...OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent :...
...du Code municipal du Québec , et que tous le s membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le directeur général et secrétaire -trésorier ou la personne qui préside la séance en ayant précisé l’objet; EN CONSÉQU...
...L‱ensemble des zones Industrielle (I) ; b) L‱ensemble des zones Publique (P) ; c) L‱e nsemble des zones R écréative (REC) ; d) L‱ensemble des zones Rurale (RUR) ; e) L‱ensemble des zones Villégiature de consolidation (VC) ; f) L‱ense...
...27 juin 2022 Règlement adopté le : 11 juillet 2022 Résolution no. : 22 -293 Avis public informant d’un recours possible à la CMQ : 13 juillet 2022 Transmission à la MRC 14 juillet 2022 Approbation par la...
...imberly St -Denis Stéphanie Labelle Josianne Girard Jean Kristov Carpentier Afin de respecter les directives de la santé publique, les séances publiques du conseil se déroulent à distance. Les séance s seront publi...
...bres du conseil qui sont absents. La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est égale...
rawdon.ca Avril 2022 Parce qu’elle mérite pleinement notre reconnaissance, Mme Alice Quintal figure telle une étoile sur la page couverture de ce Rawdonnois. Voilà une autre façon de lui rendre hommage. Mme Quintal nous quittait en janvie...
...ÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greff e, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également pr...
...la période d'utilisation. « Bâtiment » désigne toute construction utilisée ou destinée à être utilisée pour abriter ou recevoir des personnes, des animaux ou des choses. « Compteur » ou « compteur d’eau » désigne un appar eil servan...
...en vente pour taxes 20 $ / cahier Taxes en sus. Chèque retourné 30,50 $ Exonération de taxes Frais de recherche, frais postaux, et autres frais reliés à la préparation de dossiers pour mise en vente pour non -paiement d...
...pour satisfaire aux présents critères; iv) le présent règlement ne peut être utilisé pour restreindre directement les possibilités consenties par les autres règlements d’urbanisme, et notamment les usages et les...
...TURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont éga...
...) spécifiquement prohibé(s) Mis à jour le 18-03-2022CARACTÉRISTIQUES DU BÂTIMENT PRINCIPAL GRILLE DES SPÉCIFICATIONS Zone REC-1 Annexe 2 du Règlement de zonage GROUPES ET CLASSES D'USAGES Municipalité de Rawdon DISPOSITIONS PARTICULIÈRES MODI...
...RTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont égale...
...lement vise à établir les conditions et modalités d’un projet pilote d’un an suivant son entrée en vigueur, lequel est reconduit pour deux années supplé mentaires, soit jusqu’au 9 juin 2024, afin d’autoriser la présence d’un camion -...
...l’animal (chapitre B-3.1) ainsi qu’à un établissement d’enseignement ou un établissement qu i exerce des activités de recherche. 2.2 Renseignements requis Le gardien d’un chien doit fournir, pour l’enregist rement de ce dernier,...
...Coupe sanitaire ................................ ................................ ....................... 25 5 6.9.1.1 Reconnaissance préalable des limites du terrain ................................ .... 26 6 6.9.2 Exploitation foresti...
...ojet pour satisfaire aux présents critères; iv) Le présent règlement ne peut être utilisé pour restreindre directement les possibilités consenties par les autres règlements d’urbanisme, et notamment les usages et les de...
...ture de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont égalem...
...t pour satisfaire aux présents critères; iv) le présent règlement ne peut être utilisé pour restreindre directement les possibilités consenties par les autres règlements d’urbanisme, et notamment les usages et les densités...
...et pour satisfaire aux présents critères; iv) Le présent règlement ne peut être utilisé pour restreindre directement les possibilités consenties par les autres règlements d’urbanisme, et notamment les usages et les...
...en cas de dommages résultant du feu. La Municipalité se dégage de toute responsabilité relativement à tout dommage direct et indirect pouvant survenir suite à l’allumage d’un feu, et ce, ma lgré l’émission d’un permis de brûlage....
...ymond Rougeau, les élus ayant tous été dûment notifié, tel que prescrit par le Code municipal. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est égalemen...
...ique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 60 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, la séance sera publicisée dès que possible par tout moyen...
...rsonnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 20 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux , la séance sera publicisée dès que possible par tout...