...2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -301 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout des points suivants : 27 .1 AFFAIRES NOUVEL...
...sorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -443 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité d es conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA...
...que le sens n ’indique qu ’il ne peut en être ainsi; - avec l ’emploi du mot « DOIT » l’obligation est absolue; le mot « PEUT » conserve un sens facultatif; - le mot « CONSEIL » désigne le Conseil du Village de R...
...er 2. ADOPTION DE L ’OR DRE DU JOUR 22 -186 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉ...
...2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 19 -415 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , en retirant le point n° 30 CERTIFICAT...
...sorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -273 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉAN...
...r e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour 18-14 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ray mond Rougeau et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant en ajoutant le poin...
...ÉQUI PEMENTS – USINE ST-PATRICK – REMPLACEMENT DES ÉQUI PEMENTS DE PRÉFILTRA TION – SUEZ WATER TECHNOLOGIES & SOLUTIONS CANADA APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 34. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSE S...
...-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20-103 Il est proposé par Monsieur le conseiller Re nald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour en ajoutant les points suivants en Af...
...sorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -370 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2...
...r 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 18 -488 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité d es conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le point numéro 35.1 – Affaires...
...orier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18-460 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ma rco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour, avec l’ajout du point su ivant: 30.1 Affaires nouve...
...trésorier 2. A DOPTION DE L ORDRE DU JOUR 20-38 Il est proposé par Madame la conseillère Stép hanie Labelle et résolu à lunanimité des conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant, en ajoutant les po...
...r 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -410 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout du point numéro 29.1 – A...
...2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -194 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité d es conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE...
...er 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -76 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’o rdre du jour suivant , EN AJOUTANT LES POINTS 28.1 Affaires n...
...ES PL ANS D‱IMPLANTATION ET D‱INTÉGRATION ARCHITECTURALE (P.I. I.A.) Avis de motion le : 14 avril 2021 Résolution no. : 21 -141 Projet de règlement adopté le : 14 avril 2021 Résolution no. : 21 -149 Transmission à...
...rier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -84 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout des...
...ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -214 Il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Kristov Carpentier et résolu à l’unanimité d es conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE L...
...2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -436 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour, avec l’ajout des points suivants: 25.1 Affaires...
...rier 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 20 -134 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le po...
...rier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -109 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , en retirant le point n ...
...RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -05 RÈGLEMENT SUR LES USAGES CONDTIONNELS Avis de motion le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -221 Premier p rojet de règlement adopté le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -224 T...
...er 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -597 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION D...
...sorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -168 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait du point...