...E 461 467 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) PROJET DE RÈGLEMENT 5. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈ GLEMENT NUMÉRO 1015 - 1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS...
...NT NUMÉRO 372 -89 -61 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE REMPLACER LA ZONE R5 -5 EXISTANTE PAR LA ZON E R4 -16 ET LA ZONE R5 -84 EXISTANTE PAR LA ZON E R4 -17 ET MODIFIER LE...
...» : eaux utilisées dur ant un procédé pour abaisser la température, qui nentrent en contact direct avec aucune matière première, aucun produit intermédiaire ou aucun produit fini et qui ne contiennent aucun additif. L a purge dun...
...SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 3. DÉPÔT DU CERTIFICAT R ELATIF AU DÉROULEMEN T DE LA PROCÉDURE D ’ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 168 AUTORISANT LA RÉALISATION DES PLAN S...
...BLE 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 -3 ABROGEANT LE RÈGLEME NT N UMÉRO 100 - 02 -2 ABROGEANT ET REMPLAÇ ANT LE RÈGLEMENT 100 -02 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT L’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 9. AVIS DE MOTION...
...À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN TARIFÉS (INCLUANT DU DYNAMITA GE ) SUR UNE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE LOGICIEL « GESTION DE LA DET...
...pôt exigible pour l’émission d’un permis pour des travaux dans un fossé ainsi que des travaux d’installation, de remplacement, de modification ou de prolongement d’un ponceau situé dans un fossé de voie de cir culation publique. C...
...Y – LOT NUMÉRO 6 266 552 – ZONE 1 AU PIIA (SE CTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – APPROBATION D ’UNE REMISE AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -66 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 -...
...297 – ROUTE 125 – MATRICULE N ° 8298 -24 -9241 PROJETS DE RÈGLEMENTS 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PREMIER PRO JET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE...
...EMENT DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE NUMÉRO 143 -2021 DÉCOULANT DU PROCESSUS DE RÉVISIO N DU PLAN D ’URBANISME 15. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 16. MODIFICATION – OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE SURVEIL...
..., entre les rues Saint -Georges et de la Promenade -du -Lac et autorisant une dépense et un emprunt de 86 000 $, tel que remis aux membres du conseil. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 5. OCTROI DE CONTRAT – PAVAGE – CHEMIN DU LAC -MORGA N CO...
...CONSIDÉRANT QUE pour c e faire , le conseil municipal désire mettre sur pied un programme d’aide financière visant à rembourser partiellement le coût d’achat des couches lavables destinées aux enf ants ; CONSIDÉRANT QU’ un avis...
...-12 83827 camion 10 roues 331 962.11 $ 331 962.11 $ Excavation Michel Chartier 2020-01-24 12413-R cert. No 3 -remplacement de ponceau rue Queen 18 372.91 $ Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 0...
...ment de l’impact écologique que peut cause r la distribution d’impri més sur son territoire et souhaite y remédier, le tout selon les orientations stratégiques et les principes de développement durable entrepris au cour...
...ICS 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 68 - 2011 ET SON AMENDEMENT , REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 37 -99 ET SES AMENDEMENTS RELATIF À LA SÉCURITÉ , LA PAIX ET L 'ORDRE DANS LE...
...SANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 894 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – REMISE 5.5 (3813), RUE CARUSO – LOT NUMÉRO 5 300 521 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1004 (D...
...ATION 6.2 3796, RUE QUEEN – LOT 5 301 645 - ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 508 -93 – REMPLACEMENT DE PORTE ET DE FENÊTRES 6.3 3578, RUE CHURCH – LOT 4 994 312 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -V...
...RME (31 JOURS ET MOINS )), À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PREMIER P ROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMEN...
...DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 721 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – REMISE 6.3 4116, CHEMIN DU LAC -SAPHIR – LOTS NUMÉROS 5 528 899 & 5 528 901 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR D...
...: BAnQ2022 Parution le 8 juin 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règlements de la Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent...
...t pilote visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de la Municipalité de Rawdon 14. Adoption du premier projet de Règlement numéro 404 -9 modifiant le Règlement de lotissement numéro 404 (Secteur Canton) e...
...zone publique P1 -44 à même des partie s de s zone s C4 -43 et R2 -101 PROJETS DE RÈGLEMENTS 15. Adoption du premier projet de Règlement numéro 372 -89 -54 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village...
...T DE 6 434 321 $ AFIN D ’AUGME NTER LA DÉPENSE ET L ’EMPRUNT À UN MONTANT RÉVISÉ DE 7 619 573 $ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOU...
...LA RÉVIS ION DU PLAN D ’URBANISME 10 . ADOPTION DU RÈGLEMENT SUR LES DÉR OGATIONS MINEURES NU MÉRO 152 -2022 11 . PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT ET AUTORISATION DE SIGN ATURE – EN...
...L’achat de l’arbre doit avoir été effectué auprès d’un commerçant a yant son siège social au Québec. La demande de remise est limitée à un (1) arbre par immeuble (propriété). ARTICLE 5. MONTANT DE L’AIDE FINANCIÈRE Le montant...