....................... .......................... 58 3.1.4 Promouvoir la biodiversité, la qualité des paysages et les ressources environnementales grâce à des interventions vertes fédératrices ................................ ....................
...écrit, toute représentation picturale, tout emblème, tout drapeau ou tout autre objet, forme, peinture ou source de lumière, qui sont situés à l’extérieur ou à l’intérieur (visible d’une voie de circulation ) du b...
...OU AUTRES PRODUITS 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 133 -2020 SUR LA VÉRIFICATION DE L ’OPTIMISATION DES RESSOURCES PAR LA COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NU...
...UI AU RÉSEAU DES FEMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 38. OUVERTURE DE LA RUE L.-GONCZAROW ET DU CHEMI N DU LAC -AUX -SOURCES – LOTS NOS 5 301 768, 5 829 017, 6 286 499 ET 6 286 500 39. INSTALLATION D ’UN PANNEAU DE SIGNAL ISA...
...RBANISME 7. MODIFICATION AU PROTO COLE D ’ENTENTE – PHASES 1 ET 2 – PROJET DOMICILIAIRE - AMÉNAGEMENT LAC AUX SOURCES INC . – REPORT DE LA DATE D ’ÉCHÉANCE DE FIN DES TRAVAUX – LOTS 5 301 768, 5 829 017, 6 286 499 ET 6 286...
...T DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (MELCC) 30. AUTORISATION DE SIGNATURE PARTAGE DE RESSOURCES ÉTAT -MAJOR SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 31. AUTORISATION DE SIGNATURE AVENANT AU CONTRAT DE...
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...TCALFE ET SES LOTS LIMITROPHES 13. DÉPÔT D ’UNE DEMANDE D ’AUTORISATION AU MINISTÈRE DE L ’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES – LOT 4 994 194 14. DÉPÔT DU RAPPORT DU TRÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQU...
...MIÈRE PÉRIODE DE Q UES TIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 11. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONTRAT DE SERVICE – RESSOURCE POUR LE SER VICE DE DÉBARCADÈRE – CAMP MARISTE 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES M...
...UE ET LA ROUTE 341 20. OFFRE DE RENONCIATION À UNE CLAUSE RESTRICTIVE – MINISTÈRE DE L ’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES – LOT 4 994 194 – 1E AVENUE - MATRICULE N ° 8899-81- 2195 21. AUTORISATION DE M...
...ROWAN 32. INS TALLATION - PANNEAUX «ARRÊT » - CHEMIN DU LAC -GRATTEN À L ’INTERSECTION DE L’AVENUE DE LA SOURCE 33. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA ROUTE 348 (R...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – VOLET 1 DU PROGRAMME POUR UNE PR OTECTION ACCRUE DES SOURCES D ’EAU POTABLE (PPASEP) 29. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROGRAMME « FONDS DISPONIBLES POU R LE CANADA...
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...Association des Personnes Handicap ées (APH) offre également son partenariat afin de solliciter différentes ressources permettant d’obtenir des subventions et des dons supplémentaires; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de mandate...
...IÈRE PÉRIODE DE Q UESTION S ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 18. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONTRAT DE SERVICE – RESSOURCE POUR LE SER VICE DE GARDE MUNICIPAL – CAMP MARISTE 19. OCTROI DE CONTRAT – CONTRÔLE QUALITATIF – T...
...montant de 16 654,50 $, plus les taxe s applicables ; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations l’adjointe aux ressources humaines . 21 -52 EN CONSÉQUENCE , il est présenté, déposé et proposé par Madame la conseillère Josi...
...2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. MODIFICATION DU PLAN IMAGE - AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCES INC . – LOTS NUMÉROS 6 347 084 ET 6 286 504 – LOT PROJETÉ NUMÉRO 17 – CHEMIN DU LAC -AUX -SOURCES – ZONE...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 CONSTRUCTION D UN BÂTIMENT PRINCIPAL AUTRES SUJETS DURBANISME 7. AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCE INC . PHASE 2 - NOMINATION DE LA RUE - LOT 6 286 500 8. LES IMMEUBLES LOUIS -C HARLES INC . NOMINATION DE...
...NC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – ÉTUDES DE VULNÉRABILI TÉ DES SOURCES D ’EAU POTABLE - PRÉLÈVEMENTS EN EAUX DE SURFACE ET SOUTER RAINE (R AWDON ) 4. APPROBATION DU PROCÈS -VE...
...-01 200185 quote-part 2020 44 671.92 $ 559 360.04 $ Municipalité de Ste-Julienne 2020-05-04 100 partage ressources 5 900.56 $ 2020-06-03 117 partage ressources 2 015.04 $ 2020-06-17 128 entraide 2 054.35 $...
...ON GÉNÉRALE 19. Modification au protocole dentente Phase 1 Pro jet domiciliaire - Aménagement Lac aux Sources inc. Report de la date déchéance de fin des travaux 20. Approbation du plan image pour lotissement Contri...
...les taxes applicables , pour une durée de soixante (60) mois; CONSIDÉRANT les recommandations de l’adjointe aux ressources humaines. 21 -460 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et rés...