...ssurant l'exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale (L.R.Q., c. E -20.1) pour qui il ne serait Remplacé par R68 -2011 -3 25 -03 -2021 pas possible, en rais...
...e construction qu‱il souhaite réaliser sur le lot avec la demande de lotissement. Les deux demand es sont indissociables. 2. La forme et la limite des lots sont adaptées au milieu d‱insertion et permettent: a) La création d'un...
...oriser la directrice du Service des finances à émettre un chèque pour tout montant prévu par la Loi, couvrant les frais associés au traitem ent de la demande par le MELCC, le tout en respect de la grille de tarification des autorisations gouv...
...IE - SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – EMPLOYÉE NO 209 51. AUTORISATION DE SIGNA TURE – LETTRE D ’ENTENTE ENTRE L ’ASSOCIATION DES BIBL IOTHÈQUES PUBLIQUES DU QUÉBEC (ABPQ) ET LA BIBLIOTHÈQUE ALICE -QUINTAL – ADHÉSION AU PROGRAMM...
...EC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLE S (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 35. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – ASSOCIATION DU LAC RAWDON 36. INVITATION – BAL DES P’TITS LOUPS – CENTRE DE PÉDIATRIE S OCIALE EN COMMUNAUTÉ DE LA...
...$ 2021 17 -03 -2021 Marcel Baril Fournitures de ponceau 39 079.58 $ S/O 06 -10 -2021 Martin, Boulard & Associés Audit rapport financier 55 923.84 $ 2021 -2022 24 -03 -2021 Mini Excavation Giroux Coupe de gazon 48...