquels consistent plus préci sément à l’installation d’un ponceau, l’ajout de �S�Hrré �G�H �Sro�W�H�F�Wion �H�W m�Hm�Er�Dn�H �Jéo�W�H�[�Wil�H �Dinsi �Tu�H �G�...
...T ESPACES VERTS 18. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTR ETIEN DES INSTALLATIONS HI VERNALES ET CHALET D E LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET P ARC DES CHU TES DORWIN – SAISON HIVE...
...QUEEN ET FOREST - HILL – SINTRA INC . 42. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - TRAVAUX D ’INSTALLATION DE STRUCTURES DE JEUX D ’EAU AU PARC NICHOL – 9153 -5955 QUÉBEC INC . (F.A.S TERRASSEMENT LIMOGES ET FILS...
...E CONCERNANT L E PARTAGE DES RESSOURCES CADRES PO UR ASSURER LA DIRECT ION DES SERVICES DE SÉCURITÉ INCENDIE 31. INSTALLATION DE LUMIN AIRES DE RUE – INTERSECTION DE LA RU E METCALFE ET DE LA 4E AVENUE 32. PRÉSENTATION...
...E FINANCIÈRE - FONDS DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE 28. PERMIS DE VOIRIE 2021 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 29. INSTALLATION - SIGNALISATION - RUE DES CHANTERELLES 30. ADHÉSION À LA DÉCLARA TION D’ENGAGEMENT SUR LA DÉ MOC...
...N HORODATEUR AU PAR C DES CHUTES DORWIN – J.J. MAC KAY CANADA LTD . 10. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITU RE ET INSTALLATION D ’UN HORODATEUR AU PAR C DES CHUTES DORWIN AVEC OUTIL DE GESTION FLOWBIRD WEB OFFICE – CALE CANADA INC...
...35. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER - GALA DE LA GOUTTE D 'O R 2020 -2021 - ÉCOLE SECONDA IRE DES CHUTES 36. INSTALLATION - PANNEAUX DE SIGNALISA TION « ARRÊT » - RUE SIEMIENSKI ET RUE DU BOISÉ 37. INTERDICTION DE STATI ONN...
...1. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES O RGANISMES COMMUNAUTAIRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 32. INSTALLATION – PANNEAUX « ARRÊT » - RUE SAINT -VINCENT 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – TRAVAUX D ’ASPHALTAG...
...ETRAITE DE MADAME FLEURETTE MALO 25. MODIFICATION À LA STR UCTURE ORGANISATIONN ELLE DE LA MUNICIPALITÉ 26. INSTALLATION – PANNEAUX DE SIGNALISA TION « ARRÊT » - INTERSECTION DE LA 18E AVENUE ET LA RUE MAISONNEUVE ET RUE...
...-500 - INTERDICTIONS DE STAT IONNEMENT – 4E AVENUE 53. DEMANDE D ’APPUI – RÉFECTION ET AJOUT DE BAS -CÔTÉS ET INSTALLATION DE P ANNEAUX DE PARTAGE DE LA ROUTE – ROUTE 348 ENTRE LE CHEMIN FOREST ET LE 9E RANG – MINISTÈRE DES...
...ndroits publics. D’ajouter la rue des Noyers à l’Annexe B du Règleme nt numéro 68-2011 et ses amendements. D’autoriser l’installation de la signalisation appr opriée sur la rue des Noyers. 19. E MBAUCHE DE JOURNALIERS – SERVICE DES TRAVA...
...PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2022 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 36. INSTALLATION – PANNEAUX D ’ARRÊ T – 11 E AVENUE À L ’INTERSECTION AVEC LA RUE SAINTE -ANNE 37. ENTENTE RELATIVE À...
...e t otale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol; b) La construction, l’installation ou le déplacement d’un bâtiment accessoire; c) Les travaux apparents d’aménagement ou de réaménag...
...cie totale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol ; b) La construction, l’installation ou le déplacement d’un bâtiment accessoire ; c) Les travaux apparents d ’aménagement ou de réaména...
...sa superficie totale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol ; b) La construction, l’installation ou le d éplacement d’un bâtiment accessoire ; c) Les travaux apparents d ’aménagement ou de réaménag...
...es utilisations d u sol à des fins de desserte et/ou de descente d’embarcations . Sont également prohibés l’installation, la construction ou l’aménagement de rampe de mise à l’eau ou de descente d’embarcations. ARTICLE...
...e la Muni cipalité y incluant les honoraires et frais permettant le règlement du litige. L Les dépense s reliée s à l’installation, le branchement et l’entretien de lampadaires sur les rues de la Municipalité. M Les dépense s découlant...
...B. Champagne 2021-02-25 6811 Réfection pompe # 1 - poste 18e Avenue 5 962.60 $ 2021-05-04 6853 fourniture & installation pompe - puits # 3 St-Patrick 7 152.88 $ 2021-07-07 6914 remplacement pompe # 1 - Kildare 3 526.3...
...t équipement audio et visuel pour salle du Conseil 31 582.46 $ 2020-12-01 19420 processeur audio, haut parleur et installation 12 061.32 $ 43 643.78 $ Sable Marco 2020-09-17 116885 sel à déglaçage 3 583.87 $...
...es amendements. D’ajouter la rue Frontenac à l’Annexe B du Règlement numéro 68 -2011 et ses amendements . D’autoriser l’installation de la signalis ation appropriée sur la rue Frontenac . 13. PROGRAMME D ’ASSISTANCE FINANCIÈR E AUX INITIAT...
...AIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVITUDE POUR L ’INSTALLATION , LE MAINTIEN ET L ’ENTRETIEN DES SYSTÈMES DE RÉTE NTION ET D ’INFILTRATION DES EAU X PLUVIALES – RUE DES B...