...14 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 302 028 – ZONE R1 -12 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – GALERIE ET GARAGE EXI STANTS 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 MC PATATES INC . – 3487, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO...
...– TRAITEMENT DE SURFACE – RUE LAJEUNESSE 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE PARTENARIA T POUR L ’INSTALLATION D ’UN SYSTÈ ME DE RADIOCOMMUNICA TION – MUNICIPALITÉ DE SAINT -CHARLES -BORROMÉE 13. AUTORISATION DE S...
...s dernier. Les données comptabilisées suggèrent que le lac est actuellement en excellent état et que les valeurs demeurent stables d’année en année. La prise d’eau brute se trouvant immédiatement en amont du barrage, aucune donnée ne suggère qu’i...
...DOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAUX D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ CRYSTAL SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. ADHÉSION AU RÉSEAU RUES PRINCIPALES 6. DIVERSES DEMANDES D ’INSTALLATIO...
...on.ca/Citoyens/ Environnement/Programmes et aides financières. RAPPEL IMPORTANT VOTRE BAC BRUN EN HIVER L’avantage du compostage en période hivernale est qu’il n’y a pas d’odeurs, d'insectes ou de larves à l’intérieur du bac. Cependant, le froid...
...TROI DE CONTRAT ET AUTORISATION DE SIGN ATURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTR ETIEN DES INSTALLATI ONS HIVERNALES ET CH ALET DE LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC D ES CHUTES DORWIN – SAISON HIVERNALE 2022 -2...
...UVERTURE DE LA SÉANC E 2. ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. OCTROI DE CONTRAT – AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU POTABLE ST-PATRICK - RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 4. DÉPÔT...
...E LICENCES ET DE LOGICIELS – MIGRATION DES NOUVEAU X SERVEURS – CDW CANADA CORP . 7. OCTROI DE CONTRAT – INSTALLATION DES APPL ICATIONS SUR LES NOU VEAUX SERVEURS – PG SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8....
...des façons pour complémenter le parc de planche à roulettes destiné aux jeunes Rawdonnois. En 2022, la Municipalité a installé 13 dos d’âne permanents en asphalte sur l’ensemble du territoire. D’autres dos d’âne en caoutchouc ont également été...
...ndation favorable à une demande de dérogation mineure visant à rendre conforme le bâtiment complémentaire existant servant de salle d'amusement (dôme) et à permettre s on agrandissement . L e bâtiment existant et son agrand...
...508.15 $ 2020-08-31 12646 réparation d'urgence infrastructure barrage 9 299.74 $ 2020-08-31 12647 stabilisation de talus sur Lakeshore Drive 6 984.73 $ 2020-08-31 12656 concassage d'asphalte 23 749.24 $...
...udié , le 3 décembre 2018, une demande de dérogation mineure formulée, visant à rendre conformes les trois remises existantes d'une superficie de 37,83 mètres carrés, 37,19 mètres carrés et 15,19 mètres carrés chacune construit...
...ement no 7 - travaux Church 406 726.33 $ 2018-09-06 24555 pierre 8 292.46 $ 2018-09-10 24592 travaux de stabilisation 16 021.95 $ 2018-09-20 24645 location pelle 6 441.48 $ 2018-10-13 24665 certificat de p...
...INC . - 3293 -3295, 15 E AVENUE – LOT NUMÉRO 6 152 634 – ZONE R1 -7 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – STATIONNEMENT EXISTA NT NON CONFORME 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3476, RUE CEDAR...
...E MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 ET SON A MENDEMENT CONCERNANT LE STATIONNEMENT AFI N D ’AJOUTER DES DISPOSIT IONS ET INFRACTIONS RELATIVE S AU STATIONNEMENT A U PARC DES CHUTES DORW...
...7, RUE BEACH – LOT NUMÉRO 5 354 159 – ZONE R1 -16 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 - BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 3851, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5 301 494 – ZONE...
...DU -LAC – LOTS 5 354 138 ET 6 015 657 – ZONE R1 -16 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 8. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 8.1 CREMERIE LES DELICES DU PALAIS - 3685, RUE QUEEN...
...510, RUE HENRI – LOT NUMÉRO 5 354 765 – ZONE R1 -22 DU RÈGLEMENT DE ZONA GE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 5.2 (2564) , ROUTE 348 – LOT NUMÉRO 5 354 558 – ZONES C1 -1 ET R1 -12 DU RÈGLEMENT DE ZONA GE NUMÉRO...
...règlements en vigueur. SECTION I V – OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS DU DÉTENTEUR DE PERMIS ARTICLE 13 DISTANCES À RESPECTER Tout feu doit être situé à une distance d’au moins cinq (5) mètres de toute construct...
...MONTCALM – PHASE 1 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – RECONDUCTION DU PROTO COLE D ’ENTENTE - ASSOCIATION DE SOCCER STARS 29. AUTORISATION D ’INSTALLATION DE 2 STATIONS HYDROMÉTRIQ UES - LOTS 6 170 830 ET 4 994 591 - MINIST...
...truits ou non, situés à Rawdon et desservis par le réseau d’égout Rawdon pour l’entretien du réseau d’égout, des stations de pompage et de l’usine de traitement des eaux usées une compensation dont le montant est é tabli en...
...chers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Afin d’assurer le respect de la distanciation physique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 60 personnes. Co...
...ALE 10. FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 80 -0039 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE (SUSPENDU ) 11. INTERDICTION DE STATIONNEMENT – RUE CHURCH 2018 -12-13 11:13 12. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - PAVAGE...
...ANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE REMPLACER LA ZONE R5 -5 EXISTANTE PAR LA ZON E R4 -16 ET LA ZONE R5 -84 EXISTANTE PAR LA ZON E R4 -17 ET MODIFIER LES USAGES AUTORISÉS À L ’INTÉR...
...IPAL TEN UE LE 29 AVRIL 2020 AUTRES SUJETS D’URBANISME Autorisation de signature – Servitude pour l’installation, le maintien et l’entretien des systèmes de rétention et d’infiltration des eaux pluviales – Rue des Bois...