...U RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 01-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO 2021-01 ET SON AMENDEMENT AFIN D’I DENTIFIER TOUTE PARTIE DU TERRITOIRE QUI EST PEU VÉGÉTALISÉE, TRÈS IMPERMÉABILISÉE OU SUJETTE AU PHÉNOMÈNE D’ÎLOT DE CHALE...
...DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D’ADMISSIBILITÉ 10. PRÉSENTAT...
...IRES DES EFFETS BAN CAIRES 24. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES D E RÈGLEMENTS D ’EMPRUNT 25 . AFFECTATION EXCÉDENT RÉSERVÉ RÈGLEMENT D ’EMPRUNT 075 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE , DE COURTE ÉCHÉANCE E T DE PROLONGATION...
...RÈGLEME NT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE L OCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D’ADMISSIBILITÉ 8. AVIS DE MOT...
...RÈGLEME NT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE L OCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D’ADMISSIBILITÉ 8. AVIS DE M...
...Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellef euille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le...
...3 OBJECTIF DU RÈGLEMENT Le présent règlement vise à établir un programme d’aide financière destiné aux résidents de l a Municipalité de Rawdon qui choisissent de faire l’usage de produits d’hygiène féminine réutilisables ,...
...tion préventive d'installations septiques Cet été encore, la Municipalité s’assurera de faire l’inspection de plusieurs résidences situées sur son territoire. Les résidences visées par les inspections sont celles qui possèdent des installations de...
...ente, Madame la conseillère Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur...
...conseil municipal d’une résolution ou d’ un règlement par lequel des c rédits sont affectés à partir de revenus excéden taires, du surplus accumulé, de réserves financières ou de fonds réservés. Article 2.2 Tout fonctionna...
...de téléphone du propriétaire ou, le cas échéant, de son mandataire autorisé (coordonnées complètes) ; 2. L’identification de l’ immeuble visé ; 3. Une description de la demande identifiant : a) Les raisons pour lesquelles...
...Tout employé sauvegarde l'honneur rattaché à sa fonction, ce qui présuppose la pratique constante des valeurs précédentes : l'intégrité, la responsabilité, le respect, la loyauté, l’équité et la collaboration . ARTICLE 5...
...Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Sont absents Madame la Conseillère, Monsieur le Conseiller, Josianne Gira...
...rrain, les bâtiments et l es améliorations. « Logement » désigne une suite servant ou destinée à servir de résidence à une ou plusieurs personnes, et qui comporte généralement des install ations sanitaires de même que de...
...es et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno...
...Est absent, Monsieur le maire Marco Bellefeuille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Bruno Guilbault Afin d’assurer le respect de la distanciation physique de d...
...Sont absent s, Madame la conseillère, Monsieur le conseiller , Raynald Michaud Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Josianne Girard Jean Kristov Carpentier Afin de respecter les directives de...
...le Règlement numéro 2021-01-2 modifiant le R èglement sur le plan d’urbanisme numéro 2021 -01 et son amendement afin d’identifier toute partie du territoire qui est peu végétalisée, très imperméabilisée ou suje tte au phénomène d’îlot de chaleu...
...es. Versez ce mélange dans une casserole remplie d’eau et faites mijoter pendant une heure pour changer l’air de votre résidence! Une fois les festivités terminées, vous pouvez aller porter votre sapin à l’Écocentre; le tronc doit toutefois avoir...
...AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE RELATIVE AUX USAGES CONDITIONNELS CONCERNANT L ’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOURISM E (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) - RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 - 6615, RUE DES PIONNIERS...
...-89 -65 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE CRÉER LA ZONE RÉS IDENTIELLE R2 -29 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE RÉSIDENTIELL E R1 - 503, D’AUTORISER LES HABITA TIONS UNIFAMILIALES , B...
...e barils récupérateurs d’eau de pluie homologués en accordant une subvention payable aux propriétaires d’immeubles résidentiels sur lesquels sont érigés des bâtiments et qui en font la demande, le tout sous réserve d u respe...
...Est absent, Monsieur le conseiller, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Jean Kristov Carpentier 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est...
...es et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno...
...UR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE ET RÉNOVATION DE LA RÉS IDENCE 6.3 3831 -3833, RUE QUEEN – LOT 5 301 541 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO...