...par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité d es conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. OCTROI D...
...AU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -05 AFIN D’AUTORISER L ’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) AU 3405, ROUTE 335 – LOT NUMÉRO 5 530 483 – MATRICULE NUMÉRO 7500 - 31 -4896 AVI...
...té amie des aînés (MADA), et en collaboration avec le comité de bénévoles qui y travaille, nous sommes heureux de vous présenter le Salon des Aînés qui aura lieu le 24 septembre au Collège Champagneur. Vous trouverez les détails de l’événement à la p...
...U�F�D�W�L�R�Q�V��D�X��/�D�F��3�R�Q�W�E�U�L�D�Q�G ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité juge opportun de réglementer l’ utilisation de sa rampe de mise à l’eau, ainsi que l’accès des embarcations au lac Pontbriand ; CONSIDÉ...
...ocument à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement e t de ses amendements, le cas échéant, sont conservées a...
...oposé par Monsieur le conseiller Mar co Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR ENGAGEMEN...
...oposé par Monsieur le conseiller Mar co Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR ENGAGEMEN...
...sé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3....
...re tient, qui l’accompagne ou qui pose à l’égard de cet animal des gestes de propriétaire ou de possesseur. Ce terme comprend également le père, la mère, le tuteur ou le répondant chez qui réside une personne mineure ou inapte qui est...
...cument à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant , sont co...
...-1 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR SUJETS...
...t proposé par Monsieur le conseiller Re nald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour sui vant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SU...
...RÉSENTATION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION DES FRAIS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 529 961 – 5669, BOULEVARD PONTBRIAND – MATRICULE N ° 84...
...T SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT DE DISPOSITIONS APPL ICABLES À LA LOCATIO N RÉSIDENTIELLE À CO URT TERME (31 JOURS ET MOINS ) 8. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -63 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAG...
...sé par Monsieur le conse iller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS...
...é par Monsieur le conse iller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEME...
...sé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour RÈGLEMENTS...
...posé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT...
...PERMIS ET CERTIFICATS D’AUTORISATION CONCERN ANT LES DISPOSITIONS APPLICABLES À LA LOC ATION RÉSIDENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) – RÉSIDENCE DE TOURISM E, LES DÉPÔTS RELATIFS AU CERTIFICAT DE LOCALI SATION ET À LA D...
...MANDE RELATIVE AUX USAGES CONDITIONNELS CONCERNANT L ’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOURISM E (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) - RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 - 6615, RUE DES PIONNIERS – LOT NUMÉRO 5 528 296 – ZONE V2...
...CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 898 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – TERRASSE 6.3 VENTILATION F. RIVEST INC . – (4970), RUE HOLY CROSS – LOT NUMÉRO 5 300 510 – ZONE 1 AU PII...
...LOTS 4 994 727, 4 994 729 & 4 994 754 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – TERRASSE 6.3 EVEX HORIZON INC . – 3392 -3394, RUE METCALFE – LOT 6 310 579 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR C...
...d’encadrer l’installation et l’entretien des ponceaux ainsi que l’entretien et la canalisation des fossés de son territoire . Règlement numéro 130 -2020 relatif à la garde de poules sur l e territoire de la Municipalité P...
...TIEL AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. PRÉSENTATION DU PLAN IMAGE ET DE LA CONTR IBUTION À DES FINS D E PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – IMMOBILIER CAERS INC & GESTION ÉRIC DEMERS – CHEMIN DU LAC -GRATTEN – LO...
...les immeubles de 4 logements et plus – Constructin Fluide inc., mandataire – 3161, 3169, 3175 et 3183, 4e Avenue (intersection de la 4e Avenue et de la rue Albert) – Lot 4 994 236 – Zone C4-33 du Règlement de zonage numéro 372- 89 – 3e pré...