...afin d’ assurer le bon déroulement des opérations de ce Service, soit M onsieur Christian Fortin; CONSIDÉRANT le rapport présenté aux membres du conseil municipal. 18 -10 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillèr...
...ligneuse abattue lors d’un déboisement effectué pour le passage ou l’entretien d’une route, d’une ligne de transport d’énergie, de la construction d’un bâtiment ou de tout autre genre de travaux similaires. Toute personne...
...sous certaines conditions; CONSIDÉRANT QUE ce pro jet pilote fera l’objet d’une analyse pour mesurer l’opportunité d’autoriser cette présence de façon permanente en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c...
...LAC -GRATTEN – ASPHALTE GÉNÉRALE INC . (RETIRÉ ) 38. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – REMISE DE RETENUE TEM PORAIRE – TRAITEMENT DE SURFACE DOUBLE – CHEMIN DU LAC -CLAIR -NORD – SINTRA INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPEN...
...DÉPENSES Administration 2 642 181 $ 2 730 752 $ Sécurité publique 2 860 023 $ 2 910 619 $ Transport 2 960 190 $ 3 346 316 $ Hygiène du milieu 2 65 1 936 $ 2 735 997 $ Cours d’eau 36 000 $ 31 000 $...
...DÉPENSES Administration 2 730 752 $ 3 023 142 $ Sécurité publique 2 910 619 $ 3 268 970 $ Transport 3 346 316 $ 3 818 203 $ Hygiène du milieu 2 967 465 $ 3 101 113 $ Santé et bien -être 25 000 $ 25 0...
...10 -2020 Qualilab Inc. Étude géotechnique agrandissement usine St -Patrick 29 318.63 $ S/O 18 -11 -2020 Tech Sport Module de jeux parc Nichol 39 979.50 $ S/O 18 -11 -2020 Leblanc Illuminations Décorations lumineuses de No...
...-2021 Marcel Baril Fournitures de ponceau 39 079.58 $ S/O 06 -10 -2021 Martin, Boulard & Associés Audit rapport financier 55 923.84 $ 2021 -2022 24 -03 -2021 Mini Excavation Giroux Coupe de gazon 48 214.77 $ 2021 -2...
...'(&28&+(6/$9$%/(6 CONSIDÉRANT QU’ actuellement, les couches jetables représentent le troisième déchet en importance dans les sites d’enfouissement et qu’elles peuvent prendre jusqu’à 500 ans pour se décomposer; CONSIDÉRANT QU...
...08 594046 contrôle qualitatif rue Park 3 564.23 $ 2021-12-14 commande étude de faisabilité - sentier de transport actif Lac Rawdon 23 109.98 $ 26 674.21 $ SSQ 2021-01-06 817250 assurance collective 26 534.02...
...FÉMININE RÉUTILISABLES CONSIDÉRANT QU’ actuellement, les produits hygiéniques jetables constituent d’importantes quantités de déchets dans les sites d’enfouissement et peuvent prendre jusqu’à 500 ans pour se décompose...
...DÉPENSES Administration 3 023 142 $ 3 187 851 $ Sécurité publique 3 268 970 $ 3 374 567 $ Transport 3 818 203 $ 4 003 912 $ Hygiène du milieu 3 101 113 $ 3 565 003 $ Santé et bien -être 25 000 $ 20 0...
...BUDGÉTAIRES 36.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 37. CORRESPONDANCE 37.1 CORRESPONDANCE DU MIN ISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – RÉSOLUTION N ° 20 - 374 –SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA R OUTE 341/348 (R ANG KILDARE ) AVEC LA...
...AT – FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES - 2021 17. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON ET ENT RETIEN DE TERRAINS S PORTIFS – SAISON 2021 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2022 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE...
...DÉPENSES Administration 3 187 851 $ 3 576 936 $ Sécurité publique 3 374 567 $ 3 520 064 $ Transport 4 003 912 $ 4 122 541 $ Hygiène du milieu 3 565 003 $ 3 678 111 $ Santé et bien -être 20 000 $ 20 0...
...l’eau de pluie, commercialisé et homologué . Bâtiment : Construction à caractère permanent ayant une toiture supportée par des murs et faite de l’assemblage de plusieurs matériaux. ARTICLE 4. CONDITIONS D’ADMISSIBLITÉ...
...2 495 466 $ 2 642 181 $ SÉCURITÉ PUBLIQUE 2 803 843 $ 2 860 023 $ TRANSPORT 3 141 965 $ 2 960 190 $ 2019 -01-16 16:00 HYGIÈNE DU MILIEU 2...
...I – EMPLOYÉ N ° 80 -0039 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 30. RECONDUCTION DE L ’AIDE FINANCIÈRE - ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L’EXTÉRIEUR DU TERRITO IRE 31. APPRÉCIA TION DES CONTRIBUTIO NS DES CADRES MUNICI PAUX P...
...NT L A COMPOSITION DU COM ITÉ ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – 2019 -2023 ET SERVICES DE GESTI ON DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION...
...$ DÉPENSES Administration 2 495 466 $ 2 642 181 $ Sécurité publique 2 803 843 $ 2 860 023 $ Transport 3 141 965 $ 2 960 190 $ Hygiène du milieu 2 652 877 $ 2 65 1 936 $ Cours d’eau 29 360 $ 36 000 $...
...2 651 393 $ 2 495 466 $ SÉCURITÉ PUBLIQUE 2 609 808 $ 2 803 843 $ TRANSPORT 3 046 460 $ 3 141 965 $ HYGIÈNE DU MILIEU 2 451 231 $...
...3 187 851 $ 3 576 936 $ SÉCURITÉ PUBLIQUE 3 374 567 $ 3 520 064 $ TRANSPORT 4 003 912 $ 4 122 541 $ HYGIÈNE DU MILIEU 3 565 003 $...
...inaires de rues : Rue Carmen 7e Avenue, à l’intersection de la rue des Commissaires CONSIDÉRANT les rapports et les recommandations de la division de la voirie du Service des travaux publics. 19 -448 EN CONSÉ...
...comté (MRC) de Matawinie, au motif que l’évaluateur n’a pas effectué une modification qu’il aurait dû y apporter en vertu de la Loi. Pour être recevable, une telle demande de révision doit remplir les conditions suivantes :...
...3 023 142 $ 3 187 851 $ SÉCURITÉ PUBLIQUE 3 268 970 $ 3 374 567 $ TRANSPORT 3 818 203 $ 4 003 912 $ HYGIÈNE DU MILIEU 3 101 113 $...