...TURE – XEROX CANADA INC . 15. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLO RURE UTILISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2022 16. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHAT UMQ...
RÈGLEMENT NUMÉRO 157 -2023 RELATIF À L’UTILISATION DU PARC CANIN CONSIDÉRANT les compétences conférées aux municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales (chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT Q...
...compte des différents besoins d’aménagement des terrains, et ce , selon l’usage de la nouvelle construction, sa localisation à l’intérieur du périmètre d’urbanisation et la disponibilité des réseaux municipaux . 22 -600 EN CON...
...e présentation AVIS DE MOTION 8. Avis de motion – Règlement numéro 47-2008-1 modifiant le Règlement numéro 47-2008 établissant un fonds réservé à la réfection et à l'entretien de certaines voies publiques conformément à l’article...
...000 $ 16. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 168 AUTORISANT LA RÉALIS ATION DES PLANS , DEVIS ET AUTRES DOCU MENTS D 'APPEL D 'OFFRES , AINSI QUE LA SURVEIL LANCE LORS DES TRAVA UX...
...e présentation AVIS DE MOTION 8. Avis de motion – Règlement numéro 47-2008-1 modifiant le Règlement numéro 47-2008 établissant un fonds réservé à la réfection et à l'entretien de certaines voies publiques conformément à l’article...
...PE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LA C PONTBRIAND 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 129 -2020 CONCERNANT L ’UTILISATION DE LA RA MPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE ET L ’ACCÈS DES EMBARCATIO NS AU LAC PONTBRIAND PROJETS DE RÈGLEME...
...NCE E T DE PROLONGATION RELATIVEMENT À UN EM PRUNT PAR OBLIGATION S AU MONTANT DE 6 122 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 24 JUILLET 2019 13. RÉSOLUTION D ’ADJUDICATION 14. AUTORISATION D ’INSTALLATION D ’UN CABINET DE SE...
...POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 9. AUTORISATION ET PARTI CIPATION FINANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - RÉALISATION DE TRA VAUX DANS LE COURS D ’EAU CANTIN SITUÉ À SAINT -LIGUORI - MRC MONTCALM ET MRC MATAWINIE 10...
...dans le règlement sont exprimées en unités du système international. 1.2.2 Numérotation Le mode de numérotation utilisé dans ce règlement est le suivant (lorsque le texte d’un article ne contient pas de numérotation relativement à un par...
...IVISION VOIRIE 2021 -01-19 08:18 17. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT – PROJETS SPÉCIAUX ET I MMOBILISATIONS 2021 18. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES DE RÈGLE MENTS D ’EMPRUNT 19. PRÉVISIONS BUDGÉTAIRE S 20...
...ement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs 13. Adoption du projet de Règlement numéro 122 -2018 établissant un projet pilote visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de la Municipalité de Rawdon 14....
...POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 9. AUTORISATION ET PARTI CIPATION FINANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - RÉALISATION DE TRA VAUX DANS LE COURS D ’EAU CANTIN SITUÉ À SAINT -LIGUORI - MRC MONTCALM ET MRC MATAWINIE 10...
...nos différents comités, la rue Queen se fait encore plus accueillante avec l’ajout de terrasses, de balançoires, de jolis bacs fleuris et de jardinières suspendues. C’est avec grande fierté que les employés de la Municipalité ont e...
...la responsabilité du ministre des Transports ou sur lesquels le ministre des Transports a placé une signalisation conformément à l’article 329 du Code de la sécurité routière L.R.Q., chapitre C -24.2; CONSIDÉRANT QUE...
...O 25. MODIFICATION À LA STR UCTURE ORGANISATIONN ELLE DE LA MUNICIPALITÉ 26. INSTALLATION – PANNEAUX DE SIGNALISA TION « ARRÊT » - INTERSECTION DE LA 18E AVENUE ET LA RUE MAISONNEUVE ET RUE SUNNY HILL À L ’INTERSECTION DE...
...municipaux 21. Renouvellement – Contrat de travail – Directeur général et secrétaire -trésorier 22. Dépôt de la liste des mauvaises créances éligibles à la vente pour non -paiement de taxes 23. Mandat B élanger Sauvé – Dommages à...
...parc des chutes Dorwin auprès de l’entreprise J.J. MacKay Canada Ltd.; CONSIDÉRANT QU’aux fins de l’utilisation de cet horodateur, il était nécessaire de conclu re un contrat de service sur la passerelle, l’hébergem...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 -2 ABROGEANT ET REMPLAÇ ANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT L ’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 18. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DES NOYERS À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO...
...1 AU PIIA (V AL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 6.6 3828, RUE LISZT – LOT 5 300 508 – ZONE 1 AU PIIA (DOMAINE DE L ’HARMONIE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – AGRANDISSEMENT DE...
...E CONTRAT – ÉTUDE SUR L ’ÉROSION DES BERGES (CARNET DE SANTÉ ) - LAC PONTBRIAND 17. OCTROI DE CONTRAT – RÉALISATION D ’UNE CARTE BATHYMÉTRI QUE - LAC PONTBRIAND 18. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE LOGICIEL POU R INVENTAIRE – PG...
...19. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ – APPEL D ’OFFRES AP -2022 – PRODUITS UTILISÉS COM ME ABAT -POUSSIÈRE 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX F INS...
...S DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE 28. PERMIS DE VOIRIE 2021 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 29. INSTALLATION - SIGNALISATION - RUE DES CHANTERELLES 30. ADHÉSION À LA DÉCLARA TION D’ENGAGEMENT SUR LA DÉ MOCRATIE ET LE RESPE...
...RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LA C PONTBRIAND 16. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 129 -2020 CONCERNANT L ’UTILISATION DE LA RA MPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE ET L ’ACCÈS DES EMBARCATIO NS AU LAC PONTBRIAND 17. PREMIÈRE P...
...2, 3 ET 4 AOÛT 2019 2019 -07-10 10:12 11. DEMANDE AU MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC (MTQ) - AJOUT DE SIGNALISATIO N – ROUTE 341 NORD (B OUL . PONTBRIAND ) 12. SENS UNIQUE - RUE RICHARD (DIRECTION NORD ) DE LA RUE V...