...sorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20 -344 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉAN...
...ésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -230 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA...
...�F�W�X�U�D�O�H��F�R�Q�I�R�U�P�H��D�X��S�U�p�V�H�Q�W��U�q�J�O�H�P�H�Q�W� b) Ledit plan n’ait été approuvé par résolution du Conseil de la Municipalité; 4. CHEMINEMENT D’UNE DEMANDE D’APPROBATION D’UN PLAN D’IMPLANTATION E...
...F�W�X�U�D�O�H��F�R�Q�I�R�U�P�H��D�X��S�U�p�V�H�Q�W��U�q�J�O�H�P�H�Q�W� b) Ledit plan n’ait été approuvé par résolution du Conseil de la Municipalité; 4.0 CHEMINEMENT D’UNE DEMANDE D’APPROBATION D’UN PLAN �'�¶�,�0�3�/...
...ment sans aucune augmentation de sa superficie totale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol ; b) La construction, l’installation ou le d éplacement d’un bâtiment accessoire ; c) Les travaux apparents...
...-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20-265 Il est proposé par Monsieur le conseiller Re nald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour sui vant : 1. OUVERTURE DE LA SÉAN...
...: a) La demande en annexe «A» du présent règlement dûment remplie et signée par le promoteur. b) La résolution de la compagnie, s’il y a lieu, autorisant les engagements et les signatures nécessaires. c) Un...
...ent des activités et des événements proposés par la Municipalité, vous faites assurément le plein d’une bonne dose de soleil et d’énergie, à temps pour la rentrée! Car déjà, il nous faut penser à la période de la rentrée scolaire et aux acti...
...ncières ou aux activités d’investissement de l’exercice courant que le conseil municipal peut être amené à adopter par résolution ou par règlement. Article 1.2 Le présent règlement établit aussi les règles de suivi et de reddition de co...
...a Municipalité ont le droit à la quiétude et au respect de leur vie privée en mettant fin aux visites indésirables et non sollicitées faites à quelque fin que ce soit à leur domicile ou lieu de travail; CONSIDÉRANT QUE le conseil se...
...au Centre communa utaire Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon ou dans tout autre lieu fixé par résolution en début de session, après vérification du quorum, ou par avis public afin de permettr e une plus...
...ce implique de se renseigner suffisamment, de réfléchir aux conséquences de s es actions et d’examiner les solutions alternatives. L’intérêt public implique de prendre des décisions pour le plus grand bien de la �F�R�O�O�H�...
...finances 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -670 Il est proposé par Monsieur le conse iller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA S...
...nances 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -670 Il est proposé par Monsieur le conse iller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA...
...ésorier. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -444 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L...
...s, d’arbres ou d’arbust es ornementaux, à des fins commerciales ou institutionnelles, comprenant la préparation du sol , les semis, l’entretien, la récolte, l’entreposage et la mise en marché. Le présent règlement n’a pas également...
...annexe A, joint au présent règlement pour en faire partie intégrante. Le Conseil municipal peut, par voie de résolution, déclarer toute rue ou partie de rue « rue de jeu libre ». Ces rues sont énumérées à l’an nexe...
...-étincelles et ne peut être allum é que dans les espaces suivants : - un contenant incombustible ; - à même le sol avec en empierrement à son pourtour. ARTICLE 6 FEU DE JOIE / FEU D’ENVERGURE Définition : Tout feu qui excèd...
...oie de circulation publiq ue ou privée et fossé mitoyen. FOSSÉ DE DRAINAGE Dépression en long creusée dans le sol utilisée à la seule fin de drainer ou d’irriguer les terrains adjacents, habituell ement situés en zone agricole....
...isés à l’article 15. Article 15 Taux d'intérêts et pénalité 15.1 Le taux d'intérêts est fixé à 1 4 % l'an sur le solde des taxes impayées à l'expiration des échéances p révues au présent règlement et sur tout autre solde dû à la Munici...
...d’entente signé le 2 juillet 2019 entre la Municipalité et l’entreprise 108 980 Canada inc., le conseil municipal a résolu d’autoriser le maire et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, la servitude pour l’installation, l...
...greffier -trésorier 2. ORDRE DU JOUR 22 -348 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité d es conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA...
...taire -trésorier 2. ORDRE DU JOUR 21 -266 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉ...
...a Sûreté du Québec, le service de contrôle des animaux et tout fonctionnaire municipal désigné à cet égard par voie de résolution. « Chenil » désigne un établissement où l’on abrite ou loge des chiens pour en faire l’élevage, la re...
...rations actuelles et celles à venir. ACTUALITÉS 3 UNE BELLE RÉUSSITE POUR LE SALON DES AÎNÉS Par une belle journée ensoleillée, des centaines de visiteurs sont venus profiter de la programmation et visiter les exposants du Salon d...