PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 26 FÉVRIER 2020 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant, Raym...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 1er FÉVRIER 2018 À 17H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant, Ray...
...t que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le directeur général et secrétaire -trésorier ou la personne qui préside la séance en ayant fait la présentation. EN CONSÉQUENCE , le conseil de la Municipal...
...CONSIDÉRANT QUE le conseil dési re modifier le règlement 17 -2005 pour permettre une modific ation au calendrier des séances; CONSIDÉRANT QUE le règlement 17 -2005 a été modifié plusieurs fois et qu’une refonte est...
...sent règlement est constitué des zones suivantes du Règlement zonage en vigueur : 1. Zones situé es à l‱intérieur du périmètre urbain : a) L‱ensemble des zones Centre -ville (CV) ; b) L‱ensemble des zones Industrielle urbain...
...secrétaire de l’assemblée. Est également présent : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -286 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et...
...secrétaire de l’assemblée. Est également présent : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -286 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et...
..., la reproduction, le dressa ge, le commerce et/ou la garde en pension. Ce terme exclut toutefois une animalerie. « Enclos » désigne tout endroit fermé dans lequel un ou plusie urs animaux peuvent être mis en liberté et...
...crétaire de l’assemblée. Est également présen t : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -230 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résol...
...ut. Date de création : [28 septembre 2018 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 11 5-201 8 CONCERNANT LES FEUX EXTÉRIEURS CONSIDÉRANT QU’ en vertu de s article s 62 et suivants de la Loi sur les compétences munici...
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 26 FÉVRIER 2020 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant, Raym...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 15 février 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation des procès -verbaux des séances ordinaires...
...abelle Josianne Girard Marco Bellefeuille Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y...
...e, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est absent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20 -380 Il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et réso...
...t par la présente autorisée à visiter et à inspecter toute propriété mobilière ou immobilière ainsi que l’intérieur et l’extérieur des unités d’habitation. ARTICLE 3 AUTORISATION Il est permis de garder entre 2 et 6...
...ce de l’arbre , le nom et les coordonnées du commer çant, la date d’acquisition ( laquelle ne peut être antérieure à la date d’entrée en vigueur du présent règlement ), ainsi que les numéros de TPS et TVQ; Un croquis...
...à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -410 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et...
...secrétaire de l’assemblée. Est également présent : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -604 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résol...
...ec, et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le secrétaire -trésorier en ayant précisé l’objet. EN CONSÉQUENCE, le conseil de la Municipalité de Rawdon décrète ce qui suit :...
...ction au présent règlement. ARTICLE 6 REMPLACEMENT Le présent règlement remplace tout règlement antérieur ainsi que toute résolution antérieure contraire ou inconciliable avec les dispositions du présent règlement....
...ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absente : Maître Caroline Gray, direct rice du Service du greffe...
...se 108 980 Canada inc., le conseil municipal a résolu d’autoriser le maire et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, la servitude pour l’installation, le maintien et l’entretien des systèmes de rétention de d’infiltrati...
...secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier Madame Carole L andry, directrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe 2. ADOPTION DE L...
...titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20 -1 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et...
...structures routières, d’aqueduc et d’égouts et ainsi permettre un développement domiciliaire, commercial et industriel de qualité sur son territoire; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité désire gérer l’aménagement de son territoi...