...nd Rougeau Maire (signé) Caroline Gray ____________________________________ Me Caroline Gray Direct rice générale adjointe et Directrice du Service du greffe Avis de motion le : 10 février 2021 Résolution no...
...ERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault , Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont égale...
...VERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent :...
...VERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est égaleme...
...VERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est égaleme...
...du public et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. La séance sera diffusée en direct. Un enregis trement audiovisuel de cette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité,...
...SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est égaleme...
...E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absente : Maître Caroline Gr...
...séance est ouverte par Monsieur le maire suppléa nt Raymond Rougeau. Sara Parent St- Laurent, assistante à la directrice du Service du g reffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, di...
...séance est ouverte par Monsieur le maire suppléa nt Raymond Rougeau. Sara Parent St- Laurent, assistante à la directrice du Service du g reffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, di...
...ayant pour effet de soustraire une personne à l’obligation de se conformer à tout autr e loi, règlement, code ou directive du gouvernement provincial ou fédéral ainsi qu’à tout autre règlement m unicipal applicable en l’es...
...mpte des valeurs de la Municipalité. Intérêt personnel : Intérêt de la pers onne concernée, qu’il soit direct ou indirect, pécuniaire ou non, réel, apparent ou potentiel. Il est distinct, sans nécessairement être e...
...éance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le Maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée....
.............. ........ 13 Transmission de la demande au comité consultatif d’urbanisme .............. 13 Étude et recommandation du comité consultatif d’urbanisme ................... 13 Avis public ...................................
... 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est égalemen...
...propriétaire ou à son mandataire qui installe, r enouvelle, modifie, désaffecte ou qui effectue des travaux correctifs à tout branchement à un réseau d’aqueduc, d’égout sanitaire ou d’égout pluvial. Tous les renvois à une...
...eau , les élus ayant tous été dûment notifié, tel que prescrit par le Code municipal. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est égal...
...uelles il traite dans le cadre de ses fonctions. 4) La loyauté envers la Municipalité Tout employé recherche l'intérêt de la Municipalité, dans le respect des lois et règlements. 5) La recherche de l'équité T...
...charretières et ces canalisa tions de fossés sont aménagés . Toutefois, lorsque des travaux de nivelage, de rechargement, de drainage ou d’asphaltage sont entrepris par la Municipalité et que ces travaux nécessitent la réf...
...té de son compteur dea u; Bâtiment : toute construction utilisée ou destinée à être u tilisée pour abriter ou recevoir des personnes, des animaux ou des choses; Branchement de service : la tuyauterie acheminant leau de la condu...
... 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault , Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est égal...
...SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le ma ire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également...
...° « eaux de refroidissement » : eaux utilisées dur ant un procédé pour abaisser la température, qui nentrent en contact direct avec aucune matière première, aucun produit intermédiaire ou aucun produit fini et qui ne contiennent aucun...
...rée de service du réseau pluvial. 4.6 La fourniture et l’installation de l’éclairage public conformément aux directives du directeur du Service des travaux publics en considérant les modalités et les critères établis à...
...OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent :...