...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 SEPTEMBRE 2019 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 8 JUILLET 2020 ET DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSE...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 10 JUILLET 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 22 JANVIER 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔ...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 DÉCEMBRE 2019 À 19 H ET DES SÉANCES EXT RAORD...
...un certificat d’autorisa tion, conformément aux dispositions du présent règlement . Nul ne peut recevoir, procéder à l’installation ou permettre l’installation d’ un camion -restaurant (incluant ses équipements, o bjet...
...TURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROC ÈS -VERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2018 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES P...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 18 AOÛT 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 MARS 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME —...
...NT NUMÉRO 402 -54 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AGRANDISSEMENT DE LA ZONE T-9 À MÊME UNE PARTIE DE L A ZONE T-1 ET À LA MODIFICATION DES DIS P...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 9 OCTOBRE 2019 À 19 H, DE LA SÉANCE ORDINAI RE DU CONSEIL TE...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DES PROCÈ S-VERBAUX DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEI L TENUES LE 12 FÉVRIER 2020 À 19 H ET LE 26 FÉVRIER 2020 À...
...km/heure. ARTICLE 9 INDICE D E DANGER D’INCENDIE La personne responsable du feu doit, en tout temps et avant de procéder au brûlage, vérifier l’indice de danger d’incendie auprès de la Société de protection des forêts contre le feu...
...ERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 MARS 2021 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 (3579), RUE ROSEMARY...
...DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 20 JANVIER 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — D...
...S DES ÉLUS 4. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M UNICIPAL 5. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 24 NOVEMBRE 2021 6. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME...
...UVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 18 MAI 2022 4. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 4.1 3491, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 7...
...E DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DES SÉANCES O RDINAIRES DU CONSEIL TENUES LE 9 MAI 2022 À 19 H ET LE 30 MAI 2022 À 17 H 4. C...
...S DES ÉLUS 4. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M UNICIPAL 5. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 NOVEMBRE 2022 6. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANIS...
...OUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTE RNE POUR L ’ANNÉE 2020 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 10 MARS 2021 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CO...
...ÉSENTATION - CONNEXION MATAWINIE – M. RÉAL BRASSARD , DIRECTEUR GÉNÉRAL , MRC DE MATAWINIE 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 13 JUIN 2022 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME —...
...RE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION POWERPOINT SUR LE RAP PORT FINANCIER 2018 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 15 MAI 2019 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENU...
...2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – AVIS TECHNIQUE : LAC PONTBRIAND 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAI RE DU CONSEIL TENUE LE 12 SEPTEMBRE 2022 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANI...
...larme incendie, suite à des travaux de rparation ou de construction, notamment, mais non limitativement des procds de moulage, soudage ou poussire. « lieu protégé » : Un immeuble, un terrain, une construction, un ouvrag...
...LI TÉ DES SOURCES D ’EAU POTABLE - PRÉLÈVEMENTS EN EAUX DE SURFACE ET SOUTER RAINE (R AWDON ) 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 15 AOÛT 2022 À 19 H ET DE LA SÉANCE E XTRAORDINAIRE D...