...03 121 $ 174 737 $ Santé et bien -être 18 000 $ 15 000 $ Urbanisme 417 342 $ 372 798 $ Promotion et développement économique 64 338 $ 79 229 $ Loisirs 2 216 111 $ 2 334 395 $ Intérêt 804 739 $ 783 495 $...
...nelle de six (6) mois ; CONSIDÉRANT la recommandation de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -388 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et ré...
...RÉVISION BUDGÉTAIRE 2018 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 16. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNI...
...ÉRANT une demande déposée en vertu du Règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels par le Evex Développement Inc. , concernant la construction d’un bâtiment multifamilial de 9 logements sur 3 étages et un sous -sol...
...d’urbanisme lors de la rencontre du 29 avril 2019; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le responsable du développement durable. 19 -200 EN CONSÉQUE NCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et r...
...MANDE D ’AIDE FINANCIÈRE - COMITÉ PROLONGEMENT D E L ’AUTOROUTE 25 29. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET D ES COMMUNIC...
...vant la signature d’un protocole d’entente entre la Municipalité e t Gestion immobilière Kapi I nc., dans le cadre du développement d’un projet domiciliaire. 19 -390 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald...
...re de l’acte de vente ; CONSIDÉRANT la recommandation de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -147 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et ré...
...ervices reçues ont atteint le minimum de soixante -dix (70) points au niveau de la qualité, permettant l’ouverture de l’enveloppe de prix; CONSIDÉRANT QUE suite à l’analyse des soumissions par le comité de sélection, le plus h...
...services reçues ont atteint le minimum de soixante -dix (70) points au niveau de la qualité, permettant l’ouverture de l’enveloppe de prix; CONSIDÉRANT QUE suite à l’analyse des soumissions par le comité de sélection, le plus hau...
...RAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA ) 25. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – 2020-2021 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES...
RÈGLEMENT NUMÉRO 157 -2023 RELATIF À L’UTILISATION DU PARC CANIN CONSIDÉRANT les compétences conférées aux municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales (chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT Q......
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 02-6 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021-02 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS EN CONCORDANCE AU PLAN D’URBANISME Aux personnes intéressées......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractèr e juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 6 septembre 201 8 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 115 -2018 -1 MODIFIANT......