...des la fin de semaine du 20 juin 2020; CONSIDÉRANT QUE dans les circonstances, il y a lieu de procéder à la fermeture temporaire de la rampe de mise à l’eau municipale au parc des Cascades et de restreindre l’accès exclusivement aux personnes d...
...ensemble des règles et des devoirs qui régissent la fonction des membres du conseil, leur conduite, les rapports entre ceux -ci ainsi que les relations avec les employés municipaux et le public en général. Éthiq...
...deux terrains; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable, suivant lequel l’offre soumise est...
...INCENDIE - AUTORISATION DE SIGNA TURE 7. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2019 8. ADOPTION D ’UNE POLITIQUE PORTAN T SUR LE HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE ET SEX UEL 9. PÉRIODE DE QUESTIONS 10. LEVÉE DE LA SÉANCE RÈGLEMENTS...
...contrat - Programme de maintenance au garage municipal 2018 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier – Financement des partis politiques 2017 17. Rapport annuel des actions – Schéma de couverture de r...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTE RNE POUR L ’ANNÉE 2021 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA S...
...tres que le pluvial, les plans antécédents déjà approuvés demeurent valides; CONSIDÉRANT QU’un projet d’entente portant sur la r éalisation des travaux relatifs aux infrastructures et aux équipements et sur la prise en charge de...
...DE Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue sans la présence du public, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées par les citoyens à la deuxième période de questions. ENGAGEMENTS...
...TS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE COLLABORAT ION – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET D E L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS (MTMDET) – PONT P-05054 (BARRAGE DU LA...
...ÊTE EN DÉMOLITION – MATRICULE 8598 -75 -2679 – LOT N 5 355 326 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 23. RAPPORT DU MAIRE PORT ANT SUR LES FAITS SA ILLANTS DU RAPPORT F INANCIER ET DU RAPPO RT DES VÉRIFICATE URS EXTERNES 24....
...– Rue Metcalfe – Matricule n° 8999 -95 -5130 Suivant l’acceptation d’une offre d’achat le 13 novembre 2019, portant sur une section d’approximativement 243 mètres carrés de l’emprise non aménagée de la rue Metcalfe...
...6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 5.2 CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) – (3001), 1ERE AVENUE – LOT 4 994 194 – ZONE 10...
...ndater la directrice du Service des finances e t secrétaire-trésorière adjointe ou son représentant désigné à se porter adjudicataire, pou r et au nom de la Municipalité de Rawdon, des immeubles non vendus. D’autoriser le maire et ...
...ndater la directrice du Service des finances e t secrétaire-trésorière adjointe ou son représentant désigné à se porter adjudicataire, pou r et au nom de la Municipalité de Rawdon, des immeubles non vendus. D’autoriser le maire et ...
...JETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE COLLABORAT ION – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET D E L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS (MTMDET) – PONT P-05054 (BARRAGE DU LAC...
...urgence, dont le poids nominal brut est de 4500 kg ou plus, conçu et aménagé principalement pour le transport de biens ou pour le transport d’un équipement qui y est fixé en permanen ce et de ses accessoires de fonctionne...
...ionnelles : 1.1 Accorder la priorité aux valeurs de la Municipalité. 1.2 Instaurer des normes de comportement qui favorisent l’intégration de ces valeurs. Modifié par le règl. 73 -2012 -1 2. En regard aux...
...7699 -04 -4233 16. RENOUVELLEMENT D ’ENTENTE - SERVICES AUX SINISTRÉ S – CROIX -ROUGE CANADIENNE 17. DÉPÔT DU RAPPORT DES REVENUS ET DÉPENSES RELATIF À LA RÉSERVE FINANCIÈRE CRÉÉE POUR LES DÉPENSES RE LATIVES À L ’ACQUIS ITION...
...ue, de 15 h jusqu’à 18 h, dans le cadre des festivités de l’Halloween; CONSIDÉRANT QUE cette fermeture de rue temporaire p ermet aux enfants de Rawdon et des environs de faire la collecte de friandises en toute sécurit é. 19 -3...
...ment » désigne une suite servant ou destinée à servir de résidence à une ou plusieurs personnes, et qui comporte généralement des install ations sanitaires de même que des installations pour préparer et consommer des repas,...
...1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PROGRAMME DE SOUTIEN À L ’EXCELLENCE SPORTIVE - REMISE DES BOURSES 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11...
...itoire, à l’exception des chemins publics dont l’entretien est sous la responsabilité du ministre des Transports ou sur lesquels le ministre des Transports a placé une signalisation conformément à l’article 329 du...
...’offre de prix déposée, la Municipalité se réservant toutefois le droit de fournir et d’ effectuer le transport d’une partie de la pierre concassée de calibre 50 -100 mm ainsi que l’ensemencement hydraulique. En aucun...
...ébec (RLRQ, chapitre C -27.1) et de la résolution adoptée en vertu de cet article. 1 - MACKIE RESEARCH CAPITAL CORPORATION 384 000 $ 2.00000 % 2021 393 000 $ 2.05000 % 2022 402 000 $ 2.1000...
...entente n° 850928176 relatif aux travaux d’entretien été/hiver pour les routes 337, 341 et 348 - Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports (MTMDET) 17. Autorisation de signature – Ser...