...oupe d’usages « commerce (C) » ................................ ........................ 100 Groupe d’usage « industrie (I) » ................................ ............................... 108 Groupe d’usage « public (P) » .........
...son mobile Risque d'érosion C - Commerce P.I.I.A. spécifique C1 Local et services Bruit routier C2 Artériel C3 Hébergement C4 Automobile C5 Divertissement C6 Restauration C7 Compatibilité restreinte...
...Me Caroline Gray Direct rice générale adjointe et Directrice du Service du greffe Avis de motion le : 10 février 2021 Résolution no. : 21 -43 Projet de règlement adopté le : 24 mars 2021 Résolution no. : 21 -112 Tr...
...exte prévaut. De plus, - l’emploi des verbes au présent inclut le futur; - le singulier comprend le pluriel et vice et versa, à moins que le sens n ’indique qu ’il ne peut en être ainsi; - avec l ’emploi du...
...EN CONSÉQUENCE, le Conseil de la M unicipalité de Raw don décrète ce qui suit: Article 1 Les catégories d'immeubles pour lesquelles la Municipalité fixe plusieurs taux de la taxe foncière générale et taxe fonci...
...de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -394 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et réso...
...à titre de secrétaire de lassemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour 18-105 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ma rco Bellefeuille e...
...titre de secrétaire de lassemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour 18-105 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ma rco Bellefeuille...
...timents ................................ ................................ ............. 20 L‱architecture et la volumétrie ................................ ................................ ........... 21 L‱aménagement du terrain ...........
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 15 FÉVRIER 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilba...
...e de secrétaire de l’assemblée. Sont également présent s: M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier Mme Karine Lussier, adjointe au développement durable et au greffe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -84...
...titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -537 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et rés...
...à l’approbation de la demande ................................ ......... 22 Dispositions relatives aux usages industriels légers ........................ 24 Champ d’application et usages conditionnels autorisés .........................
.................... ................................ .......................... 20 Dista nces avec le réseau routier supérieur ................................ ........................... 21 Rayon de courbure ................................
...inte , agit à titre de secrétaire de lassemblée. Est absent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19-330 Il est proposé par Madame la conseillère Sté phanie Labelle et résolu à...
...u Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle (à distance) Tel qu’autorisé par arrêté ministériel de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élu...
...ougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle (à distance) Tel qu’autorisé par arrêté ministériel de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus...
...itre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dau phin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -474 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et ré...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 14 FÉVRIER 2022 À 19 H EN VISIOCONFÉRENCE , AJOURNÉE AU 21 FÉVRIER 2022 À 19H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT...
...à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier . 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -450 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrocher s et réso...
...itre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -443 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et réso...
...itre de secrétaire de lassemblée. Sont également présents: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier Mme Carole Landry, directrice des finances et secré taire-trésorière adjointe 2. A DOPTION DE L ORDRE DU JO...
...ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. 2. Adoption de l’ordre du jour 18 -293 Il est proposé par Madam...
...ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. 2. Adoption de l’ordre du jour 18 -293 Il est proposé par Madam...
...tre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -102 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault...