...À LA SÉCURIT É, LA PAIX ET L 'ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLI CS COMME RUE DE JEU LIBRE 26. OUVERTURE ET VERBALIS ATION DE LA RUE DES BOIS -FRANCS 27. MODIFICATION AU PROTO COLE D ’ENTENTE ET PARTAGE D ES COÛTS – 9266 -4838 Q...
...illet 2021 Remplacé par Règlement 121 -2018 -1 le 15 juillet 2021 3° « Eaux de refroidissement » : eaux utilisées durant un procédé pour abaisser la température, qui n’entrent en contact direct avec aucune matière...
...USPENSION SANS SOLDE DE DEUX EMPLOYÉS MUN ICIPAUX (D OSSIERS N 109 ET 118) et 38.2 ENTENTE RELATIVE À LA SIGNALISATION TOURIS TIQUE – PLAGE MUNICIPALE – ALLIANCE DE L’INDUSTRIE TOURISTIQU E DU QUÉBEC / SIGNO SERVICE INC . en...
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...irable Service de la sécurité incendie 27. Reconnaissance - 20 ans de services distingués M. Richard Bélisle Service de la sécurité incendie 28. Soutien financier Persévérance scolaire 2018 29. Renouvellement...
...COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 45. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 45.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 45.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 45.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 45.4 LIST...
...PROTOCOLE D ’ENTENTE ENTRE LA COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES ET LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON RELATIVEMENT À L ’UTILISATION DU STATIONNEMENT DE LA PLAGE MUNICIPALE 21. CRÉATION D ’UN COMITÉ AD HOC – LES PATTES DE RAWDON 22....
...ités régissant la date et lheure des séan ces du conseil municipal 12. Avis de motion - Règlement numéro 122-2018 établiss ant un projet pilote visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de la Municipa lité de Rawdon 13. Av...
...és régissant la date et lheure des séan ces du conseil municipal 12. Avis de motion - Règlement numéro 122-2018 établiss ant un projet pilote visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de la Municipa lité de Rawdon 13....
...COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 25. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 25.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 25.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 25.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 25.4 LIST...
...COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 51. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 51.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 51.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 51.3 LIST E DES ENGAGEMENTS 51.4 LISTE...
...règlement sont exprimées en unités du système international. 1.2.2 Numérotation Le mode de numérotation utilisé dans ce règlement est le suivant (lorsque le texte d‱un article ne contient pas de numérotation relati...
...té estime approprié d’établir une tarification générale pour ses biens et ses services app licable à tous les utilisateurs; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été...
...peut s’avérer utile à la règlementation d’urbanisme, notamment pour la protection du patrimoine bâti et la réutilisation du sol dégagé ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite permettre aux citoyens d’être entendus...
...COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 27. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 27.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 27.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 27.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 27.4 L...
...de dispositions afin d’encadrer l’installation et l’entretien des ponceaux ainsi que l’entretien et la canalisation des fossés de son territoire; CONSIDÉRANT QU’ en vertu des articles 66 et 67 de la Loi sur les...
...COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 27. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 27.1 LISTE DES COMPTES À PAYER /FOURNISSEURS 27.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS 27.3 LISTE DES CHÈQUES ANNULÉS 27.4 LISTE...
...MPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 31. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 31.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 31.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 31.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 31.4 LI...
...DU RÈGLEMENT NUMÉRO 100-02-2 ABROGEANT ET REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 100-02 ET SON AMENDEMENT CONCERNANT L ’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 18. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DES NOYERS À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO...
...2022 -2023 27. MANDAT À L ’UMQ – APPEL D ’OFFRES CHI 20232024 – ACHAT DE DIFFÉRENTS P RODUITS CHIMIQUES UTILISÉS P OUR LE TRAITEMENT DE S EAUX 28. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – PRO -ES INFO...
...COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 34. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 34.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 34.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 34.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 34.4 LIST...
...la version officielle prévaut. Date de création : 7 octobre 2015 RÈGLEMENT NUMÉRO 62 -2010 ÉTABLISSANT UNE POLI TIQUE DE DÉVE LOPPEMENT ET DE FINA NCEMENT DES TRAVAUX D’INFRASTRUC TURES ET CONCERNANT LES ENTENTES RELA...
...RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LAC PONTBRIAND 16. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 129-2020 CONCERNANT L ’UTILISATION DE LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE ET L ’ACCÈS DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND 17. PREMIÈRE PÉRI...
...COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 33. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 33.1 LISTE DES COMPTES À PAYER /FOURNISSEURS 33.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS 33.3 LISTE DES CHÈQUES ANNULÉS 33.4 LISTE...
Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant ABC Environnement 2018-05-31 A04869 nettoyage des égouts 23 48...