...ire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Sont absents, Madame la conseillère , Monsieur le conseiller , Josianne Girard...
...ermis de garder entre 2 et 6 poules sur un terrain où est érigé un bâtiment principal dont l’usage est résidentiel ou mixte (résidentiel et co mmercial). Aucun poulailler ne peut être implanté sur un terrain sans bâtiment principal...
...devra être disponible en façade ou sur le côté de la propriété devant être raccordée. Malgré la condit ion précédente, toute propriété ne pouvant être raccordée en façade pourra bénéficier d’un raccord de service temporaire par le...
...programme d’aide financière sont celles qui, au moment de l’acquisition de couches lavables , sont des résident s permanents de la Municipalité de Rawdon et détentrices de l’autori té parentale d’un enfant âgé de moi...
...DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASS E E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIE L À L ’INTÉRIEUR DE LA ZONE R6 -55 RÈGLEMENTS 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 47 -2008 -1 MODIFIANT LE R...
...maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Sont absents, Madame la conseillère , Monsieur le conseiller, Josianne Girard...
...13 000 000 $ 500 000 $ 7 000 000 $ 5 500 000 $ Barrage Lac Claude /Lac Denis 1 000 000 $ 1 000 000 $ Quai écocentre 51 000 $...
...DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASS E E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIEL À L’INTÉRIEUR DE LA ZONE R6 -55 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTROI...
...VERTU DU RÈGLEMENT NO 131 -2020 RELATIF AUX ANIMAUX – DOSSIER NO 105 -140 -21 -005 25. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT – DIVERS PROJETS 2021 26. NOMINATION D ’UNE PRÉPOSÉE AU SERV ICE À LA CLIENTÈLE - POS...
...Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Sont absents, Madame la conseillère , Monsieur le conseiller , Josianne Gi...
...Construction St -Germain & frères inc. – Lots 5 592 445 à 5 592 451 – PIIA concernant la construction d’immeubles résidentiels de 4 logements et plus – Règlement numéro 1008 – Approbation des agencements de matériaux 8.3 3824 -3828...
...es et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno...
...ATION DE LA DET TE ET IMMOBILISATIONS »– PG SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT – AIDE FINANCIÈRE – PANDÉMIE COVID -19 9. ATTRIBUTION D ’UNE SERVITUDE – 9394 -0989 QUÉBEC...
...DMINISTRATION GÉNÉRALE 7. FERMETURE DE LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE AU PA RC DES CASCADES POUR LES NON - RÉSIDENTS ET LES NON -PROPRIÉTAIRES POUR L A PÉRIODE INCLUSE EN TRE LE 23 JUIN 2020 À 18 H ET LE 30 JUIN 2020...
...ONAGE N UMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE PROCÉDER À LA CRÉATI ON DE LA ZONE RÉSIDENTI ELLE R1 -71 À MÊME DES PARTIES DES ZONE S R2 -60 ET P1 -75 RÈGLEMENTS 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO...
...STRATION GÉNÉRALE 20. ÉLECTION MUNICIPALE 2021 – NOMINATION DU SECRÉTA IRE D ’ÉLECTION ET D ’UNE ADJOINTE AU PRÉSIDENT D ’ÉLECTION 21. INVESTISSEMENT ET TRA VAUX D ’AMÉLIORATION AU PARC DES CHUTES DORWIN ET À LA PLAGE M...
...9 -65 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 - 89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE CRÉER LA ZON E RÉSIDENTIELLE R2 -29 À MÊME UNE PARTIE DE L A ZONE RÉSIDENTIELLE R1 -503, D’AUTORISER LES HABITA TIONS UNIFAMILIA...
...fin d’assurer la protection du réseau routier, la sécurité des citoyens et la tranquillité des secteurs résidentiels; CONSIDÉRANT la problématique de circulation des véh icules lourds sur les rues Gervais, Émile -Pép...
...est portée à dix (10) mètres lorsque la limite de propriété est partagée avec une propriété dont l’usage est résidentiel. iii) Un triangle de visibilité conforme au Règlement de zonage doit être préservé lors de l’installati...
...à un aut re animal qu'il pourrait causer. La Municipalité de Rawdon ne peut être tenue responsable des accidents, des morsures, des blessures ou autres dommages qui pourraient résulter de la fréquentation du parc canin, leq...
...ez le vendeur agréé. 18. Nous vous re commandons de signaler au Service de la sécurité incendie de Rawdon tout incident survenu sur le site de l’événement lors du montage, déploiement ou autres. L’utilisation de pièces pyrotechniqu...
...ande étude écologique - usine d'épuration 4 110.36 $ 2021-11-17 commande étude écologique - déversoir du Lac-Denis 3 782.68 $ 2021-11-17 commande étude écologique - déversoir du Lac-Claude 4 593.25 $ 28...
...é nord -est ) jusqu’au point de départ. De plus, les limites des districts précédemment décrites sont plus amplement identifiées au plan joint comme annexe A au présent règlement pour en faire partie intégrante. Article 2 – Abr...
UN P ER M IS E ST O B LIG A TO IR E SE R VIC E D E L A S É C U RIT É I N DEN DIE U N P ER M IS N ’E ST P A S O B LIG A TO IR E 3599, r u e C hurc h R aw don ( Q uéb ec) J 0 K 1 S0 4 50 8 34-2 596 in ce n die @ ra w don .c a o uin o...
...0 $ et plus 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant 2020-12-31 addenda 2020 3 000.00 $ 30 000.00 $ Groupe Ultima 2020-05-12 20977 avenant 2 590.00 $ 2020-...