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...f euille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel qu’autorisé par l’arrêté 2020-004 du 15 mars 20 20 de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du c...
...ÉQUENCE, le conseil de la Municipalité de Rawdon décrète ce qui suit : Article 1 – Préambule Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. Article 2 — Définitions Aux fins du présent règlement, les expressions et...
...comme un document à caractère juridique. Seules les copies certifiées conformes du procès -verbal d’audience par la directrice du Service du greffe ont une valeur légale. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS (PRINCIPAUX...
...formalités de l’avis de convocation, le tout tel que prévu aux termes de l’article 157 du Code municipal. Tel qu’autorisé par l’arrêté 2020-029 du 26 avril 2020 de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal es...
...EN CONSÉQUENCE, le conseil de la Municipalité de R awdon décrète ce qui suit: ARTICLE 1 PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règl ement. ARTICLE 2 ADMINISTRATION DU RÈGLEMENT 2.1 Validité Le conseil municipal...
...ion des terrasses et balançoires. Je suis convaincu que vous aimerez ces nouveaux mobiliers. Un autre beau projet réalisé par et pour les Rawdonnois.es. En passant par la Queen cet été, prenez un instant pour aller voir la nouvelle exposition p...
...QUENCE, le conseil de la Municipalité de Rawdon décrète ce qui suit: ARTICLE 1 PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 RÈGLE S D’INTERPRÉTATION Aux fins du présent règlement, le p...
...Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service...
...Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service...
...UCTURES ET DE VOIRIE ET DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EM PRUNT DE 1 000 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 20. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT D ’ENTRETI...
...UENCE, le conseil de la Municipalité de Rawdon décrète ce qui suit : ARTICLE 1 PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 LIMITES DE VITESSE Nul ne peut conduire un véhicule routier...
...gt -cinq (25 %) pourcent, au quotient obtenu en divisant le nombre total d’électeurs dans la municipalité par le nombre de districts, à moins d’approbation de la Commission de la représentation électorale ; CONSIDÉ...
...e, les séances publiques du conseil se déroulent à distance. Les séance s seront publicisée s dès que possible par tout moyen permettant au public de connaitre la teneur des discussions entre les membres du conseil participants e...
...Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. Ouverture de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière ad...
...UENCE le conseil de la Municipalité de Rawdon décrète ce qui suit : Article 1 Préambule Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. Article 2 Définitions et interprétation Dans le prése nt règlement, à...
...Josianne Girard Raymond Rougeau 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière a...
...ller , Josianne Girard Raymond Rougeau 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière ad...
...RÈGLEMENT MUNICIPAL RELATIF À LA CIRCULATION DES CAMIONS ET DES VÉHICULES -OUTILS CONSIDÉRANT QUE le paragraphe 5° de l’ article 626 du Code de la Sécurité Routière (L.R.Q., c. C -24.2) permet à a municipalité d’ado...
...Labelle Josianne Girard Jean Kristov Carpentier 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du gr...
...2018-12-20 3110 diésel 4 367.64 $ 68 251.31 $ M.R.C. de Matawinie 2018-01-01 180003 quotes-parts 2017 41 600.02 $ 2018-02-01 180019 quotes-parts 2017 41 600.02 $ 2018-03-01 180035 quotes-parts 2...
...arcations au lac Pontbriand ; CONSIDÉRANT QUE le lac Pontbriand n’est accessible pour les embarcations qu’à partir de la �U�D�P�S�H��G�H��P�L�V�H��j��O�¶�H�D�X��P�X�Q�L�F�L�S�D�O�H��V�L�W�X�p�H��D�X��S�D�U�F��G�H�V��&�...
...ATI ON RÉCRÉATIVE INTENSIVE (RECI). 8. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – LOT 5 353 297 – ROUTE 125 – MATRICULE N ° 8298 -24 -9241 PROJETS...
...Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service...
...– 2E PRÉSENTATION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION DES FRAIS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 529 961 – 5669, BOULEVARD PONTBRIAND – MATRICUL...