...e de sécurité et d’une firme de signalisation pour la durée d e l’événement afin d’assurer la sécurité des piétons et des usagers de la route. D’autoriser la directrice du Service des loisirs et de la culture et le directeur général et secrét...
...restreindre directement les possibilités consenties par les autres règlements d’urbanisme, et notamment les usages et les densités . Il est cependant acquis que l’application des critères du présent règlement peut ré...
...T DE SERVICE – SERVICE DE TÉLÉPHONIE IP - SIMPLIC ITI INTERNATIONAL INC . 16. MANDAT DE SERVICES PR OFESSIONNELS – USAGES NON AUTORISÉS – LOT NUMÉRO 4 994 138 – MATRICULE 8800 -55 -8361 – DOSSIER 106 -105 -21 -031 - BÉLANGER SAU...
...potable et de conserver cette riches se tout en favorisant l’utilisation de l’eau de pluie en la destinant à un usage où l’eau potable n’est pas nécessaire, le conseil municipal souhaite offrir un programme d’aide financière pou...
...t de nouvelles constructions afin de tenir compte des différents besoins d’aménagement des terrains, et ce , selon l’usage de la nouvelle construction, sa localisation à l’intérieur du périmètre d’urbanisation et la disponibili...
...LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENTE FORT E – LOTISSEMENT AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -05 AFIN D’AUTORISER L ’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE...
...T AUTORISAN T UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 79 235 $ 18. ADOPTION DU SECOND PR OJET DE RÈGLEMENT RELATIF AUX USAGES CONDITIONNELS NUMÉRO 20 21 -05 (M ODIFIÉ ) RÈGLEMENTS 19. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 -2 MOD...
...t sur une propriété foncière localisée dans une zone établie au Règleme nt de zonage en vigueur autorisant l’usage commercial et où un commerce est en exploitation, et ce, sous certaines conditions; CONSIDÉRANT les disposit...
...immeubles de 4 logements et plus – Remise AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. Présentation d’une demande relative aux usages conditionnels concernant l’exploitation G¶XQH UpVLGHQFH GH WRXULVPH ORFDWLRQ j FRXUW WHUPH MRXUV HW...
...r Rive -Ouest) – Règlement numéro 1012 - Modi fication du plan image AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. Demande d’usage conditionnel relativement au Règlement numéro 1015 – 9221 -8643 Québec Inc. – 2682, 1 ere Avenue – Lot 5 35...
...e de sécurité et d’une firme de signalisation pour la durée d e l’événement afin d’assurer la sécurité des piétons et des usagers de la route. D’autoriser la directrice du Service des loisirs et de la culture et le directeur général et secrét...
...llation, la construction ou l’aménagement de rampe de mise à l’eau ou de descente d’embarcations. ARTICLE 9 – USAGE INTERDIT Nul ne peut utiliser ou permettre que soit utilisé un terrain afin qu’une personne ait...
...Il est permis de garder entre 2 et 6 poules sur un terrain où est érigé un bâtiment principal dont l’usage est résidentiel ou mixte (résidentiel et co mmercial). Aucun poulailler ne peut être implanté sur un terrain sans bâti...
...nce de sécurité et d’une firme de signalisation pour la durée de l’événement afin d’assurer la sécurité des piétons et des usagers de la route. D’autoriser la directrice du Service des loisirs et de la culture et le di recteur général et secré...
...e la fermeture de la rue Lakeshore D rive, entre la rue Park Lane et le chemin du Golf, un détour pour les usagers de la route étant prévu par les rues Park Lane, Finlayson et le chemin du Golf. 18 -454 EN CONSÉQUE...
...RANDISSEMENT DES Z ONES C5 -16, R4 -13 ET C4 -33 ET À LA CRÉATION DE LA ZONE R4 -15 AINSI QUE D ’AUTORISER L ’USAGE ÉGLISES , ÉDIFICES DU CULTE ET PRESBYTÈRES DANS LA ZONE C3 -82 17. ADOPTION DU SECOND PR OJET D E RÈGLEM...
...age, des infrastructures des transports actifs, ainsi que de s ouvrages destinés à améliorer la sécurité des usagers de la route, tels trottoirs, bordures etc.; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité désire se prévaloir du pouvoir...
...sé pour restreindre directement les possibilités consenties par les autres règlements d’urbanisme, et notamment les usages et les densités. Il est cependant acquis que l’application des critères du présent règlement peut ré...
rawdon.ca Le Marché public La Récolte, de retour tous les samedis, du 24 juin au 26 août. Plusieurs activités et animations accompagneront les producteurs! Détails au rawdon.ca Marché public MOT DU MAIRE 2 ACTUALITÉS 3 ENVIRONNEMENT 4......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 20 janvier 2021 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 3 mai 201 8 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Comité consultatif d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal......
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 3 MAI 2018 À 17H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et......
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 3 MAI 2018 À 17H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et......