...ÉRO 100 -02 -2 ABROGEANT ET REMPLAÇ ANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT L ’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 18. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DES NOYERS À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET S...
...du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version of...
...d’un comité technique – Schéma de couverture de risques incendie de la MRC de Matawinie 19. Nomination d’un nouveau membre - Comité consultatif en environnement (CCE) 20. Embauches – Coordonnateurs en chef des sites – Postes auxi...
...2023, en vigueur pour son troisième exercice financier, et toute personne peut en prendre connaissance au bureau de la soussignée, durant les heures régulières de bureau. Conformément aux dispositions de l’article 74.1 de...
...UDIÈRE 40. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – ÉQUIPE TAEKW ONDO JIMMY GIRARD 41. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION AU RÉSEAU RUES PRINCIPALES 42. ASSISES ANNUELLES DE L’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 43. CONTRAT ACCESSO...
...il inc. - Demande de certificat dautorisation - Déplacement du point de dosage de lalun à lusine dépuration des eaux 7. Embauche - Chef de division - Service de la sécurit é incendie 8. Embauche dun technicien au traitement des ea...
...type hébergement de nature non-conventionnelle de la classe R106 peuvent être autorisés avec ou sans services, et avec eau courante et électricité à l’intérieur d’un camp de vacances, suivant les critères de l’article 3.1.4 du règlement sur...
...chement du Lac Vail 22. Plan d’élimination des raccordements inversés 23. Programme d’aide à l’amélioration du réseau routier municipal (PAARM) – Ministère des Transports, de la Mo bilité durable et de l’Électrification des tra...
...2. Adoption de l’ordre du jour AVIS DE MOTION 3. Avis de motion – Règlement numéro 119 -2018 sur les compteurs d’eau 4. Avis de motion – Règlement numéro 372 -89 -49 modifiant le règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village)...
...rée en vigueur Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (s) Caroline Gray (s) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Raymond Rougeau Maire
...PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. Adoption du projet de Règlement numéro 120 -2018 relatif aux rejets dans les réseaux d’égouts de la Municipalité de Rawdon 7. Adoption du projet de Règlement numéro 121 -201 8 relatif aux branchemen...
...PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. Adoption du projet de Règlement numéro 120 -2018 relatif aux rejets dans les réseaux d’égouts de la Municipalité de Rawdon 7. Adoption du projet de Règlement numéro 121 -201 8 relatif aux branchemen...
...e – Service des loisirs et de la culture 19. Diverses demandes relatives à la voirie – Installation de panneaux de signalisation, de lumina ires de rue et autres 20. Proclamation des journées de la culture 21. Adhé...
...RDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2019 22. RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION - USINE DE FILTRATION D ES EAUX ST-PATRICK 23. CONTRAT ACCESSOIRE - SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE...
...t susceptible d’approbation référendaire; 6. La copie du projet de règlement 2021-04-2 peut être consultée au bureau de la soussignée au 3647, rue Queen à Rawdon, durant les heures normales de bureau . Ce projet de règlement est...
...OFFICE MUNICIPAL DE RAWDON 18. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT NON AFFECTÉ – REMPLACEMENT DE PONCEAUX – RUE JOHANNE ET INTERSECTION DES RUES KAISER ET APOLLO 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – PELLE À NEIGE (...
...GNA TURE – SERVITUDE POUR L ’INSTALLATION , LE MAINTIEN ET L ’ENTRETIEN DES SYSTÈMES DE RÉTE NTION ET D ’INFILTRATION DES EAU X PLUVIALES – RUE DES BOIS -FRANCS – 108 980 CANADA INC . AVIS DE MOTION 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT N...
...808 $ 2 803 843 $ Transport 3 046 460 $ 3 141 965 $ Hygiène du milieu 2 451 231 $ 2 652 877 $ Cours d’eau 27 191 $ 29 360 $ Protection de l’environnement 127 735 $ 203 121 $ Santé et bien -être 18 000 $ 18...
...ENIR – 11 NOVEMBRE 2018 25. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 - ACCEPTATION PROVISOIR E – RECONSTRUCTION D ’UN PONCEAU DE 1200 MM ET DES INFRASTRUC TURES M UNICIPALES - RUE QUEEN – GÉNÉREUX CONSTRUCTION INC . 26. CERTIFICAT DE PA...
...23 $ 2 910 619 $ Transport 2 960 190 $ 3 346 316 $ Hygiène du milieu 2 65 1 936 $ 2 735 997 $ Cours d’eau 36 000 $ 31 000 $ Protection de l’environnement 174 737 $ 200 468 $ Santé et bien -être 15 000 $ 25 0...
...agrandissement 5 631 000 $ 5 000 000 $ 631 000 $ Surverse et mise à niveau poste de pompage 1 000 000 $ 1 000 000 $ Usine d'épuration/plan /aide financi...
...NS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE LICENCES ET DE LOGICIELS – MIGRATION DES NOUVEAU X SERVEURS – CDW CANADA CORP . 7. OCTROI DE CONTRAT – INS TALLATION DES APPLIC ATIONS SUR LES NOUVE AUX SERVEU...
...MENT NUMÉRO 128 -2020 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSS ÉS AFIN DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIO NS TECHNIQUES ET RELATIVE S À L ’INSPECTION 14....
...29 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 6. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLE S D E RÈGLEMENTS D ’EMPRUNT 7. MISE À NIVEAUX DE CER TAINS CONTRATS DE TR AVAIL D ’EMPLOYÉS -CADRES 8. PROLONGATION DU POSTE DE PRÉPOSÉE EN BUREA UTIQUE REMPLAÇA...
...ATION DE CES VÉHICU LES À CERTAINS ENDRO ITS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. FERMETURE DE LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE AU PA RC DES CASCADES POUR LES NON - RÉSIDENTS ET LES NON -PROPRIÉTAIRES POUR L A PÉRIODE INCLUSE EN...