...aite ainsi protéger tous les usagers des rues locales, qu'il s'agisse de piétons, de personnes à mobilité réduite, de cyclistes ou d'enfants. Circuler à 40 km/h permet un meilleur temps de réaction et prévient le pire. Je tiens déjà à vous reme...
...N UMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET AGRANDISSEMENT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SU R LES PIIA 6.1 ENGLISH COMMUNITY ORGANIZATION LANAUDIÈRE (OCAL – ECOL) - 3657, RUE QUEEN – LOT 4 994 146 – ZONE 4 AU PIIA (SECT...
...s résultats d’une étude de santé commandée pour le lac Pontbriand, comme annoncé au printemps dernier. Les données comptabilisées suggèrent que le lac est actuellement en excellent état et que les valeurs demeurent stables d’année en année. La p...
...AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ABRI D ’AUTO ATTACHÉ AU BÂTI MENT PRINCIPAL 5.5 TALIS S.E.N.C. – (3413 -3415), RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 996 010 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLE...
...nion des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192020 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Hypochlorite de sodium 25. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (U...
...TION – MUNICIPALITÉ DE SAINT -CHARLES -BORROMÉE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE PARTENARIA T POUR L ’UTILISATION ET L ’AJOUT DE COMPOSANTES D ’UNE TOUR DE RADIOCOM MUNICATION – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 14. OCTROI DE CONTRAT...
...CHAPITRE 1 ARTICLE 2 CHAMP DAPPLICATION Le présent règlement établit les normes dinstallat ion et dutilisation des compteurs deau dans certains immeubles reliés à un réseau daqueduc et sapplique sur lensemble...
...E GESTION DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2019 8. RÉSILIATION DE CONTRA T – ACHAT D ’UNE LAME À NEIGE - ABROGATION DE...
...4 994 906 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.2 3828, RUE LISZT – LOT NUMÉRO 5 300 508 – ZONE 1 AU PIIA (DOMA INE DE L ’H ARMONIE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – BÂTIMENT AC...
...ENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE LOGICIEL « GESTION DE LA DETTE , SIMULATION DE LA DET TE ET IMMOBILISATIONS »– PG SOLUTIONS INC . (RETIRÉ) SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NE...
...nion des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192020 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Hypochlorite de sodium 25. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (U...
...Tout employé assume ses responsabilités face à la mission d'intérêt public qui lui incombe. Dans l'accomplissement de cette mission, il agit avec professionnalisme, ainsi qu'avec vigilance et discernement. Il doit promou...
...TION ET DE LA GESTION DU PARC DES CASCADES – 9195-7399 QUÉBEC INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 6. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚...
...TION ET DE LA GESTION DU PARC DES CASCADES – 9195-7399 QUÉBEC INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 6. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚...
...ROCÉDURE D ’ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 168 AUTORISANT LA RÉALISATION DES PLAN S ET DEVIS AINSI QUE LA SURVEILLANCE LORS DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU QUAR TIER DU CITOYE...
...r effectuer l’accueil, l’entretien et la surveillance des installations hivernales et du chalet de la plage localisés aux sites de la plage municipale et des chutes Dorwin pour la saison hivernale 2022 -2023 ; CONSIDÉRANT la récepti...
...ON DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 11. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L ’UTILISATION DE PRODU ITS D ’HYGIÈN...
...19 h Lundi 19 décembre à 19 h - Présentation et adoption du budget 2023 Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe NOUVELLE SIGNALISATION À RAWDON Détails dans le mot du maire en page 2 Novembre 2022 RÉDACTION : Communications COLLABORATION : Services...
...AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 134 -2020 DÉCRÉTANT UN PROGRAM ME MUNICIPAL D’AIDE FINANCIÈRE À LA REVITALISATION /AMÉLIORATION DE BÂTI MENTS COMMERCIAUX ET D’IMPLANTATION DE NOUV ELLES ENTREPRISES CO MMERCIALES À L ’...
...aires d’immeubles impo sables de Rawdon Les taxes spéciales, compensations ou tarifs prévus aux règlements établissant une charge à une partie seulement des propriétaires d’immeubles imposables de Rawdon sont imposés ou exigés à u...
...TIFS À LA SÉCURI TÉ , LA PAIX ET L ’ORDRE DANS LES ENDRO ITS PUBLICS AFIN DE PERMETTRE LA CONSOMMATION DE B OISSONS ALCOOLISÉES DANS CERTAINS LIEUX PUBLICS 13. ADOPTI ON DU RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1...
...Rawdon. Premièrement, je tiens à remercier toutes les personnes qui ont participé au sondage concernant la revitalisation de la rue Queen. L’organisme avec qui nous travaillons sur ce projet, Rues Principales, est juste...
...TURE – XEROX CANADA INC . 15. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLO RURE UTILISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2022 16. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHAT UMQ...
...FI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 7. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L ’UTILISATION DE PRODU ITS D ’HYGIÈNE FÉMI...
...66 AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTIO N – RÈGLEMENT NUMÉRO 142 -2021 -1 MODIFIANT LE RÈGLEME NT 142 -2021 ÉTABLISSANT UN PROJE T PILOTE AFIN D ’AUTORISER LA PRÉSENC E DE CAMIONS -RESTAURANTS SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNI...