Séance ordinaire du conseil municipal Du 22 janvier 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIR...
...VICE À LA CLI ENTÈLE – POSTE TEMPORAIRE 27. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 2022 29. ADOPTION DU PLAN D ’ACTION CULTUREL 2021 -2023 30. ADOPTION DU PLAN D ’ACTION ENVIRONNEMENT AL...
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...nformes au Code de la Sécurité routière et en assure l’entretien; ARTICLE 4 INFRACTION Quiconque contrevient à l’article 2 du présent règ lement commet une infraction et est passible de l’amende prévue au Code...
...à compter de 19 h, et ce, le deuxième (2 e) lun di de chaque mois. Cependant, l es séance s ordinaire s des mois de janvier et d’août se tien nen t exceptionnellement le troisième (3e) lundi de ce mois et la séance du mois d’octobre s...
...OPÉRATIONS SANTÉ ET SÉCURITÉ – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 39. EMBAUCHE – CHEF DE DIVISION ARTS , CULTURE ET VIE COMMU NAUTAIRE – SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CULTURE 40. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2022 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITA...
...par R116 -03 -9 22 juin 2018 1.12 Nuisance: Signifie tout acte ou omission qui peut mettre en danger la vie, la sécurité, la santé, la propriété ou le confort du public ou d'un individu. Il peut signifier également tout acte...
...à l’ancien Canton; CONSIDÉRANT QUE la MRC de Matawinie a désapprouvé le Règlement de zonage numéro 2021 - 02 le 19 janvier 2022; CONSIDÉRANT QU’en vertu de l’article 11 2 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le Règlem...
...RANT QU’ un avis de motion a été donné le 8 décembre 2015 et qu’un premier projet de règlement a été adopté le 19 janvier 2016; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation tenue le 2 février 2016; CONSIDÉRANT QU’ une...
...SSANT L ’ALCOOL ET LES DROGUE S EN MILIEU DE TRAVA IL (RETIRÉ) 21. LE G RAND FRISSON - 3E ÉDITION – 25 ET 26 JANVIER 2019 22. AUTORISATION DE VENTE – ÉQUIPEMENTS DE RADIOC OMMUNICATION – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE ET...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 15 janvier 2020 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 3. DÉPÔT DU CERT...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 20 janvier 2021 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE...
...ANULAIRE S 2018 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL E T ÉCHANGE – MME SYLVIE ELIEFF ET M. SIMON GEOFFROY – PARTIES DES LOTS 5 354 705 ET 5 354 706 – RUE MORIN (MATRICULES N ° 8600...
...é sur toute sa longueur, sur un lit d’au moins 150 millimètre s d’épaisseur de pierre concassée ou de gravier ayant une granulométrie de 0 à 20 millimètres, de s able ou de poussière de pierre. Le matériau utili...
...73 983.08 $ Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Municipalité de Rawdon Liste des...
...tre 8) modifi ant l’article 966.2.1 du Code municipal du Québec (RLRQ, chapitre C -27.1 ), effectif à partir du 1 er janvier 2020, prévoit que le vérificateur externe d’une municipalité de 10 000 habitants ou plus doit vérifier, dans l...
...on à la tonne métrique basée sur le « taux du transport des matières en vrac », zone I (sable -terre -gravier), est ajoutée au coût de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre le site d...
...a été donné et qu’un premier projet de règlement a ét é présenté, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du 20 janvier 2021; CONSIDÉRANT QU’un e période de consultation écrite a été tenue entre le 27 janvier 2021 et le 11 fév...
...ernant la création d’une réserve financière pour la vidange et la disposition des boues septiques est en vigueur depuis janvier 2015; CONSIDÉRANT QUE la vidange ainsi que la disposition des boues sont effectuées aux quatre (4) an s ou aux bes...
...HALLOWEEN 31. COURSE ZOMBIE APOCALYPSE - 15 OCTOBRE 2022 – TERRE DES BISONS 32. LE GRAND FRISSON - 28 JANVIER 2023 33. GALA DE LA PRÉFÈTE – ÉDITION 2022 - CAMPAGNE AU PROFIT DE LA FONDATION À DEUX PAS DE LA...
Séance extraordinaire du conseil municipal Du mardi 9 janvier 2018 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour 3. Adoption du budget pour lannée 2018 4. Adoption du programme...
Séance extraordinaire du conseil municipal Du mardi 9 janvier 2018 20 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61-2017 pourvoyant...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JANVIER 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 35 97 , RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 17 janvier 2022 – 18 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2022 ET DU PROGRAMME...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 17 janvier 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE...