...METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant , Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absent, Monsieur le maire Marco Bellefeuil...
...lement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant , sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la...
...NUMÉRO 105 -2016 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – VOLET 1 DU PROGRAMME POUR UNE PR OTECTION ACCRUE DES SOURCES D ’EAU POTABLE (PPASEP) 29. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROGRAMME « FONDS DISPONIBLES POU R LE CANADA EN FÊTE...
...S DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 121 - 2018 RELATIF AUX BRANCHEM ENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER CERTAINES OB LIGATI...
...maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. Ouverture de la séance – Mot du maire...
...STIONS 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE COMPTEURS D ’EAU 2018 -2019 11. OCTROI DE CONTRAT – MODIFICATION DU SYSTÈ ME DE POMPES DE DIST RIBUTION – STATION KILDARE 12....
...e l’annexe A des rues privées RÈGLEMENTS 15. Adoption du Règlement numéro 120 -2018 relatif aux rejets dans les réseaux d’égouts de la Municipalité de Rawdon 16. Adoption du Règlement numéro 121 -2018 relatif aux brancheme...
...eur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellef euille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance...
...Municipalité par écrit. Un addenda doit alors être apporté au certificat d’autorisation dans lequel le nouveau propriétaire s’engage à respecter l’ensemble des clauses et conditions faisan t partie intégrante dudit ce...
...E STAT IONNEMENT – 4E AVENUE 53. DEMANDE D ’APPUI – RÉFECTION ET AJOUT DE BAS -CÔTÉS ET INSTALLATION DE P ANNEAUX DE PARTAGE DE LA ROUTE – ROUTE 348 ENTRE LE CHEMIN FOREST ET LE 9E RANG – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉB...
...aide d'un souffleur - secteur M-2 Centre-ville 15 941.17 $ 2021-10-06 Déneigement à l'aide d'un souffleur - secteur M-4 Plateau 4 872.17 $ 2021-10-06 Déneigement à l'aide d'un souffleur - secteur M-5 Morgan 9 941.20 $ 2021-10-06 Déneigement à l'ai...
...UM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Sont absents, Madame la conseillère , Monsieur le conseiller,...
...est fixée à 1,5 mètre à l’intérieur de la marge avant en vertu du premier paragraphe de l’article 3.3.9 et en vertu du tableau 29 de l’article 3.3.8 pour une galerie donnant au rez- de -chaussée à l’intérieur de la marge avant du Règlement de...
...3 20. OCTROI DE CONTRAT - SERVICES PROFESSIONNE LS – MISE EN PLACE D ’UN SENTIER G LACÉ SUR LE LAC RAWDON – NORDIKEAU - SAISON HIVERNALE 2022 -2023 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE...
...garder, dans une unité d’habitation, un nombre total de chiens supérieur aux quantités indiquées dans le tableau ci-dessous selon les caté gories qui y sont mentionnées : Catégorie de gardien Nombre maximal de chiens Tout gardien...
...A TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - AJOUT D ’UN PONCEAU – RUE PARK - JOBERT INC . 40. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION PROVISOIR E – AJOUT D ’UN PON...
...) 46. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – CYBER -CIBLE 47. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLA GE DE L’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAVATIONS MICHEL C...
...UMÉRO 25 - 2006 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LA TARIFIC ATION DE L ’ACCÈS AUX EMBARCATIO NS VIA LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LA C PONTBRIAND 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 129 -2020 CONCERNANT L ’UTILISATION DE LA...
...Le p résent R èglement entre en vigueur conformément à la loi. (s) Caroline Gray (s) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Ray...
...nt règlement entrera en vigueur conformément à la Loi. (Signé) Me Caroline Gray (Signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Raymond...
...RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION DE MEMBRE S - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 20. NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 21. EMBAUCHE D ’UNE ASSISTANTE À LA DIRECTION DU GREFFE – PO...
...É AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Son t absente s, Mes dame s les conseillère s Rayn...
...ublic ou exploser au -dessus de celui -ci. 13. Toute pièce utilisée ainsi que les débris devraient être jetés dans un seau d’eau. Il est donc important de garder de l’eau à portée de la main. 14. Les pièces pyrotechniques devraient être...
...N VIGUEUR Règlement d’emprunt numéro 18 0 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES RELATIVES À DES TRAVAUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROUTIER MUNICIPAL ET UN EMPRUNT DE 2 750 000 $ AFIN D’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE) Avis public est par les p...
...à l a plantation, la conservation et la canopée d’arbres, au verdissement des espaces publics et privés, à la gestion des eaux pluviales, à l’efficacité énergétique des bâtiments et l’albédo de ses surfaces et à la mobilité durable. La copie...