...552 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 7. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 8. RENOUVELLEMENT D 'ABONNEMEN T AUTODESK – GRAITEC INC . SU...
...DES TRONÇONS DES RUES POIRIER , MIRON ET MANCHESTER ET AUTORIS ANT UNE DÉPENSE ET U N EMPRUNT DE 80 132 $ 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14. DEMANDE DE RENOUVELLE MENT DU STATUT DE « ZO...
...ermanence à l’intérieur du poulailler ou de l’enclos extérieur grillagé, de manière à ce qu’elles ne puissent en s ortir librement. Les poules doivent être gardées à l’intérieur du po ulailler entre 23 h et 6 h. Il est interdit de garder de...
...ux recommandations et selon les conditions et dispositions formulées par le comité consultatif d’urbanisme. 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements,...
.... – NOMINATION DE LA RUE – PARTIE DU LOT 5 301 779 PROJETS DE RÈGLEMENTS 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMEN T NUMÉRO 372 -89 -65 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AM...
...résidence. ARTICLE 5 – TARIFICATION Le coût de chacun des permis d’accès ainsi que le coût pour le remplacement d'un permis d’accès est établi par le règlement sur la tarification des biens et des services de la Munici...
...BERT – LOT 6 318 495 – RÈGLEMENT NUMÉR O 1008 RELATIF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION D ’UNE REMISE 6.4 3455, RUE ALBERT – LOT 4 994 761 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) - RÈGLEMENT NUMÉRO 508...
...-99 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LES DISPOS ITIONS APPLICABLES À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOU...
...de pluie doit avoir été effectué auprès d’un commerçant ayant son siège social au Québec; La demande de remise est limitée à un (1) baril récupérateur d’eau de pluie par immeuble (propriété). ARTICLE 5. MONTANT DE L’AIDE...
...STINÉS À UN USAGE D E LA CLASSE E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIEL À L ’INTÉRIEUR DE LA ZONE R6 -55 18. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MUN...
...9 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LES DISPOS ITIONS APPLICABLES À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN S...
...T DE 6 434 321 $ AFIN D ’AUGME NTER LA DÉPENSE ET L ’EMPRUNT À UN MONTANT RÉVISÉ DE 7 619 573 $ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOU...
...LA RÉVIS ION DU PLAN D ’URBANISME 10 . ADOPTION DU RÈGLEMENT SUR LES DÉR OGATIONS MINEURES NU MÉRO 152 -2022 11 . PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT ET AUTORISATION DE SIGN ATURE – EN...
...RO 133-2020 SUR LA VÉRIFICATION DE L ’OPTIMISATION DES RESSOURCES PAR LA COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 12. RÉSOLUTION DE CONCORDANCE ET DE COURTE ÉCHÉAN...
...ONAGE 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS PÉNALES 2019 -05-14 10:47 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D ’UNE TOILE DE REMPLAC E...
...ERTIFICAT DE LOCALIS ATION ET À LA DÉCLAR ATION DE COUPE D ’ARBRES , AINSI QUE CERTAINES DISPOSITIONS DIVERSE S 19. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 20. ENTENTE DE GRATUITÉ À L’ÉCOCEN TRE – SERVICES SANITA...
...OTISSEM ENT NUMÉRO 2021 -03 8. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT DE CONSTRUC TION NUMÉRO 2021 -04 9. ADOPTION DU PREMIER P ROJET DE RÈG LEMENT RELATIF AUX U SAGES CONDITIONNELS NUMÉRO 2021 -05 (RETIRÉ) RÈGLEMENTS 10. ADOPTI...
...é d’habitation du Québec 17. Adoption du Règlement numéro 68 -2011 -1 modifiant le Règlement numéro 68 -2011 remplaça nt le Règlement numéro 37 -99 et ses amendements relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits pub...
...LICS 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 68 - 2011 ET SON AMENDEMENT , REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 37 -99 ET SES AMENDEMENTS RELATIFS À LA SÉCURITÉ , LA PAIX ET L 'ORDRE DANS LES ENDRO...
...t pilote visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de la Municipalité de Rawdon 14. Adoption du premier projet de Règlement numéro 404 -9 modifiant le Règlement de lotissement numéro 404 (Secteur Canton) e...
...ONE C4 -61 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE R2 -60 PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 - 89 -56 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE )...
.... AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -4 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 68 - 2011 ET SES AMENDEMENTS , REMPLAÇANT LE RÈGLEM ENT NUMÉRO 37 -99 ET SES AMENDEMENTS RELATIFS À LA SÉCURITÉ , LA PAIX ET L ’ORDRE DANS LES END...
...DEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA MODIFI CATION DE L ’ANNEXE A DES RUES PRIVÉES – CHEMIN PONDEROSA ET RUE ALEX PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 18. PREMIÈRE PÉRIO DE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 19. OCTROI DE CONTRA...
...zone publique P1 -44 à même des partie s de s zone s C4 -43 et R2 -101 PROJETS DE RÈGLEMENTS 15. Adoption du premier projet de Règlement numéro 372 -89 -54 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village...
...LES RÈGLES DE PA SSATION DES CONTRATS ET LA MODIFICATION DES CON TRATS 8. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADO PTION DU PREMIER PRO JET DE RÈGLEMENT NUM ÉRO 402 -54 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SE...