...URS 40.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 40.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 40.4 LISTE DES ENTENTES 40.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 40.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 41. CORRESPONDANCE 42. AFFAIRES NOUVELLES 43....
...SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -65 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE CRÉER LA ZONE RÉS IDENTIELLE R2 -29 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE RÉSIDENTIELL E R1 - 503, D’AUTOR...
...PR OJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -56 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L ’AGRANDISSEMEN T DE LA ZONE C4 -61 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE R2 -60...
...ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 372-89-60 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL DIMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASSE E (7 À 16 LOGEM...
...URS 35.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 35.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 35.4 LISTE DES ENTENTES 35.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 35.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 36. CORRESPONDANCE 37. AFFAIRES NOUVELLES 38....
...DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON REMPLAÇANT LES PLANS D ’URBAN ISME AUX RÈGLEMENTS NUMÉROS 370 -89 ET 379 ET LEURS AMENDEMENTS 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON REMPLAÇANT LES...
...SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -65 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE CRÉER LA ZONE RÉS IDENTIELLE R2 -29 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE RÉSIDENTIELL E R1 - 503, D’AUTOR...
...ts et à des installations septiques individuels conformes, le tout conformément au Règlement de lotissement n o 404 et ses amendemen ts en vigueur; CONSIDÉRANT QU’en vertu de la résolution de contrôle intérimaire n o 21 -218 adoptée en date...
...OTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -60 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASS E E (7 À 16...
...E MOTION 6. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -4 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 68 - 2011 ET SES AMENDEMENTS , REMPLAÇANT LE RÈGLEM ENT NUMÉRO 37 -99 ET SES AMENDEMENTS RELATIFS À LA SÉCURITÉ , LA PAIX ET L ’ORDR...
...S DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 17 -2013 -6 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 17 - 2013 ET SES AMENDEMENTS F IXANT LES JOURS ET H EURES DE LA TENUE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MUNICIPALITÉ DE R...
...nsidérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du gr effe. En cas de contradiction entre une version ad...
...LITÉ – MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L ’H ABITATION (MAMH) – RAVITAILLEMENT EN AIR RESPIRABLE 11. AMENDEMENT À LA RÉSOL UTION N 19 -156 – PLAN D ’ACTION INTÉGRÉ 2016 -2030 DE LA PLANIFICATION STRATÉ GIQUE - M...
...re selon la résolution numéro 19-235 afin de se conformer aux exigences du Règlement de lotissement n o 371-89 et ses amendements de la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs , terrains de jeux et espaces naturel...
...oncernant la construction d’immeubles résidentiels de 4 logements et plus , tel que modifié par tous ses amendements ainsi que toutes disposi tions inconciliables d‱un autre règlement en vigueur. Cette abrogation n‱...
...mmet une infraction. Une infraction aux dis positions du présent règlement rend le contrevenant passible des amendes suivantes (dans tous les cas, les frais de la poursuite sont en sus) : Personne physique Personne morale Mi...
...servir par les réseaux d’aqueduc et d’égout sanitaire, le tout conformément au Règlement de lotisseme nt n o 371 -89 et ses amendements de la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturel...
...TIONS 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jo...
...idérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version admi...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 48-2020 CONCERNANT LA TARIFICATION DES BIENS ET DES SERVICE S DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS AP PLICABLES À L ’ACCÈS AUX SITES MUNICIPAUX SUJETS D’ADMINISTRA...
...AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 115 -2018 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 115 - 2018 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LES FEUX EX TÉRIEURS AFIN D ’AJOUTER CERTAINES CONDITIONS LORSQU ’UN FEU EXTÉRIEUR EST ALLUM...
...IS DE MOTION 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -202 1-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LA TARIFICA TION DES BIENS ET DE S SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER...
...1 -5210 AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 73 -2012 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 73 -2012 ET SES AMENDEMENT CONCE RNANT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE PRÉVOIR...
...MÉRO 48 - 2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNIC IPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEM ENTS AFIN DE MODIFIE R CERTAINS TARIFS AP PLICABLES À L ’ACCÈS AUX SITES MUNICIPAUX PROJETS DE RÈGLEMENT...
...on de ses membres 14. Adoption du Règlement numéro 114 -02 -2 modifiant le Règlement numéro 114 -02 et son amendement sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme afin de modifier les dispositions relatives à...