...NCZAROW ET DU CHEMI N DU LAC -AUX -SOURCES – LOTS NOS 5 301 768, 5 829 017, 6 286 499 ET 6 286 500 39. INSTALLATION D ’UN PANNEAU DE SIGNAL ISATION « ARRÊT » - CHEMIN DU LAC -AUX -SOURCES À L’INTERSECTION DU CHEM IN ST-ALP...
...par Monsieur Raynald Michaud et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’autoriser l’installation d’un panneau de signalisation « Arrê t » sur la rue Wolfe, à l’intersection de l’avenue de Berlin . 2...
...au préalable l’établissement d’une se rvitude comprenant une droit d’aménager, de maintenir et d’entretenir lesdites installations sur la propriété municipale ci -dessus décrite ainsi que les droits de passages y afférents; CONSIDÉRANT QU...
...prix afin de recevoir des offres de services pour effectuer l’accueil, l’entretien et la surveillance des installations hivernales et du chalet de la plage localisés aux sites de la plage municipale et des chutes Dorwin pour l...
...l'eau. Dans ce cas, il suffit de laisser couler l'eau jusqu'à ce qu'elle redevienne incolore. Rappel Le processus d’installation des compteurs d’eau a débuté en 2018 auprès des ICI (Industrie / Commerce / Institution). La tarifica...
...-02 ne seront pas desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égout, ceux -ci devront être reliés à un puits et à une installation septique, le tout conformément au Règlement de lotissement n o 2021 -03; CONSIDÉRANT QUE la cont...
...s de Rawdon – Demande au Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur – Programme de soutien aux installations sportives et récréatives 28. Demande d’appui – Collège Champagneur – Demande au Mi nistère de l’Éducat...
...e à 30 % et dont la superficie permet l‱implantation du bâtiment principal et des aménagements acc essoires (installation septique, ouvrage de prélèvement des eaux souterraines, allée d‱accès, etc.) ; Le projet de lotiss...
...ENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – ENSEIGNES CONSIDÉRANT une demande de dérogation mineure visant à permettre l’installation d’une enseigne attachée de 3,51 m2 et d’une enseigne détachée d’une superficie de 1,73 m2 pour...
...LONGATION D ’UNE PÉRIODE DE PROBA TION – EMPLOYÉ N ° 209 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION VOIRIE 31. INSTALLATION - PANNEAUX « ARRÊT » - 14 E ET 15 AVENUE À L ’INTERSECTION DE LA R UE ROWAN 32. INSTALLATION - PANNE...
...ME – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 23. DIVERSES DEMANDES - INSTALLATION DE LUMIN AIRES DE RUE 24. SÉCURITÉ AUX ABORDS D E L ’ÉCOLE RAWDON ELEMENTARY SCHOOL - INSTALLATION...
...en respectant les recommandations du manufacturier. Article 11 Registre Le propriétaire ou lexploitant dune installation de prétraitement des eaux décrite au présent chapitre doit conserver dans un registre, pendant d...
...11-15 1030411 palettes d'asphalte froide 5 001.09 $ 37 824.27 $ Terrassement Limoges 2019-05-22 10465 installation jeux d'eau 58 726.07 $ 2019-09-05 10490 bases pour enseignes municipales 16 096.50 $ 2019-...
...ns de construction ou de réalisation d‱un ouvrage, notamment pour les bâtiments, les allées de circulation, les installations septiques et les aires d‱agrément ; i) L‱identification et la localisation des lacs , des cours...
...ers et conseillères présents : D’autoriser la réduction de vitesse dans les deux (2) directi ons ainsi que l’installation de la signalisation sur les tronçons de rues suivant s : - Réduction de la limite de vitesse à 50 km/h...
...ront pas desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égout, ceux -ci devront être reliés à un puits et à une installation septique, le tout conformément au Règlement de lotissement n o 404 et ses amendements de la M...
...COMMERCE D E LA HAUTE -MATAWINIE 30. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION PROVISOIR E - TRAVAUX D’INSTALLATION DE STRU CTURES DE JEUX D ’EAU AU PARC NICHOL – 9153 -5955 QUÉBEC INC . (F.A.S TERRASSEMENT LIMOGES...
...ystème d’alarme ou lorsqu'il est déclenché inutilement ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité désire réglementer l’installation, l’utilisation et le fonctionnement des systèmes d’ alarmes incendie sur son territoire ; CONSI...
...superficie totale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol; b) La construction, l’installation ou le déplacement d’un bâti ment accessoire; c) Les travaux apparents d’aménagement ou de réaména...
...ENTATION DE LA DU RÉE DU FEU VERT SUR LA RUE QUEEN EN DIRECTION SUD À L ’INTERSECTION DE LA 6E AVENUE 30. INSTALLATION - SIGNALISATION TEMPORA IRE « ARRÊT » - RUE LAKESHORE DRIVE 31. INSTALLATION - SIGNALISATION TEMPORA...
...IT É INCENDIE 40. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ASSURANCES – MODIFICATIONS À LA PO LICE 41. DIVERSES DEMANDES - INSTALLATION DE LUMIN AIRES DE RUE – RUES OVERDALE ET SAINT - GEORGES 42. RÉDUCTION DE VITESSE – RUE COLETTE...
...endements . D’ajouter la rue Maisonneuve à l’Annexe B du Règlement numéro 68 -2011 et ses amendements . D’autoriser l’installation de la signalisation appropriée sur la rue Maisonneuve. 24. DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE – PROGRAMME D ’I...
...ISIRS ET DE LA CULTURE 40. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2022 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 41. INSTALLATION DE PANNE AUX « ARRÊT » - RUE KAISER 42. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROGRAMME « FONDS DISPONIBLES...
...objets présentant un risque pour la sécurité des personnes et des chiens ou susceptibles d’endommager les installations du parc canin tels que vélos, poussettes, patins à roues alignées, planche à roulettes, cyclom...
...ARTICLE 3 PANNEAUX DE SIGNALISATION Le Serv ice des travaux publics de l a Municipalité assure une installation adéquate de la signalisation conformes au Code de la Sécurité routière et en assure l’entretien;...